DROIT COMMERCIAL : Actes de commerce - Commerçants - Fonds de commerce

REINHARD (Yves)

DROIT COMMERCIAL : Actes de commerce - Commerçants - Fonds de commerce

[Collectif] BELLANDO (Raphaëlle), BONGIBAULT (Éric), LESPÉS (Jean-Louis), MÉTAIS (Joël), PAQUET (Philippe) et SIAC (Isabelle)

FINANCES INTERNATIONALES sous la direction de Jean-Marc SIROËN, coll. U, série Économie

LAUBADÈRE (André de)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, t. 2 : La fonction publique - Les domaines administratifs …, 6ème éd. entièrement ...

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, t. 2 : La fonction publique - Les domaines administratifs …, 6ème éd. entièrement refondue

LAUBADÈRE (André de)

TRAITÉ DE DROIT ADMINISTRATIF, tome troisième, 3ème éd.

MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)

COURS DE DROIT CIVIL : LES CONTRATS SPÉCIAUX (Vente ; mandat ; bail, contrat d’entreprise ; échange, location-vente, crédit-b...

COURS DE DROIT CIVIL : LES CONTRATS SPÉCIAUX (Vente ; mandat ; bail, contrat d’entreprise ; échange, location-vente, crédit-bail, contrats de...

MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)

COURS DE DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, 3ème éd.

XIXe siècle

DUFEY de l’Yonne, (Pierre-Joseph-Spiridion)

JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribun...

JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEMENTS ET ARRÊTS RENDUS EN MATIÈRE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER, par les Tribunaux de Commerce, les...

XIXe siècle

MANGIN (M.)

TRAITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVILE EN MATIÈRE CRIMINELLE

XVI-XVIIIe siècles

BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)

RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS DE DROIT, QUI SE JUGENT DIVERSEMENT DANS LES DIFFERENTS TRIBUNAUX DU...

RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES QUESTIONS DE DROIT, QUI SE JUGENT DIVERSEMENT DANS LES DIFFERENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, AVEC DES...

RIPERT (Georges) et ROBLOT (René)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIALt. I (11e éd. avec addendum) : Commerçants - Actes de commerce - Fonds de commerce - S...

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIALt. I (11e éd. avec addendum) : Commerçants - Actes de commerce - Fonds de commerce - Sociétés commerciales...

JUGLART (Michel de) et IPPOLITO (Benjamin)

DROIT COMMERCIAL avec cas concrets et jurisprudence, 1er vol. : Effets de commerce et chèques ; Addendum et mise à jour au 10...

DROIT COMMERCIAL avec cas concrets et jurisprudence, 1er vol. : Effets de commerce et chèques ; Addendum et mise à jour au 10 nov. 1981 de la 2ème...

JUGLART (Michel de) et IPPOLITO (Benjamin)

COURS DE DROIT COMMERCIAL AVEC PLANS ET ÉTUDES DE QUESTIONS PRATIQUES, 1er vol. : Actes de commerce, Commerçants, Fonds de co...

COURS DE DROIT COMMERCIAL AVEC PLANS ET ÉTUDES DE QUESTIONS PRATIQUES, 1er vol. : Actes de commerce, Commerçants, Fonds de commerce et Effets de...

PETIT-DUTAILLIS (Georges)

LE RISQUE DU CRÉDIT BANCAIRE, Conditions et modalité d’octroi du Crédit à court et moyen terme, Préface de Joseph Hamel, 4ème...

LE RISQUE DU CRÉDIT BANCAIRE, Conditions et modalité d’octroi du Crédit à court et moyen terme, Préface de Joseph Hamel, 4ème éd. avec la...

AYNES (Laurent) et MALAURIE (Philippe)

DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 5ème éd. mise à jour le 1er juillet 1994

JUGLART (Michel de) et IPPOLITO (Benjamin)

DROIT COMMERCIAL AVEC CAS CONCRETS ET JURISPRUDENCE, 1er vol. 2ème éd. : EFFETS DE COMMERCE ET CHÈQUE, avec mise à jour au 10...

DROIT COMMERCIAL AVEC CAS CONCRETS ET JURISPRUDENCE, 1er vol. 2ème éd. : EFFETS DE COMMERCE ET CHÈQUE, avec mise à jour au 10 novembre 1981 de la...

SIMLER (Philippe)

CAUTIONNEMENT ET GARANTIES AUTONOMES, 3ème éd.

[Collectif]

COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, ACTES RELATIFS À L’ADHÉSION DE LA RÉPUBLIQUE HELLÉNIQUE

SERLOOTEN (Patrick)

EURL Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée, coll. Pratique des affaires

DROZ (Georges A.L.)

PRATIQUE DE LA CONVENTION DE BRUXELLES DU 27 SEPTEMBRE 1968 - Le nouveau régime de la compétence judiciaire et des effets des...

PRATIQUE DE LA CONVENTION DE BRUXELLES DU 27 SEPTEMBRE 1968 - Le nouveau régime de la compétence judiciaire et des effets des jugements dans...

DELLECI (Jean-Marc)

LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, Son application aux opérations de banque, 2ème éd., Préface de Jean-Louis Rive...

LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, Son application aux opérations de banque, 2ème éd., Préface de Jean-Louis Rives-Lange

DUPONT-DELESTRAINT (Pierre)

DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. Manuel Dalloz de droit usuel

CAPITANT (Henri)

LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE CIVILE, 5ème éd. entièrement refondue par Alex Weill et François Terré

LAMBERT (Alain)

BANQUES : VOTRE SANTÉ NOUS INTÉRESSE, coll. Les rapports du Sénat n° 52, Commission des Finances