L’ADAPTATION DE LA COMPTABILITÉ PUBLIQUE AUX PRINCIPES DE LA COMPTABILITÉ NATIONALE. Rapport général présenté par une Commiss...

[Collectif]

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L’ADAPTATION DE LA COMPTABILITÉ PUBLIQUE AUX PRINCIPES DE LA COMPTABILITÉ NATIONALE. Rapport général présenté par une Commission internationale de...

BARONCEA (Démètre J.)

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ESSAI SUR LA FAUTE ET LE FAIT DU CRÉANCIER (CAUSE JUSTIFICATIVE DU DÉBITEUR). Thèse pour le Doctorat présentée le 13 novembre 1929 (Président :...

COQUET (Étienne)

LES FONDATIONS PRIVÉES D’APRÈS LA JURISPRUDENCE FRANÇAISE

LACAN (Adolphe)

GUIDE JURIDIQUE ET PRATIQUE DE L’HÔTELIER ET DU VOYAGEUR, Préface de Georges Barrier

DEMORTAIN (Lucien)

LES CONTRATS DE PUBLICITÉ. Étude juridique des contrats de publicité par la presse et par l’affichage, au courant de la juris...

LES CONTRATS DE PUBLICITÉ. Étude juridique des contrats de publicité par la presse et par l’affichage, au courant de la jurisprudence la plus récente

FRANÇOIS (J.)

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CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA PERSONNALITÉ. Observations critiques sur la conception, la naissance, la vie, la viabilité, la mort. Extrait de la...

HUMBLET (Léon)

TRAITÉ DES NOMS, DES PRÉNOMS & DES PSEUDONYMES DANS LE DROIT CIVIL, COMMERCIAL, CRIMINEL, ADMINISTRATIF & NOTARIAL

DE FOLLEVILLE (Daniel)

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LES CLAUSES DE REMPLOI ET DE LA SOCIÉTÉ D’ACQUÊTS SOUS LE RÉGIME DOTAL (Étude suivie du programme de six cours sur la communauté réduite aux...

POULLE (Guillaume)

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– LE DIVORCE ET LES LOIS DU 27 JUILLET 1884 ET DU 18 AVRIL 1886 ;– LA NOUVELLE PROCÉDURE DU DIVORCE ET LA LOI DU 18 AVRIL 1886 ;– DU NOM DE LA...

JOUITOU (Léon)

DE LA RESTRICTION DE L’HYPOTHÈQUE LÉGALE DE LA FEMME

[Collectif]

LES DISTORSIONS ÉCONOMIQUES D’ORIGINE FISCALE, Congrès de Vienne, septembre 1957, XIIIe session, Institut international de fi...

LES DISTORSIONS ÉCONOMIQUES D’ORIGINE FISCALE, Congrès de Vienne, septembre 1957, XIIIe session, Institut international de finances publiques

[Collectif]

IMPÔTS SUR LA FORTUNE Y INCLUS DROITS DE SUCCESSIONS. DEBT MANAGEMENT, Congrès de Zurich septembre 1960, XVIe session, Instit...

IMPÔTS SUR LA FORTUNE Y INCLUS DROITS DE SUCCESSIONS. DEBT MANAGEMENT, Congrès de Zurich septembre 1960, XVIe session, Institut international de...

BIOLLEY (Gérard)

LE DROIT DE RÉPONSE EN MATIÈRE DE PRESSE, Bibl. de droit privé, t. L

HEILPERIN (Michel A.)

LE PROBLÈME MONÉTAIRE D’APRÈS-GUERRE et sa solution en Pologne, en Autriche et en Tchécoslovaquie, Préface de William E. Rappard

LAGNEAU (Jules)

LA LÉGISLATION RELATIVE À L’EXPORTATION DES CAPITAUX (Loi du 5 avril 1918)

[Recueil de textes], BATIFFOL (Henri)

CHOIX D’ARTICLES RASSEMBLÉS PAR SES AMIS

FOURNIER (Armand)

LE RÉGIME JURIDIQUE ET FISCAL DES SOCIÉTÉS CIVILES, avec le concours de René BLANCHER

DELUCENAY (Georges)

DES SOCIÉTÉS DE FAIT EN DROIT FRANÇAIS. Étude de jurisprudence - Essai critique. Thèse pour le doctorat soutenue devant la Fa...

DES SOCIÉTÉS DE FAIT EN DROIT FRANÇAIS. Étude de jurisprudence - Essai critique. Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de...

LÉVY (Édouard)

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LES DIFFICULTÉS DU MARIAGE À L’USAGE DE CEUX QUI MARIENT ET DE CEUX QUI SE MARIENT, Préface M. le Docteur Ph. Maréchal, Maire du 8e arr. de Paris

[Collectif]

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L’IMPORTANCE ET LA STRUCTURE DES RECETTES ET DES DÉPENSES PUBLIQUES EN FONCTION DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE. Congrès de Bruxelles, septembre 1958,...

LAUBADÈRE (André de)

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF ;t. I (8e éd. entièrement refondue) : L’organisation administrative – La fonction ...

TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF ;t. I (8e éd. entièrement refondue) : L’organisation administrative – La fonction administrative et les...

PICARD (Maurice) et BESSON (André)

LES ASSURANCES TERRESTRES, t. I : Le contrat d’assurance, 4e éd., t. II : Les entreprises d’assurances (Agents, Courtiers, Ré...

LES ASSURANCES TERRESTRES, t. I : Le contrat d’assurance, 4e éd., t. II : Les entreprises d’assurances (Agents, Courtiers, Réassurance-Marché...

[Collectif]

DROIT ADMINISTRATIF EUROPÉEN, sous la dir. de Jean-Bernard Auby et Jacqueline Dutheil de la Rochère