LA NATURE JURIDIQUE DE LA COMPENSATION, Université de Grenoble, Faculté de Droit et de Sc. économiques

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GENICON (Thomas)

LA RÉSOLUTION DU CONTRAT POUR INEXÉCUTION, Préface de Laurent Leveneur, Bibl. de droit privé, t. 484

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GINOSSAR (Samuel)

DROIT RÉEL, PROPRIÉTÉ ET CRÉANCE, Élaboration d’un système rationnel des droits patrimoniaux

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MENDEGRIS (Roger)

LA NATURE JURIDIQUE DE LA COMPENSATION, Préface de Pierre Catala, Bibl. de droit privé, t. CIV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ROUJOU DE BOUBÉE (Marie-Eve)

ESSAI SUR LA NOTION DE RÉPARATION, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. CXXXV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GUINCHARD (Serge)

L’AFFECTATION DES BIENS EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS, Préface de Roger Nerson, Bibl. de droit privé, t. CXLV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MICHELET (Elisabeth)

LA RÈGLE DU NON-CUMUL DU POSSESSOIRE ET DU PÉTITOIRE, Préface de Roger Perrot, Bibl. de droit privé, t. CXXX

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ENCINAS DE MUNAGORRI (Rafael)

L’ACTE UNILATÉRAL DANS LES RAPPORTS CONTRACTUELS, Préface de Antoine Lyon-Caen, Bibl. de droit privé, t. 254

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BERLIOZ (Pierre)

LA NOTION DE BIEN, Préface de Laurent Aynès, Bibl. de droit privé, t. 489

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BELLISSENT (Jean)

CONTRIBUTION À L?ANALYSE DE LA DISTINCTION DES OBLIGATIONS DE MOYENS ET DES OBLIGATIONS DE RÉSULTAT, Préface de Rémy Cabrilla...

CONTRIBUTION À L’ANALYSE DE LA DISTINCTION DES OBLIGATIONS DE MOYENS ET DES OBLIGATIONS DE RÉSULTAT, Préface de Rémy Cabrillac, Bibl. de droit...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DANIS-FATÔME (Anne)

APPARENCE ET CONTRAT, Préface de Geneviève Viney, Bibl. de droit privé, t. 414

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ALBIGES (Christophe)

DE L’ÉQUITÉ EN DROIT PRIVÉ, Préface Rémy Cabrillac, Bibl. de droit privé, t. 329

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BONNET (David)

CAUSE ET CONDITION DANS LES ACTES JURIDIQUES, Préface de Pascal de Vareilles-Sommières, Bibl. de droit privé, t. 449

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DELMAS-SAINT-HILAIRE (Philippe)

LE TIERS À L’ACTE JURIDIQUE, Préface de Jean Hauser, Bibl. de droit privé, t. 333

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GROSS (Bernard)

LA NOTION D’OBLIGATION DE GARANTIE DANS LE DROIT DES CONTRATS, Préface de Denis Tallon, Bibl. de droit privé, t. XLII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CALAIS-AULOY (Jean)

ESSAI SUR LA NOTION D’APPARENCE EN DROIT COMMERCIAL, Préface de Henry Cabrillac, Bibl. de droit privé, t. XVII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MOUSSERON (Jean-Marc)

LE DROIT DU BREVETÉ D?INVENTION, CONTRIBUTION À UNE ANALYSE OBJECTIVE, Préface de M. H. Cabrillac, Bibl. de droit privé, t. X...

LE DROIT DU BREVETÉ D’INVENTION, CONTRIBUTION À UNE ANALYSE OBJECTIVE, Préface de M. H. Cabrillac, Bibl. de droit privé, t. XXIII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LINOSSIER (Lucien)

LE PARTAGE DES SUCCESSIONS CONFONDUES, Préface de Robert Le Balle, Bibl. de droit privé, t. XLVII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LE GALL (Jean-Pierre)

L’OBLIGATION DE GARANTIE DANS LE LOUAGE DE CHOSES, Préface de André Tunc, Bibl. de droit privé, t. XXXVI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GOUBEAUX (Gilles)

LA RÈGLE DE L’ACCESSOIRE EN DROIT PRIVÉ, Préface de Denis Tallon, Bibl. de droit privé, t. XCIII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SIMLER (Philippe)

LA NULLITÉ PARTIELLE DES ACTES JURIDIQUES, Préface de Alex Weill, Bibl. de droit privé, t. CI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUPICHOT (Jacques)

DES PRÉJUDICES RÉFLÉCHIS NÉS DE L?ATTEINTE À LA VIE OU À L?INTÉGRITÉ CORPORELLE, Préface de Jacques Flour, Bibl. de droit pri...

DES PRÉJUDICES RÉFLÉCHIS NÉS DE L’ATTEINTE À LA VIE OU À L’INTÉGRITÉ CORPORELLE, Préface de Jacques Flour, Bibl. de droit privé, t. XCVI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BLONDEL (Pierre)

LA TRANSMISSION À CAUSE DE MORT DES DROITS EXTRAPATRIMONIAUX ET DES DROITS PATRIMONIAUX À CARACTÈRE PERSONNEL, Préface de And...

LA TRANSMISSION À CAUSE DE MORT DES DROITS EXTRAPATRIMONIAUX ET DES DROITS PATRIMONIAUX À CARACTÈRE PERSONNEL, Préface de André Ponsard, Bibl. de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DAGOT (Michel)

LA SIMULATION EN DROIT PRIVÉ, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. LXXIII

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