L’OBLIGATION DE SÉCURITÉ

GOLDSCHMIDT (Simone)

L’OBLIGATION DE SÉCURITÉ

JANTON (Henri)

ÉTUDE FINANCIÈRE ET JURIDIQUE SUR L’AUGMENTATION DU CAPITAL DANS LES SOCIÉTÉS ANONYMES

VALÉRY (Jules)

LES PARTS DE FONDATEUR, ESQUISSE D’UNE THÉORIE NOUVELLE À PROPOS D’UN LIVRE RÉCENT, Extrait de la revue générale du droit

MARIN (Xavier)

LA LOI DU 23 JANVIER 1929 SUR LES PARTS DE FONDATEURS, Extrait des Annales de Droit commercial français, étranger et internat...

LA LOI DU 23 JANVIER 1929 SUR LES PARTS DE FONDATEURS, Extrait des Annales de Droit commercial français, étranger et international, 1929, n° 4

PIOT (Georges)

TRAITÉ-FORMULAIRE DU NOUVEAU RÉGIME DES PARTS DE FONDATEURS

GIL BAER (Roger)

DES QUASI-ALIÉNATIONS DES FONDS DE COMMERCE, LOUAGE - GÉRANCE ET GÉRANCE - VENTE

XIXe siècle

RUBAT DU MÉRAC (Henri)

DES DÉLITS RELATIFS AUX SOCIÉTÉS PAR ACTIONS

HAON (Gabriel)

DU REDRESSEMENT DE LA LÉSION DANS LES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES NOTAMMENT EN DROIT COMMERCIAL, Thèse, Université de Montpell...

DU REDRESSEMENT DE LA LÉSION DANS LES OBLIGATIONS CONTRACTUELLES NOTAMMENT EN DROIT COMMERCIAL, Thèse, Université de Montpellier - Faculté de droit

KRIMMER (Alexandre)

SOCIÉTÉS DE CAPITAUX EN RUSSIE IMPÉRIALE ET EN RUSSIE SOVIÉTIQUE, Préface de M. Rectenwald

[Colloque]

CONFLUENCE DES DROITS SAVANTS ET DES PRATIQUES JURIDIQUES, Actes du colloque de Montpellier tenu du 12 au 14 décembre 1977

XIXe siècle

WESTERMARCK (Édouard)

ORIGINE DU MARIAGE DANS L’ESPÈCE HUMAINE, Traduit de l’anglais par Henry de Varigny

Livres anciens

BERTON (Paul)

L’ART DE FAIRE SOI-MÊME SON TESTAMENT OU TRAITÉ PRATIQUE DU TESTAMENT OLOGRAPHE, Avec toutes les formules de testaments dont ...

L’ART DE FAIRE SOI-MÊME SON TESTAMENT OU TRAITÉ PRATIQUE DU TESTAMENT OLOGRAPHE, Avec toutes les formules de testaments dont on peut avoir besoin...

BALON (Joseph)

IUS MEDII ÆVI 3, TRAITÉ DE DROIT SALIQUE, ÉTUDE D’EXÉGÈSE ET DE SOCIOLOGIE JURIDIQUES

BALON (Joseph)

IUS MEDII AEVI 4, LES PROLONGEMENTS DU DROIT SALIQUE

XIXe siècle

GONTARD (Paul)

DE L’EFFET DES CONVENTIONS MATRIMONIALES SUR LES DROIT DES CRÉANCIERS ANTÉRIEURS AU MARIAGE

HAMIAUT (Marcel)

LA RÉFORME DES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Loi n° 65-570 du 13 juillet 1965

PATARIN (Jean) et MORIN (Georges)

LA RÉFORME DES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Étude de la loi n° 65-570 du 13 juillet 1965 ;t. I : STATUT FONDAMENTAL ET RÉGIME LÉGAL...

LA RÉFORME DES RÉGIMES MATRIMONIAUX, Étude de la loi n° 65-570 du 13 juillet 1965 ;t. I : STATUT FONDAMENTAL ET RÉGIME LÉGAL, 4e éd. ;t. II :...

BRISSAUD (Jacques)

LE CRÉANCIER “Premier Saisissant” dans l’Ancien Droit Français, Préface de Roger Perrot, Travaux et recherches de l’Universit...

LE CRÉANCIER “Premier Saisissant” dans l’Ancien Droit Français, Préface de Roger Perrot, Travaux et recherches de l’Université de droit, d’économie...

CHAUVEAU (René)

LA PRATIQUE DES SUCCESSIONS, coll. Ce qu’il vous faut savoir

LEPOINTE (Gabriel)

LA FAMILLE DANS L’ANCIEN DROIT, 5e éd.

GAY (Jean Lucien)

LES EFFETS PÉCUNIAIRES DU MARIAGE EN NIVERNAIS DU XIVe AU XVIIIe SIÈCLE, Pub. de l’Université de Dijon, t. X

GERNET (Louis)

DROIT ET SOCIÉTÉ DANS LA GRÈCE ANCIENNE, Publ. de l’Institut du droit romain de l’Université de Paris, t. XIII

VAN HILLE (Willy)

LE DROIT DES GENS MARIÉS EN FLANDRE À LA FIN DE L’ANCIEN RÉGIME, Thèse