LES CONVENTIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES

MODERNE (Franck)

LES CONVENTIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES

TAPARELLI D’AZEGLIO (R.P. Luigi)

ESSAI THÉORIQUE DE DROIT NATUREL BASÉ SUR LES FAITS, traduit de l’italien d’après la dernière éd. avec l’approbation de l’aut...

ESSAI THÉORIQUE DE DROIT NATUREL BASÉ SUR LES FAITS, traduit de l’italien d’après la dernière éd. avec l’approbation de l’auteur, 2e éd.

GILSON (Bernard)

INEXÉCUTION ET RÉSOLUTION EN DROIT ANGLAIS, Préface d’André David, Bibl. de droit privé, t. XC

[APD]

n° 3 - 4 (1937)

[Archives de Philosophie du Droit et de Sociologie Juridique - APD]

Livraison n° 1-2 / 1938

[Montesquieu], BRÈTHE DE LA GRESSAYE (Jean)

MONTESQUIEU, DE L’ESPRIT DES LOIS. Textes établi et présenté par J. Brethe de la Gressaye, coll. Les textes français :Tome p...

MONTESQUIEU, DE L’ESPRIT DES LOIS. Textes établi et présenté par J. Brethe de la Gressaye, coll. Les textes français :Tome premier : Livres I-IX...

PARRA (Charles) et MONTREUIL (Jean)

TRAITÉ DE PROCÉDURE PÉNALE POLICIÈRE, Préface de Raymond Marcellin

LATINA (Mathias)

ESSAI SUR LA CONDITION EN DROIT DES CONTRATS, Préface de Denis Mazeaud, Bibl. de droit privé, t. 505

FABRE (Francis J.), MORIN (Roland) et SERIEYX (Alain)

LES SOCIÉTÉS LOCALES D’ÉCONOMIE MIXTE ET LEUR CONTRÔLE, Préface de Roger Léonard, 2e éd. revue et augmentée, coll. L’Administ...

LES SOCIÉTÉS LOCALES D’ÉCONOMIE MIXTE ET LEUR CONTRÔLE, Préface de Roger Léonard, 2e éd. revue et augmentée, coll. L’Administration nouvelle

LAMARQUE (Jean)

LE DROIT CONTRE LE BRUIT

DEJAMME (Henri)

DE LA PROTECTION DES INDIVIDUS CAPABLES contre les conséquences DE LEURS ACTES JURIDIQUES

[Mélanges Autenne]

LIBER AMICORUM JACQUES AUTENNE, Promenades sous les portiques de la fiscalité, Textes rassemblés par Edoardo Traversa et Vinc...

LIBER AMICORUM JACQUES AUTENNE, Promenades sous les portiques de la fiscalité, Textes rassemblés par Edoardo Traversa et Vincent Deckers

ZÉNATI (Frédéric), REVET (Thierry)

COURS DE DROIT CIVIL – CONTRATS. Vente (Droits communs français et européen) – Échange, coll. Droit fondamental

[Collectif]

VERS UN DROIT COMMUN DISCIPLINAIRE ? sous la dir. de Pascal Ancel et Joël Moret-Bailly, coll. Droit, Centre de Recherche Crit...

VERS UN DROIT COMMUN DISCIPLINAIRE ? sous la dir. de Pascal Ancel et Joël Moret-Bailly, coll. Droit, Centre de Recherche Critique sur le Droit –...

PATIN (Maurice)

ESSAI SUR LA PEINE JUSTIFIÉE

Livres anciens

CROS (Jacques)

LE NÉO-LIBÉRALISME, Étude positive et critique, Préface de Max Cluseau

COURCELLE SENEUIL (Jean-Gustave)

PRÉPARATION À L’ÉTUDE DU DROIT. Études des principes

SERGENT (Gustave)

LES POÈTES DU PALAIS, Discours prononcé à l’audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1878 par G. SERGENT ; 2) UN PROGRAMM...

LES POÈTES DU PALAIS, Discours prononcé à l’audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1878 par G. SERGENT ; 2) UN PROGRAMME DE GOUVERNEMENT - Où...

SAUVY (Alfred)

HISTOIRE ÉCONOMIQUE DE LA FRANCE ENTRE LES DEUX GUERRES :t. I : 1918-1931 (De l’armistice à la dévaluation de la livre) ;t....

HISTOIRE ÉCONOMIQUE DE LA FRANCE ENTRE LES DEUX GUERRES :t. I : 1918-1931 (De l’armistice à la dévaluation de la livre) ;t. II : 1931-1939 (De...

DEBBASCH (Charles), BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude)

INSTITUTIONS ET DROIT ADMINISTRATIFS, [1re éd.]., coll. Thémis / Textes et Documents

BRAMI (Franck Joseph)

DUPIN AÎNÉ (1783-1865) PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR DE CASSATION ET JURISCONSULTE, Préface de Anne Lefebvre-Teillard, coll....

DUPIN AÎNÉ (1783-1865) PROCUREUR GÉNÉRAL PRÈS LA COUR DE CASSATION ET JURISCONSULTE, Préface de Anne Lefebvre-Teillard, coll. Bibliothèque de la...

XVI-XVIIIe siècles

BERTHON DE FROMENTAL (Gabriel)

DÉCISIONS DU DROIT CIVIL, CANONIQUE ET FRANÇOIS, par ordre alphabétique, avec des observations sur l’ancienne et la nouvelle ...

DÉCISIONS DU DROIT CIVIL, CANONIQUE ET FRANÇOIS, par ordre alphabétique, avec des observations sur l’ancienne et la nouvelle jurisprudence des païs...

BOUSSARD (Jean-Luc)

L’ENQUÊTE PUBLIQUE EN ANGLETERRE, un moyen politico-juridique de contrôler l’Administration, Préface de Roland Drago, coll. T...

L’ENQUÊTE PUBLIQUE EN ANGLETERRE, un moyen politico-juridique de contrôler l’Administration, Préface de Roland Drago, coll. Travaux et recherches...