COURS D?INTRODUCTION GÉNÉRALE, L?ÉTUDE DU DROIT, OU ENCYCLOPÉDIE JURIDIQUE, traduit de l?allemand sur la 4ème éd. et annotée ...

COURS D’INTRODUCTION GÉNÉRALE, L’ÉTUDE DU DROIT, OU ENCYCLOPÉDIE JURIDIQUE, traduit de l’allemand sur la 4ème éd. et annotée par C.-A. Pellat

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XIXe siècle

MACAREL (Louis-Antoine)

COURS DE DROIT ADMINISTRATIF PROFESSÉ À LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS

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XIXe siècle

ESMEIN (Adhémar)

LE MARIAGE EN DROIT CANONIQUE, Études sur l’histoire du droit canonique privé

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XIXe siècle

SERMENT (William)

ASSOCIATIONS & CORPORATIONS. Essai sur la situation légale, au point de vue des biens, des associations privées autres que le...

ASSOCIATIONS & CORPORATIONS. Essai sur la situation légale, au point de vue des biens, des associations privées autres que les sociétés...

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XIXe siècle

[Conseil d’État], REYNAUD (Joseph) et LAGRANGE

NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l?Intérieur, des Cultes, de l?Instruction publique et des Beaux-Arts du Conseil d?État) se...

NOTES DE JURISPRUDENCE (Section de l’Intérieur, des Cultes, de l’Instruction publique et des Beaux-Arts du Conseil d’État) se référant à la...

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XIXe siècle

BATBIE (Anselme)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, 2ème éd. et SUPPLÉMENT contenant la législation, la jurisprude...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, 2ème éd. et SUPPLÉMENT contenant la législation, la jurisprudence, le droit comparé...

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XIXe siècle

BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel)

PRÉCIS DE DROIT CIVIL CONTENANT DANS UNE PREMIÈRE PARTIE L?EXPOSÉ DES PRINCIPES ET DANS UNE DEUXIÈME LES QUESTIONS DE DÉTAIL ...

PRÉCIS DE DROIT CIVIL CONTENANT DANS UNE PREMIÈRE PARTIE L’EXPOSÉ DES PRINCIPES ET DANS UNE DEUXIÈME LES QUESTIONS DE DÉTAIL ET LES CONTROVERSES,...

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XIXe siècle

JOURDAN, DECRUSY, ISAMBERT et TAILLANDIER (Alphonse-Honoré)

RECUEIL GÉNÉRAL DES ANCIENNES LOIS FRANÇAISES DEPUIS L’AN 420 JUSQU’EN 1789

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XIXe siècle

[FUZIER-HERMAN (Édouard)]

REPERTOIRE GENERAL ALPHABETIQUE DU DROIT FRANÇAIS FONDE PAR ÉDOUARD FUZIER HERMAN

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XIXe siècle

[LABORI (Ferdinand)]

RÉPERTOIRE ENCYCLOPÉDIQUE DU DROIT FRANÇAIS par Ferdinand LABORI, avec la collaboration de E. Schauffhauser & A. Duparcq et l...

RÉPERTOIRE ENCYCLOPÉDIQUE DU DROIT FRANÇAIS par Ferdinand LABORI, avec la collaboration de E. Schauffhauser & A. Duparcq et les principaux...

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XIXe siècle

CORMENIN dit TIMON (baron de)

LIVRE DES ORATEURS, 16ème éd.

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XIXe siècle

COMTE (Ch.)

DE L’IMPOSSIBILITÉ D’ÉTABLIR UN GOUVERNEMENT CONSTITUTIONNEL SOUS UN CHEF MILITAIRE, ET PARTICULIÈREMENT SOUS NAPOLÉON, 3ème éd.

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XIXe siècle

MONTLOSIER (comte de)

DÉNONCIATION AUX COURS ROYALES RELATIVEMENT AU SYSTÈME RELIGIEUX ET POLITIQUE SIGNALÉ DANS LE MÉMOIRE À CONSULTER ; précédée ...

DÉNONCIATION AUX COURS ROYALES RELATIVEMENT AU SYSTÈME RELIGIEUX ET POLITIQUE SIGNALÉ DANS LE MÉMOIRE À CONSULTER ; précédée de nouvelles...

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XIXe siècle

CHATEAUBRIAND (Vicomte de)

LA MONARCHIE SELON LA CHARTE relié avec LE PROCÈS COMPLET DE M. DE PRADT, Ancien archevêque de Malines par l?auteur de l?ouvr...

LA MONARCHIE SELON LA CHARTE relié avec LE PROCÈS COMPLET DE M. DE PRADT, Ancien archevêque de Malines par l’auteur de l’ouvrage intitulé : De...

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XIXe siècle

GLASSON (Ernest)

ÉLÉMENTS DU DROIT FRANÇAIS CONSIDÉRÉ DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT NATUREL ET L’ÉCONOMIE POLITIQUE

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XIXe siècle

AFFAIRE ARDISSON, 1) Procès criminel intenté par la compagnie d?assurances générales (?) ; 2) Procès en dénonciation calomnie...

AFFAIRE ARDISSON, 1) Procès criminel intenté par la compagnie d’assurances générales (…) ; 2) Procès en dénonciation calomnieuse (…) ; 3) Procès...

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XIXe siècle

RICHARD (Fitzwilliam) (attribué à)

LES LETTRES D’ATTICUS (traduites de l’anglois) et PENSÉES D’ATTICUS

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XIXe siècle

OKEY (C. H. )

DROIT D’AUBAINE DE LA GRANDE BRETAGNE

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XIXe siècle

SALIN (Henri)

DE L’IMPORTANCE SOCIALE DES JUGES DE PAIX EN FRANCE, DE LA VARIÉTÉ DE LEURS ATTRIBUTIONS, DE LA SAINTETÉ DE LEUR MINISTÈRE

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XIXe siècle

DESGODETS (Antoine) ET GOUPY

LES LOIX DES BÂTIMENS, SUIVANT LA COUTUME DE PARIS, nouvelle éd.

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XIXe siècle

RAYNOUARD

HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL EN FRANCE SOUS LA DOMINATION ROMAINE ET SOUS LES TROIS DYNASTIES, 2 t. en 1 vol.

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XIXe siècle

BULLETIN DES LOIS n° 12 DU 23 AVRIL 1814, CONVENTIONS ARRÊTÉES ENTRE S.A.R. MONSIEUR, LIEUTENANT GÉNÉRAL DU ROYAUME, ET LES H...

BULLETIN DES LOIS n° 12 DU 23 AVRIL 1814, CONVENTIONS ARRÊTÉES ENTRE S.A.R. MONSIEUR, LIEUTENANT GÉNÉRAL DU ROYAUME, ET LES HAUTES-PUISSANCES...

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XIXe siècle

CLERC (Édouard), DALLOZ (Armand) et VERGÉ (Ch.)

MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE ET FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DU NOTARIAT, suivi du CODE DES NOTAIRES EXPLIQUÉ ET D?UN TRAITÉ...

MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE ET FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DU NOTARIAT, suivi du CODE DES NOTAIRES EXPLIQUÉ ET D’UN TRAITÉ ABRÉGÉ DE LA...

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XIXe siècle

RICHARDSON (James D.)

A COMPILATION OF THE PASSAGES AND PAPERS OF THE PRÉSIDENTS 1789-1897 PUBLISHED BY THE AUTHORITY OF CONGRESS

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