LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET L?ÉLARGISSEMENT DE L?EUROPE, Colloque organisé les 23-24-25 novembre 1972 par l?...

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET L’ÉLARGISSEMENT DE L’EUROPE, Colloque organisé les 23-24-25 novembre 1972 par l’Institut d’Études...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

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CENTENAIRE DE LA IIIÈME RÉPUBLIQUE, Actes du colloque de Rennes du 15-17 mai 1975, coll. encyclopédie universitaire, Universi...

CENTENAIRE DE LA IIIÈME RÉPUBLIQUE, Actes du colloque de Rennes du 15-17 mai 1975, coll. encyclopédie universitaire, Universités de Caen et Rennes

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LA DÉFENSE NATIONALE, Université d?Aix-Marseille, Centre de sciences politiques de l?Institut d?études juridiques de Nice, co...

LA DÉFENSE NATIONALE, Université d’Aix-Marseille, Centre de sciences politiques de l’Institut d’études juridiques de Nice, coll. Bibl. des Centres...

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PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT ET TRANSFORMATION DU DROIT INTERNATIONAL, Colloque d?Aix-en-Provence (24-25-26 mai 1973) de la ...

PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT ET TRANSFORMATION DU DROIT INTERNATIONAL, Colloque d’Aix-en-Provence (24-25-26 mai 1973) de la Société Française...

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L?ÉLABORATION DE LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE, Entretiens de Dijon organisés avec le concours de l?association française de science...

L’ÉLABORATION DE LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE, Entretiens de Dijon organisés avec le concours de l’association française de science politique et publiés...

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LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNELLES ENVISAGÉES COMME SANCTION PÉNALE, Journées franco-belgo-luxembourgeoises ...

LE SYSTÈME LÉGAL DES INTERDICTIONS PROFESSIONNELLES ENVISAGÉES COMME SANCTION PÉNALE, Journées franco-belgo-luxembourgeoises de science pénale...

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JOURNÉES JURIDIQUES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, Préface de Henri Solus, Premières et deuxièmes journées juridiques...

JOURNÉES JURIDIQUES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, Préface de Henri Solus, Premières et deuxièmes journées juridiques Franco - Polonaises...

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LA DÉCENTRALISATION POUR LA RÉNOVATION DE L?ÉTAT, colloque sous la direction de Charles DEBBASCH, organisé par l?Université d...

LA DÉCENTRALISATION POUR LA RÉNOVATION DE L’ÉTAT, colloque sous la direction de Charles DEBBASCH, organisé par l’Université de droit, d’économie...

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LE DROIT DES SOCIÉTÉS AU SERVICE DE L’ÉVOLUTION DES ENTREPRISES, Congrès des Notaires de France, Royan, Mai 1966

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LA PERSONNE HUMAINE SUJET DE DROIT, 4e Journées René Savatier, Poitiers 25-26 mars 1993, Publications de la Fac. de droit et ...

LA PERSONNE HUMAINE SUJET DE DROIT, 4e Journées René Savatier, Poitiers 25-26 mars 1993, Publications de la Fac. de droit et des sc. sociales de...

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LES INFRACTIONS ROUTIÈRES ; Rapports aux Journées franco-hispaniques sur les I. R. Barcelone 31 mai-4 juin 1977 ; Revue de sc...

LES INFRACTIONS ROUTIÈRES ; Rapports aux Journées franco-hispaniques sur les I. R. Barcelone 31 mai-4 juin 1977 ; Revue de sc. criminelle et de...

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LES ORIENTATIONS NOUVELLES DES SCIENCES CRIMINELLES ET PÉNITENTIAIRES, Travaux de la Semaine internationale de Strasbourg, 18...

LES ORIENTATIONS NOUVELLES DES SCIENCES CRIMINELLES ET PÉNITENTIAIRES, Travaux de la Semaine internationale de Strasbourg, 18 au 22 mai 1954 ;...

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LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Colloque de l?IRPI, Paris, 22-23 mars 1989, Publications de l?Institut de Recherch...

LA FISCALITÉ DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Colloque de l’IRPI, Paris, 22-23 mars 1989, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété...

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ÉGALITÉ DES SEXES : LA DISCRIMINATION POSITIVE EN QUESTION. Une Analyse comparative (France, Japon, Union européenne et États...

ÉGALITÉ DES SEXES : LA DISCRIMINATION POSITIVE EN QUESTION. Une Analyse comparative (France, Japon, Union européenne et États-Unis), sous la...

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ACTES DE LA CONFÉRENCE DIPLOMATIQUE POUR L’ADOPTION DES PROJETS DE CONVENTIONS D’UNIDROIT SUR L’AFFACTURAGE INTERNATIONAL ET ...

ACTES DE LA CONFÉRENCE DIPLOMATIQUE POUR L’ADOPTION DES PROJETS DE CONVENTIONS D’UNIDROIT SUR L’AFFACTURAGE INTERNATIONAL ET SUR LE CRÉDIT-BAIL...

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ASSISES NATIONALES DE L’UDR, NICE, 1975 : L’ENJEU, Préface de Jacques Chirac

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LE NOTARIAT ET LES PERSONNES PROTÉGÉES, 80ème Congrès des Notaires de France à Versailles les 27, 28, 29 et 30 mai 1984

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LA PRIMAUTÉ DU DROIT, IDÉE-FORCE DU PROGRÈS. Rapport sur les travaux du congrès des Juristes du sud-est Asiatique et du Pacif...

LA PRIMAUTÉ DU DROIT, IDÉE-FORCE DU PROGRÈS. Rapport sur les travaux du congrès des Juristes du sud-est Asiatique et du Pacifique, Bangkok,...

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LA RESPONSABILITÉ DE L?EXPERT JUDICIAIRE, Compte-rendu des rapports et débats de la journée du 24 mars 1984 à Poitiers par la...

LA RESPONSABILITÉ DE L’EXPERT JUDICIAIRE, Compte-rendu des rapports et débats de la journée du 24 mars 1984 à Poitiers par la Compagnie des...

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LES DROITS DE L?EXPERT JUDICIAIRE, LE POINT DE VUE DE L?EXPERT, Compte-rendu des rapports de la journée du 21 nov. 1986 à Poi...

LES DROITS DE L’EXPERT JUDICIAIRE, LE POINT DE VUE DE L’EXPERT, Compte-rendu des rapports de la journée du 21 nov. 1986 à Poitiers de la Compagnie...

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LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIMES MATRIMONIAUX ET DE SUCCESSIONS, 58ème Congrès des Notaires de France, Nice 1960 ; ...

LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIMES MATRIMONIAUX ET DE SUCCESSIONS, 58ème Congrès des Notaires de France, Nice 1960 ; Avant-propos de André...

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UNE ADMINISTRATION PLUS PROCHE DES CITOYENS. ACCESSIBILITY AND SENSITIVITY OF PUBLIC ADMINISTRATION. XXIème Congrès internati...

UNE ADMINISTRATION PLUS PROCHE DES CITOYENS. ACCESSIBILITY AND SENSITIVITY OF PUBLIC ADMINISTRATION. XXIème Congrès international des Sciences...

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TELECOMMUNICATIONS LAW, November 1996, prepared by the Alliance Telecommunication and Information Technology Law Practice Gro...

TELECOMMUNICATIONS LAW, November 1996, prepared by the Alliance Telecommunication and Information Technology Law Practice Group, Introduction...

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L?ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION MODERNE, 63ème Congrès des Notaires de France, Clermont-Ferrand, 1965, Introd...

L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION MODERNE, 63ème Congrès des Notaires de France, Clermont-Ferrand, 1965, Introduction de M. Letulle...

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