CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM IN SUAS PARTES DISTRIBUTUM, USUIQUE MODERNO ITA ACCOMODATUM, UT NUNC STUDIOSORUM QUIVIS, ETIA...

CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM IN SUAS PARTES DISTRIBUTUM, USUIQUE MODERNO ITA ACCOMODATUM, UT NUNC STUDIOSORUM QUIVIS, ETIAM TYRO, UNO QUASI...

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XVI-XVIIIe siècles

DUMOULIN (Charles)

CAROLI MOLINÆI FRANCIÆ ET GERMANIÆ CELEBERRIMI JURISCONSULTI, ET IN SUPREMO PARISIORUM SENATU ANTIQUI ADVOCATI, OPERA QUÆ EXT...

CAROLI MOLINÆI FRANCIÆ ET GERMANIÆ CELEBERRIMI JURISCONSULTI, ET IN SUPREMO PARISIORUM SENATU ANTIQUI ADVOCATI, OPERA QUÆ EXTANT OMNIA, EX VARIIS...

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XVI-XVIIIe siècles

[Dalloz – Traité]

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage des Maires; Adjoint, Conseillers municipaux, Secrétaires et Employés des mairies...

TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage des Maires; Adjoint, Conseillers municipaux, Secrétaires et Employés des mairies, sous la dir. de...

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XVI-XVIIIe siècles

PETIOT (Stephano)

PANEGYRICUS LUDOVICO XIII VINDICI REBELLIONIS, DOMITORI ELEMENTORUM, ÆTERNO TRIUMPHATORI : pro fracta Britannia, pro subiogat...

PANEGYRICUS LUDOVICO XIII VINDICI REBELLIONIS, DOMITORI ELEMENTORUM, ÆTERNO TRIUMPHATORI : pro fracta Britannia, pro subiogato oceano, pro...

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XVI-XVIIIe siècles

SAINTFOIX (M. de)

ŒUVRES DE THÉÂTRE DE MONSIEUR DE SAINTFOIX

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XVI-XVIIIe siècles

MORILLON (Dom)

JOSEPH OU L’ESCLAVE FIDÈLE, Poëme de Dom Morillon, Bénédictin

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XVI-XVIIIe siècles

GILBERT (P.)

SUPPLÉMENT AU CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE (…) (Code annotés par SIREY)

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XVI-XVIIIe siècles

DENISART (Jean-Baptiste)

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 7e éd. revue et considérablement augme...

COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE ACTUELLE, 7e éd. revue et considérablement augmentée, [manque t. 1 : A-D]

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XVI-XVIIIe siècles

MANTICA (François)

VATICANÆ LUCUBRATIONES DE TACITIS ET AMBIGUIS CONUENTIONIBUS, IN LIBROS XXVII DISPERTITÆ, tomus primus, éd. postrema

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XVI-XVIIIe siècles

ROULOIS (Francis et Georges)

MANUEL MNÉMOTECHNIQUE POUR L’ÉTUDE DU DROIT ET SON APPLICATION À LA PRATIQUE NOTARIALE, TOME IV - ORGANISATION NOTARIALE, FIS...

MANUEL MNÉMOTECHNIQUE POUR L’ÉTUDE DU DROIT ET SON APPLICATION À LA PRATIQUE NOTARIALE, TOME IV - ORGANISATION NOTARIALE, FISCAL ET ENREGISTREMENT,...

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XVI-XVIIIe siècles

MERLIN (Philippe-Antoine)

RECUEIL ALPHABÉTIQUE DES QUESTIONS DE DROIT, QUI SE PRÉSENTENT LE PLUS FRÉQUEMMENT DANS LES TRIBUNAUX, tome IX

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XVI-XVIIIe siècles

FERRIÈRE (Jean-Antoine)

TRAITÉ DES TUTELLES, divisé en quatre parties : Où les questions dont il se trouve composé sont décidées conformément à la di...

TRAITÉ DES TUTELLES, divisé en quatre parties : Où les questions dont il se trouve composé sont décidées conformément à la disposition du Droit...

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XVI-XVIIIe siècles

PEREZ (Antoine)

DE INSTITUTIONIBUS IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ. Atque ex ipsis principiis regulisque Juris, passim insertis, explicatæ

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XVI-XVIIIe siècles

[Du Tillet (Jean)]

RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, RENDUS EN FAVEUR DES CUREZ, VICAIRES PERPÉTUELS, VICAIRES AMOVIBLES, CHANOINES & ...

RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, RENDUS EN FAVEUR DES CUREZ, VICAIRES PERPÉTUELS, VICAIRES AMOVIBLES, CHANOINES & AUTRES BÉNÉFICIERS...

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XVI-XVIIIe siècles

GOTHOFREDUS (Denis)

CORPUS JURIS CIVILIS IN QUINQUE PARTES DISTINCTUM, QUARUM PRIMA CONTINENTUR : 1) Indices omnium Iuri Titulorum ; 2) Instituti...

CORPUS JURIS CIVILIS IN QUINQUE PARTES DISTINCTUM, QUARUM PRIMA CONTINENTUR : 1) Indices omnium Iuri Titulorum ; 2) Institutionum Libri IIII ; 3)...

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XVI-XVIIIe siècles

HENRYS (Claude)

?UVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE & SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON ...

ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE & SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON RECUEIL D’ARRÊTS,...

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XVI-XVIIIe siècles

[Ordonnances], BORNIER (Philippe)

CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, AVEC LES ANCIENNES ORDONNANCES DU ROYAUME, le Droit Éc...

CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, AVEC LES ANCIENNES ORDONNANCES DU ROYAUME, le Droit Écrit, & les Arrêts...

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)

OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU ...

OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE,...

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XVI-XVIIIe siècles

RODIER (Marc-Antoine)

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS D’AVRIL 1667 RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT D...

QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV DU MOIS D’AVRIL 1667 RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE,...

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XVI-XVIIIe siècles

MABLY (l’Abbé Gabriel Bonnot de)

ŒUVRES COMPLÈTES DE L’ABBÉ DE MABLY (t. V manquant)

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XVI-XVIIIe siècles

SIREY (Jean-Baptiste)

RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE, ET DE DROIT PUBLIC, DEPUIS L?AVÈNEMENT DE ...

RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE, ET DE DROIT PUBLIC, DEPUIS L’AVÈNEMENT DE NAPOLÉON, Ière partie...

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XVI-XVIIIe siècles

ROSINUS (Johannes), DEMPSTER (Thomas)

ANTIQUITATUM ROMANARUM CORPUS ABSOLUTISSIMUM, IN QUO PRÆTER EA QUÆ J. ROSINUS DELINEAVERAT, INFINITA SUPPLENTUR, MUTANTUR, AD...

ANTIQUITATUM ROMANARUM CORPUS ABSOLUTISSIMUM, IN QUO PRÆTER EA QUÆ J. ROSINUS DELINEAVERAT, INFINITA SUPPLENTUR, MUTANTUR, ADDUNTUR : EX CRITICIS,...

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XVI-XVIIIe siècles

GAURET (Jacques)

STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICTIONS DU ROYAUME pour l’instruction des matières civiles, suivant l’ordonnance ...

STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICTIONS DU ROYAUME pour l’instruction des matières civiles, suivant l’ordonnance de Louis XIV … du mois...