JACOBI MENOCHII PAPIENSIS JURISC. EXCELLENTISSIMI, Regiæ Catholic Maiestat. redituum extradinariorum Præsidis, ac secretioris...

JACOBI MENOCHII PAPIENSIS JURISC. EXCELLENTISSIMI, Regiæ Catholic Maiestat. redituum extradinariorum Præsidis, ac secretioris intimique Consilii...

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XVI-XVIIIe siècles

BÉRENGER (Fernand)

BERENGARII FERNANDI I.V. DOCT. EXIMII, ET IN ACADEMIA TOLOSANA REGENTIS, Lucubrationum Libri V. antebac in lucem editi. QUIBU...

BERENGARII FERNANDI I.V. DOCT. EXIMII, ET IN ACADEMIA TOLOSANA REGENTIS, Lucubrationum Libri V. antebac in lucem editi. QUIBUS SEXTUM DE FUTURA...

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XVI-XVIIIe siècles

STRACCA (Benvenuto)

BENEVENUTI STRACCHÆ, Aliorumque Clarissimorum Juris-Consultorum, DE MERCATURA, Cambiis, Sponsionibus, Creditoribus, Fidejusso...

BENEVENUTI STRACCHÆ, Aliorumque Clarissimorum Juris-Consultorum, DE MERCATURA, Cambiis, Sponsionibus, Creditoribus, Fidejussoribus, Debitoribus,...

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XVI-XVIIIe siècles

SALLÉ (Jacques-Antoine)

L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDITS ET DÉCLARATIONS DE LOUIS XV, EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, N...

L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDITS ET DÉCLARATIONS DE LOUIS XV, EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, Nouvelle éd. revue,...

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XVI-XVIIIe siècles

MAYNARD (Geraud de)

NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRIT, JUGÉES AU PARLEMENT DE TOULOUSE, CONFÉRÉES AVEC LES PRÉJUGÉS DES AUTRES PAR...

NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRIT, JUGÉES AU PARLEMENT DE TOULOUSE, CONFÉRÉES AVEC LES PRÉJUGÉS DES AUTRES PARLEMENS DE FRANCE. Les...

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XVI-XVIIIe siècles

HUBER (Ulric), THOMASIUS (Christian), LÜDER (Mencke)

ULRICI HUBERI Jcti, supremæ frisiorum curiæ ex-senatoris PRÆLECTIONUM JURIS CIVILIS TOMI III. SECUNDUM INSTITUTIONES ET DIGES...

ULRICI HUBERI Jcti, supremæ frisiorum curiæ ex-senatoris PRÆLECTIONUM JURIS CIVILIS TOMI III. SECUNDUM INSTITUTIONES ET DIGESTA JUSTINIANI....

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XVI-XVIIIe siècles

DUPÉRIER (Scipion)

ŒUVRES DE SCIPION DU PÉRIER, écuyer et doyen de MM. les avocats au PARLEMENT DE PROVENCE, Nouvelle éd., revue, corrigée & con...

ŒUVRES DE SCIPION DU PÉRIER, écuyer et doyen de MM. les avocats au PARLEMENT DE PROVENCE, Nouvelle éd., revue, corrigée & considérablement...

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XVI-XVIIIe siècles

OLIVE DU MESNIL (Simon d’)

OBSERVATIONS SUR LES QUESTIONS NOTABLES DU DROIT, décidées par divers Arrêts du Parlement de Toulouse, Enrichies des nouvelle...

OBSERVATIONS SUR LES QUESTIONS NOTABLES DU DROIT, décidées par divers Arrêts du Parlement de Toulouse, Enrichies des nouvelles Ordonnances, Édits...

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XVI-XVIIIe siècles

GALTIER (Daniel de)

THEOPHILUS RENOVATUS, SIVE LEVIS AC SIMPLEX VIA AD INSTITUTIONES JURIS CIVILIS. CUM DUPLICI INDICE. Prior continet principia ...

THEOPHILUS RENOVATUS, SIVE LEVIS AC SIMPLEX VIA AD INSTITUTIONES JURIS CIVILIS. CUM DUPLICI INDICE. Prior continet principia Juris, suis...

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XVI-XVIIIe siècles

[Bordeaux], DUPIN (Pierre)

CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR MR. FERRON, Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire s...

CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR MR. FERRON, Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de...

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XVI-XVIIIe siècles

ROBERT (Anne)

QUATRE LIVRES DES ARRESTS ET CHOSES JUGÉES PAR LA COURT. Oeuvre composé en latin par M. Anne Robert (…) Mis en François par M...

QUATRE LIVRES DES ARRESTS ET CHOSES JUGÉES PAR LA COURT. Oeuvre composé en latin par M. Anne Robert (…) Mis en François par M. J. Tournet (…). Avec...

