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TROIS ASPECTS DE L?ACTION PÉNITENTIAIRE - THREE ACPECTS OF PENAL TREATMENT, t. I [seul] : Rapports - Reports, Travaux de la f...

TROIS ASPECTS DE L’ACTION PÉNITENTIAIRE - THREE ACPECTS OF PENAL TREATMENT, t. I [seul] : Rapports - Reports, Travaux de la fondation...

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Répertoires et Revues

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LA LOI BADINTER, 2 ANS D?APPLICATION, Colloque organisé sous l?égide de la section française de l?A.I.D.A. par l?ARGUS et l?I...

LA LOI BADINTER, 2 ANS D’APPLICATION, Colloque organisé sous l’égide de la section française de l’A.I.D.A. par l’ARGUS et l’Institut des...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

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LA LOI BADINTER CHANGEMENT OU CONTINUITÉ ? Travaux du colloque de Lille, 12 juin 1987

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EXPERTISE MÉDICALE, DISCORDANCE ENTRE LE PRÉJUDICE ÉCONOMIQUE ET LE PRÉJUDICE PHYSIQUE, Trieste 7-9 octobre 1965, 4e colloque...

EXPERTISE MÉDICALE, DISCORDANCE ENTRE LE PRÉJUDICE ÉCONOMIQUE ET LE PRÉJUDICE PHYSIQUE, Trieste 7-9 octobre 1965, 4e colloque juridique...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

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LA RÉFORME DE L?INDEMNISATION DES VICTIMES D?ACCIDENTS DE LA CIRCULATION (Loi du 5 juillet 1985), Rencontre Assurance - Unive...

LA RÉFORME DE L’INDEMNISATION DES VICTIMES D’ACCIDENTS DE LA CIRCULATION (Loi du 5 juillet 1985), Rencontre Assurance - Université du vendredi 7...

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LES CLAUSES ABUSIVES DANS LES CONTRATS TYPES EN FRANCE ET EN EUROPE, Actes de la Table ronde du 12 décembre 1990, Centre de d...

LES CLAUSES ABUSIVES DANS LES CONTRATS TYPES EN FRANCE ET EN EUROPE, Actes de la Table ronde du 12 décembre 1990, Centre de droit des obligations...

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DROIT NUCLÉAIRE, dir. Jean-Marie Pontier et Emmanuel Roux : Santé et nucléaire, Journée d’étude du 28 octobre 2014

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DROIT HUMANITAIRE ET CONFLITS ARMÉS, Centre de droit international de l?Institut de Sociologie de l?Université Libre de Bruxe...

DROIT HUMANITAIRE ET CONFLITS ARMÉS, Centre de droit international de l’Institut de Sociologie de l’Université Libre de Bruxelles (Centre Henri...

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LES SOINS OBLIGÉS OU L’UTOPIE DE LA TRIPLE ENTENTE, XXXIIIe Congrès français de criminologie

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LA DIRECTION DU BUDGET FACE AUX GRANDES MUTATIONS DES ANNÉES CINQUANTE, ACTEUR OU TÉMOIN ? Journée d?études tenue à Bercy le ...

LA DIRECTION DU BUDGET FACE AUX GRANDES MUTATIONS DES ANNÉES CINQUANTE, ACTEUR OU TÉMOIN ? Journée d’études tenue à Bercy le 10 janvier 1997

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

LES UNIVERSITÉS DU RHIN SUPÉRIEUR DE LA FIN DU MOYEN AGE À NOS JOURS, Actes du colloque organisé à l?occasion du 450e anniver...

LES UNIVERSITÉS DU RHIN SUPÉRIEUR DE LA FIN DU MOYEN AGE À NOS JOURS, Actes du colloque organisé à l’occasion du 450e anniversaire des...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

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LA DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L?HOMME, 70 ANS APRÈS : Les fondements des droits de l?homme au défi des nouvelles t...

LA DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME, 70 ANS APRÈS : Les fondements des droits de l’homme au défi des nouvelles technologies, Actes du...

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LE DROIT D?ACCÈS À LA JUSTICE EN MATIÈRE D?ENVIRONNEMENT, Colloque annuel de la Société française pour le droit de l?environn...

LE DROIT D’ACCÈS À LA JUSTICE EN MATIÈRE D’ENVIRONNEMENT, Colloque annuel de la Société française pour le droit de l’environnement 2015, dir....

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QU’EN EST-IL DE LA PROPRIÉTÉ ? L’appropriation en débat, Actes du colloque des 27 et 28 octobre 2005, dir. Daniel Tomasin

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QUEL CODE DE COMMERCE POUR DEMAIN ? BICENTENAIRE DU CODE DE COMMERCE 1807-2007, Actes du colloque organisé au Sénat le 30 mar...

QUEL CODE DE COMMERCE POUR DEMAIN ? BICENTENAIRE DU CODE DE COMMERCE 1807-2007, Actes du colloque organisé au Sénat le 30 mars 2007 par l’IRDA,...

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LA PUISSANCE PUBLIQUE, Actes du colloque organisé du 22 au 24 juin 2011 par l?Association française pour la recherche en droi...

LA PUISSANCE PUBLIQUE, Actes du colloque organisé du 22 au 24 juin 2011 par l’Association française pour la recherche en droit administratif à la...

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LA LIBERTÉ DE CRITIQUE, coll. Colloques et débats, n° 8

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DROIT ET VIEILLISSEMENT DE LA PERSONNE, Actes du colloque organisé à la faculté de droit et de science économique de Besançon...

DROIT ET VIEILLISSEMENT DE LA PERSONNE, Actes du colloque organisé à la faculté de droit et de science économique de Besançon les 18 et 19 octobre...

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L’ARGUMENT SOCIOLOGIQUE EN DROIT, Pluriel et singularité

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L’ENTREPRISE ET LE DROIT COMPARÉ, Préface de Jean-Michel Fauve, Colloque du 25 nov. 1994, Centre français de droit comparé

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LA QUALIFICATION DANS LE PROCÈS PÉNAL, Actes du colloque organisé le 22 janvier 2013 par l?ENM et l?Institut de Sciences crim...

LA QUALIFICATION DANS LE PROCÈS PÉNAL, Actes du colloque organisé le 22 janvier 2013 par l’ENM et l’Institut de Sciences criminelles de Bordeaux,...

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[Colloque]

LE PEUPLE ET L’IDÉE DE NORME, Préface de Bernard Accoyer, Postface de Jean-Denis Bredin, dir. Pierre Mazeaud et Catherine

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LA RELANCE DU BREVET COMMUNAUTAIRE ET LA RÉVISION DE LA CONVENTION DE MUNICH, Colloque Grenoble - 26 mars 1999, Organisation ...

LA RELANCE DU BREVET COMMUNAUTAIRE ET LA RÉVISION DE LA CONVENTION DE MUNICH, Colloque Grenoble - 26 mars 1999, Organisation et publication...

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DU DROIT LOCAL À LA TERRITORIALISATION DU DROIT : PERSPECTIVES ET LIMITES, Colloque du 21-22 juin 2013 à Strasbourg, dir. Jea...

DU DROIT LOCAL À LA TERRITORIALISATION DU DROIT : PERSPECTIVES ET LIMITES, Colloque du 21-22 juin 2013 à Strasbourg, dir. Jean-Marie Woehrling

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