CRIMES ET DÉLITS ÉLECTORAUX

KÉGUELIN DE ROZIÈRES (Georges)

CRIMES ET DÉLITS ÉLECTORAUX

LA CITÉ MUNICIPALE, POLITIQUE, COMMERCIALE, LITTÉRAIRE, ARTISTIQUE, JOURNAL D’ANNONCES LÉGALES ET JUDICIAIRES, numéro spécial...

LA CITÉ MUNICIPALE, POLITIQUE, COMMERCIALE, LITTÉRAIRE, ARTISTIQUE, JOURNAL D’ANNONCES LÉGALES ET JUDICIAIRES, numéro spécial du 9 mars 1929 : LE...

[Annales]

ANNALES DE L’ÉCOLE DOCTORALE, Université de Lille II, n° 1 - 1993

DENIER (C.)

Cours d’appel de Rennes, discours prononcé l’audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889 : LE PARLEMENT DE BRETAGNE EN ...

Cours d’appel de Rennes, discours prononcé l’audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889 : LE PARLEMENT DE BRETAGNE EN 1789

REULLIER (Paul)

LE PROCÈS DE LALLY-TOLLENDAL, discours prononcé à l’ouverture de la conférence des Avocats le 25 novembre 1889

SPYROPOULOS (Georges)

L’ADMINISTRATION DES ŒUVRES SOCIALES PAR LES COMITÉS D’ENTREPRISES

ROUX (Xavier de) et VOILLEMONT (Dominique)

LE DROIT DE LA CONCURRENCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Traité pratique, Recueil de textes, 3ème éd., coll. Gide-Loyrette-Nouel

BUISSON (Bernard), LACGER (Michel de) et TANDEAU DE MARSAC (Xavier)

ÉTUDE SUR LE CONTRAT DE CONCESSION EXCLUSIVE, coll. Droit des affaires - Études et documents

JAMES (Émile)

COURS D’ÉCONOMIE SOCIALE COMPARÉE, D.E.S. ÉCONOMIE POLITIQUE.1947-1948 : Les problèmes sociaux et la reconstruction ;1948-1...

COURS D’ÉCONOMIE SOCIALE COMPARÉE, D.E.S. ÉCONOMIE POLITIQUE.1947-1948 : Les problèmes sociaux et la reconstruction ;1948-1949 : Les institutions...

LE ROY (Max)

L’ÉVALUATION DU PRÉJUDICE CORPOREL, 5ème éd., 17e mille

WEIL (G. Denis)

DE L’EXERCICE ILLÉGAL DE LA MÉDECINE ET DE LA PHARMACIE

RAVIART (Guy)

LA PRODUCTION À L’ORDRE JUDICIAIRE

GARSONNET (E.)

HISTOIRE DES LOCATIONS PERPÉTUELLES ET DES BAUX À LONGUE DURÉE

DERUEL (François)

FINANCES PUBLIQUES, BUDGET ET POUVOIR FINANCIER, 7e éd., coll. Mémentos Dalloz

DUPONT DELESTRAINT (Pierre)

DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS, 9e éd., coll. Mémentos Dalloz

DUPONT DELESTRAINT (Pierre)

DROIT CIVIL, LES PERSONNES ET LES DROITS DE LA PERSONNALITÉ, LA FAMILLE, LES INCAPACITÉS, 12e éd., coll. Mémentos Dalloz

DUPONT DELESTRAINT (Pierre)

DROIT CIVIL, CONTRAT DE MARIAGE ET RÉGIMES MATRIMONIAUX, SUCCESSIONS, LIBÉRALITÉS, 10e éd., coll. Mémentos Dalloz

DUPONT DELESTRAINT (Pierre)

DROIT CIVIL, LES BIENS, 9e éd., coll. Mémentos Dalloz

LE GALL (Jean-Pierre)

DROIT COMMERCIAL, LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX, SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET G.I.E., BOURSES DE VALEURS, 12e éd., coll. Mémentos D...

DROIT COMMERCIAL, LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX, SOCIÉTÉS COMMERCIALES ET G.I.E., BOURSES DE VALEURS, 12e éd., coll. Mémentos Dalloz

PEISER (Gustave)

DROIT ADMINISTRATIF, FONCTION PUBLIQUE DE L’ÉTAT ET TERRITORIALE, DOMAINE PUBLIC, EXPROPRIATION, RÉQUISITIONS, TRAVAUX PUBLIC...

DROIT ADMINISTRATIF, FONCTION PUBLIQUE DE L’ÉTAT ET TERRITORIALE, DOMAINE PUBLIC, EXPROPRIATION, RÉQUISITIONS, TRAVAUX PUBLICS, 8e éd., coll....

VINCENT (Jean) et PRÉVAULT (Jacques)

VOIES D’EXÉCUTION, 6e éd., coll. Mémentos Dalloz

FRISON (Roger)

GUIDE PRATIQUE À L’USAGE DES RENTIERS ET PENSIONNAIRES DE L’ÉTAT, DES MAIRES, OFFICIERS MINISTÉRIELS, ADMINISTRATIONS NATIONA...

GUIDE PRATIQUE À L’USAGE DES RENTIERS ET PENSIONNAIRES DE L’ÉTAT, DES MAIRES, OFFICIERS MINISTÉRIELS, ADMINISTRATIONS NATIONALES, DÉPARTEMENTALES...

PINARD (Oscar)

L’HISTOIRE À L’AUDIENCE, 1840-1848