TRAITÉS DES CONTRATS MARITIMES, SOCIÉTÉ ET CHEPTELS : Supplément au Traité du contrat de louage ou Traité des contrats du louage maritimes ; Traité...

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XVI-XVIIIe siècles

CUMBERLAND (Richard)

LES LOIX DE LA NATURE EXPLIQUÉES PAR LE DOCTEUR R. C. depuis Évêque de Peterborough, Où l’on recherche et l’on établit, par l...

LES LOIX DE LA NATURE EXPLIQUÉES PAR LE DOCTEUR R. C. depuis Évêque de Peterborough, Où l’on recherche et l’on établit, par la nature des Choses,...

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XVI-XVIIIe siècles

Anonyme

ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE qui servent de Règlement & fixent la manière de faire les Assemblées des Paroisses, Délibéra...

ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE qui servent de Règlement & fixent la manière de faire les Assemblées des Paroisses, Délibérations, &...

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Répertoires et Revues

DUVERGIER (Jean-Baptiste)

COLLECTION DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÉGLEMENS ET AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT (…), t. 69 (année 1869)

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XIXe siècle

ISAURE-TOULOUSE

MANUEL DE PROCÉDURE PRATIQUE, Première partie, : Introduction et marché pratique des Instances devant toutes juridiction - Vo...

MANUEL DE PROCÉDURE PRATIQUE, Première partie, : Introduction et marché pratique des Instances devant toutes juridiction - Voies et formes de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GISLAIN (Geoffroy de)

HISTOIRE DES INSTITUTIONS 987 - 1789

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XIXe siècle

CAROU (J.-M.)

PRINCIPES OU TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSESSOIRES

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LAUTOUR (Louis)

LOIS PÉNALES SPÉCIALES avec l’indication sommaire de la Doctrine et de la Jurisprudence, Nouvelle édition avec un SUPPLÉMENT ...

LOIS PÉNALES SPÉCIALES avec l’indication sommaire de la Doctrine et de la Jurisprudence, Nouvelle édition avec un SUPPLÉMENT par Charles MARCY,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PHARR (Clyde)

THE THEODOSIAN CODE AND NOVELS AND THE SIRMONDIAN CONSTITUTIONS, a translation with commentary, glossary, and bibliography, i...

THE THEODOSIAN CODE AND NOVELS AND THE SIRMONDIAN CONSTITUTIONS, a translation with commentary, glossary, and bibliography, in collaboration with...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MORAND-DEVILLER (Jacqueline)

DROIT DE L’URBANISME, 2ème éd., Memento série Droit public

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GODARD (Odile)

DROIT PÉNAL DU TRAVAIL, coll. Droit pénal des affaires

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XIXe siècle

RONDONNEAU (Louis)

RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, CHRONOLOGIQUE ET PAR CLASSEMENT DE MATIÈRE, des Sénatus-consultes, Lois, Décrets impériaux, Avis du ...

RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, CHRONOLOGIQUE ET PAR CLASSEMENT DE MATIÈRE, des Sénatus-consultes, Lois, Décrets impériaux, Avis du Conseil d’État,...

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XIXe siècle

MARQFOY (Gustave)

Projet de fixation définitive de la situation des trésoriers généraux

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Livres anciens

[Collectif]

ERNEST CRESSON (1824-1902), Discours prononcé par M. Danet, bâtonnier de l’Ordre au cimetière Montmartre, Discours prononcé p...

ERNEST CRESSON (1824-1902), Discours prononcé par M. Danet, bâtonnier de l’Ordre au cimetière Montmartre, Discours prononcé par M. Bourdillon,...

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Livres anciens

ROUAST (André), HERZOG (Jacques Bernard), ZAJTAY (Imre)

LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL DANS LES LÉGISLATIONS CONTEMPORAINES, Préface de L. Julliot de la Morandière. Travaux et Recherch...

LE RÉGIME MATRIMONIAL LÉGAL DANS LES LÉGISLATIONS CONTEMPORAINES, Préface de L. Julliot de la Morandière. Travaux et Recherches de l’Institut de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHEVALIER (Louis)

HISTOIRE DU XXÈME SIÈCLE, Cours professé à l’Université de Paris, Institut d’études politiques en 1964-1965, fasc. II (1929-1...

HISTOIRE DU XXÈME SIÈCLE, Cours professé à l’Université de Paris, Institut d’études politiques en 1964-1965, fasc. II (1929-1939)

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

REBOURSET (Marcel)

LES ARRÊTÉS DES 26 NOVEMBRE 1918 ET 4 AVRIL 1919 sur LA VALORISATION DES MARKS EN ALSACE ET LORRAINE et la jurisprudence

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GIRAUD (Émile)

LA THÉORIE DE LA LÉGITIME DÉFENSE (Extrait du Recueil des Cours) ; Académie de droit intern. établie avec le concours de la D...

LA THÉORIE DE LA LÉGITIME DÉFENSE (Extrait du Recueil des Cours) ; Académie de droit intern. établie avec le concours de la Dotation Carnegie pour...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MOULIN SAINT-JUST

LE STATUT JURIDIQUE DES AGENTS D’ASSURANCE

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XIXe siècle

PAEPE (Polydore de)

ÉTUDES SUR LA COMPÉTENCE CIVILE À L’ÉGARD DES ÉTATS ÉTRANGERS et de leurs Agents politiques, diplomatiques ou consulaires

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

JOSSERAND (Louis)

LES TRANSPORTS, TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT COMMERCIAL, sous la dir. d’Edmond Thaller

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MORAZÉ (Charles)

LES FRANÇAIS ET LA RÉPUBLIQUE, coll. Cahiers de la fondation nationale des sc. po.

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