TRAITÉ SUR L’UNION EUROPÉENNE SIGNÉ LE 7 FÉVRIER 1992 À MAASTRICHT

[Traité de Maastricht]

TRAITÉ SUR L’UNION EUROPÉENNE SIGNÉ LE 7 FÉVRIER 1992 À MAASTRICHT

[Colloque]

REPORT OF THE SIXTY-FIFTH CONFERENCE, Le Caire, Égypte 1992, of the International law Association

MARTIN (Didier R.)

LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, Loi n° 91-650 du 9 juillet 1991, décret n° 92-755 du 31 juillet 1992, coll. Da...

LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, Loi n° 91-650 du 9 juillet 1991, décret n° 92-755 du 31 juillet 1992, coll. Dalloz Service

Collectif

INVESTIR EN EUROPE CENTRALE (Hongrie - Pologne - Roumanie - Tchécoslovaquie), coll. Gide Loyrette Nouel

CHAPUT (Yves)

EFFETS DE COMMERCE, CHÈQUES ET INSTRUMENTS DE PAIEMENT, coll. de Droit fondamental / Droit commercial

GUYON (Yves)

DROIT DES AFFAIRES, t. 1 (seul) : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL ET SOCIÉTÉS, 7e éd., coll. Droit des Affaires et de l’Entreprise, ...

DROIT DES AFFAIRES, t. 1 (seul) : DROIT COMMERCIAL GÉNÉRAL ET SOCIÉTÉS, 7e éd., coll. Droit des Affaires et de l’Entreprise, série Enseignement

[Colloque]

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LE CHÈQUE, Journées d’études et d’information du Ministère de l’économie et des finances - Ministère du budget à Paris, 25 mai 1992

ZERAH (Dov)

ÉCONOMIE FINANCIÈRE INTERNATIONALE, LES INTERVENTIONS DU TRÉSOR, coll. Les études de la Documentation française

TRIANTAFYLLOU (Dimitris)

L’ACTIVITÉ ADMINISTRATIVE DE LA BANQUE CENTRALE

FAVRE-BULLE (Xavier)

LE DROIT COMMUNAUTAIRE DU PAIEMENT ÉLECTRONIQUE, vol. 2 coll. Études de droit de la consommation dirigée par Bernd Stauder, P...

LE DROIT COMMUNAUTAIRE DU PAIEMENT ÉLECTRONIQUE, vol. 2 coll. Études de droit de la consommation dirigée par Bernd Stauder, Publ. du Centre...

MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)

COURS DE DROIT CIVIL, LES BIENS - LA PUBLICITÉ FONCIÈRE, 2e éd.

[Colloque]

L’AVANT-PROJET DE LOI FÉDÉRALE SUR LES BOURSES ET LE COMMERCE DES VALEURS MOBILIÈRES, édités par Gérard Hertig et Marina Hert...

L’AVANT-PROJET DE LOI FÉDÉRALE SUR LES BOURSES ET LE COMMERCE DES VALEURS MOBILIÈRES, édités par Gérard Hertig et Marina Hertig-Pelli, Publ. du...

DEKEUWER-DÉFOSSEZ (Françoise)

DROIT COMMERCIAL : Activités commerciales, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation, 2ème éd. avec la collab...

DROIT COMMERCIAL : Activités commerciales, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation, 2ème éd. avec la collaboration de E....

Collectif

RECHTSPROBLEME DER AUSLANDSÜBERWEISUNG édité sous la direction de Walter Hadding et Uwe H. Schneider, coll. Untersuchungen üb...

RECHTSPROBLEME DER AUSLANDSÜBERWEISUNG édité sous la direction de Walter Hadding et Uwe H. Schneider, coll. Untersuchungen über das Spar-, Giro-...

DELIERNEUX (Martine)

LES NOUVELLES RÈGLES UNIFORMES DE LA C.C.I. RELATIVES AUX GARANTIES SUR DEMANDE (article à paraître dans la Revue de Droit Co...

LES NOUVELLES RÈGLES UNIFORMES DE LA C.C.I. RELATIVES AUX GARANTIES SUR DEMANDE (article à paraître dans la Revue de Droit Commercial Belge,...

[Annuaire]

ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER (A.E.D.B.F.), Annuaire 1992

PERROT (Roger)

INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 4e éd., coll. Domat, Droit privé

JESTAZ (Philippe)

LE DROIT, 2e éd., coll. Connaissance du droit

CHAPUT (Yves)

EFFETS DE COMMERCE, CHÈQUES ET INSTRUMENTS DE PAIEMENT, coll. Droit fondamental / Droit commercial

[Collectif]

LA TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE, coll. Problèmes politiques et sociaux, dossiers d’actualité mondiale

COLOMBET (Claude)

COURS DE DROIT CIVIL, Capacité 1ère année, 1971-1972