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XVI-XVIIIe siècles

SAINT-MARTIN (Joseph de)

SCHOLASTICO-FORENSES JUSTINIANI INSTITUTIONES, Auctore Jospho de Saint-MArtin, in Senatu Patrono, & in Consultissima Burdegal...

SCHOLASTICO-FORENSES JUSTINIANI INSTITUTIONES, Auctore Jospho de Saint-MArtin, in Senatu Patrono, & in Consultissima Burdegalensi Jurium...

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XVI-XVIIIe siècles

FURGOLE (Jean-Baptiste)

COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES SUBSTITUTIONS, DU MOIS D’AOÛT 1747

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XVI-XVIIIe siècles

[Ordonnances], SERVEZ (Claude)

EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, Donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois...

EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, Donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d’Août 1747,...

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XVI-XVIIIe siècles

GRIMALDI DE REGUSSE (Charles)

ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PROVENCE, AVEC DES NOTES [AVEC LES MOTIFS DE LEURS DÉCISIONS (pour le t. II)]...

ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PROVENCE, AVEC DES NOTES [AVEC LES MOTIFS DE LEURS DÉCISIONS (pour le t. II)], Par un Président au...

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XVI-XVIIIe siècles

HERICOURT (Louis de)

TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AVEC UN RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS & Réglemens des Cours Souveraines sur ce...

TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AVEC UN RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS & Réglemens des Cours Souveraines sur ce sujet. Nouvelle...

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XVI-XVIIIe siècles

MOLIERES-FONMAUR (Benoit-Léon)

TRAITÉ DES DROITS DE LODS ET VENTES, SELON LE DROIT COMMUN DU ROYAUME, Tant des Pays de Coutume que des Pays de Droit Écrit, ...

TRAITÉ DES DROITS DE LODS ET VENTES, SELON LE DROIT COMMUN DU ROYAUME, Tant des Pays de Coutume que des Pays de Droit Écrit, OUVRAGE Où l’on traite...

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XVI-XVIIIe siècles

THÉVENOT D’ESSAULE DE SAVIGNY (Claude-François)

TRAITÉ DES SUBSTITUTIONS FIDEICOMMISSAIRES, CONTENANT TOUTES LES CONNOISSANCES ESSENTIELLES SELON LE DROIT ROMAIN & LE DROIT ...

TRAITÉ DES SUBSTITUTIONS FIDEICOMMISSAIRES, CONTENANT TOUTES LES CONNOISSANCES ESSENTIELLES SELON LE DROIT ROMAIN & LE DROIT FRANÇOIS : AVEC...

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XVI-XVIIIe siècles

CIPOLLA (Bartolomeo), MATTHAEUS (Anton), TITIUS (Gottlieb Gerhard), THOMASIUS (Christian)

D. D. BARTHOLOMÆI CÆPOLLÆ, TRACTATUS DE SERVITUTIBUS, Tam Urbanorum, quam Rusticorum Prædiorum. ACCEDUNT D. MARTINI LAUD. & J...

D. D. BARTHOLOMÆI CÆPOLLÆ, TRACTATUS DE SERVITUTIBUS, Tam Urbanorum, quam Rusticorum Prædiorum. ACCEDUNT D. MARTINI LAUD. & JO. SUPERIORIS...

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XVI-XVIIIe siècles

VULSON (Marc de)

TRAITÉ DES ÉLECTIONS D’HÉRITIER CONTRACTUELLES ET TESTAMENTAIRES, Nouvelle éd. corrigée & augmentée

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XVI-XVIIIe siècles

MANZIO (Casparo) [MANZ (Caspar)]

COMMENTARIUS RATIO-REGULARIS IN QUATUOR LIBROS INSTITUTIONUM IMPERIALUM, Quo omnium, non modo in singulis Paragraphis, sed et...

COMMENTARIUS RATIO-REGULARIS IN QUATUOR LIBROS INSTITUTIONUM IMPERIALUM, Quo omnium, non modo in singulis Paragraphis, sed etiam versiculis...

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XVI-XVIIIe siècles

GUZMAN GENZOR (Alonso de)

D. ALPHONSI DE GUZMAN GENZOR, J. C. HISPANI In Suprema Curia Madritensi Advocati, TRACTATUS DE EVICTIONIBUS, IN QUO QUÆSTIONU...

D. ALPHONSI DE GUZMAN GENZOR, J. C. HISPANI In Suprema Curia Madritensi Advocati, TRACTATUS DE EVICTIONIBUS, IN QUO QUÆSTIONUM PRATICARUM UTRIUSQUE...