LIVRE DU CENTENAIRE DU CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS, 1906 - 2006, dir. Mohamed Kamel Charfeddine, Faculté de droit et...

[Collectif]

LIVRE DU CENTENAIRE DU CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS, 1906 - 2006, dir. Mohamed Kamel Charfeddine, Faculté de droit et...

LIVRE DU CENTENAIRE DU CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS, 1906 - 2006, dir. Mohamed Kamel Charfeddine, Faculté de droit et des sciences...

Gravures – L.S. – Manuscrit

[Procès]

LES PROCÈS DE TRAHISON, L?AFFAIRE DU BONNET ROUGE AU 3e CONSEIL DE GUERRE, Compte-rendu des Débats judiciaires d?après la sté...

LES PROCÈS DE TRAHISON, L’AFFAIRE DU BONNET ROUGE AU 3e CONSEIL DE GUERRE, Compte-rendu des Débats judiciaires d’après la sténographie, avec...

GEORGEL (Jacques)

CRITIQUES ET RÉFORME DES CONSTITUTIONS DE LA RÉPUBLIQUE, De la Quatrième à la Sixième ? Préface de Pierre-Henri Teitgen

MUEL (Léon)

GOUVERNEMENTS, MINISTÈRES ET CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DE 1789 À 1895, Précis historique des révolutions, des crises ministé...

GOUVERNEMENTS, MINISTÈRES ET CONSTITUTIONS DE LA FRANCE DE 1789 À 1895, Précis historique des révolutions, des crises ministérielles et...

GRENIER (Jean)

TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENTS, ET DE TOUTES AUTRES DISPOSITIONS GRATUITES, SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE NAPOLÉON, PRÉ...

TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENTS, ET DE TOUTES AUTRES DISPOSITIONS GRATUITES, SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE NAPOLÉON, PRÉCÉDÉ D’UN DISCOURS...

TAILLANDIER (Antonin de)

MANUEL-FORMULAIRE DE LA NATIONALITÉ DE LA NATURALISATION ET DE LA POLICE DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET EN ALGÉRIE, Commentaire d...

MANUEL-FORMULAIRE DE LA NATIONALITÉ DE LA NATURALISATION ET DE LA POLICE DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET EN ALGÉRIE, Commentaire de la loi du 26 juin...

HAURIOU (Maurice)

LES IDÉES DE M. DUGUIT, Extrait du Recueil de Législation, [photocopie]

GIDE (Charles)

LA COOPÉRATION, Conférences de propagande, 2e éd.

[Bicentenaire de la Révolution Française ]

LES PETITES AFFICHES, Porte-Parole de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, n° 84, 14 juillet 1989

[Bicentenaire de la Déclaration des droits et de l’Homme et du citoyen]

DOCTRINE JURIDIQUE ET DÉCLARATION DES DROITS DE L?HOMME ET DU CITOYEN, 26 août 1789, Les Petites Affiches - La loi, n° 102 - ...

DOCTRINE JURIDIQUE ET DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN, 26 août 1789, Les Petites Affiches - La loi, n° 102 - 25 août 1989, Numéro...

DELÂGE (Sylvain)

RENÉ CASSIN, JURISTE HUMANISTE, Mémoire (dir : Étienne Douat), IEP de Bordeaux

XVI-XVIIIe siècles

BOURJON (François)

LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE PARIS RÉDUITS EN PRINCIPES, tirés des Loix, des Ordonnances, des Arrêts, des J...

LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE PARIS RÉDUITS EN PRINCIPES, tirés des Loix, des Ordonnances, des Arrêts, des Jurisconsultes &...

BEAUREGARD (Victor)

L?EMPIRE COLONIAL DE LA FRANCE, Formations, Résultats, Destinées, 20 cartes en couleurs d?Emmanuel Barralier, La leçon de l?e...

L’EMPIRE COLONIAL DE LA FRANCE, Formations, Résultats, Destinées, 20 cartes en couleurs d’Emmanuel Barralier, La leçon de l’exposition de Marseille

DUPIN (André Marie Jean Jacques)

DES MAGISTRATS D?AUTREFOIS, DES MAGISTRATS DE LA RÉVOLUTION, DES MAGISTRATS À VENIR. Moribus antiquis stat Res romana virisqu...

DES MAGISTRATS D’AUTREFOIS, DES MAGISTRATS DE LA RÉVOLUTION, DES MAGISTRATS À VENIR. Moribus antiquis stat Res romana virisque. (Ennius)

DUFOUR (Gabriel)

TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ou EXPOSÉ DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE concernant l?exercice de l?aut...

TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ou EXPOSÉ DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE concernant l’exercice de l’autorité du chef de...

[Constitution - Chili]

CONSTITUCION DE LA REPUBLICA DE CHILE, Jurada y promulgada el 25 de mayo de 1833, [Avec traduction française manuscrite], Sui...

CONSTITUCION DE LA REPUBLICA DE CHILE, Jurada y promulgada el 25 de mayo de 1833, [Avec traduction française manuscrite], Suivi d’une notice sur...

TRIVIER (E.)

MON VOYAGE AU CONTINENT NOIR, La « Gironde en Afrique »

MASSOT (Jean)

LE CONSEIL D?ÉTAT DE L?AN VIII À NOS JOURS, LIVRE JUBILAIRE DU DEUXIÈME CENTENAIRE, Préface de Renaud Denoix de Saint Marc. O...

LE CONSEIL D’ÉTAT DE L’AN VIII À NOS JOURS, LIVRE JUBILAIRE DU DEUXIÈME CENTENAIRE, Préface de Renaud Denoix de Saint Marc. Ouvrage co-édité avec...

DUGUIT (Léon) et alii

Léon DUGUIT, LE SUFFRAGE DES FEMMES, Conférence faite à l?Université de Coïmbra le 17 avril 1910, [photocopies] ;Cyrille COU...

Léon DUGUIT, LE SUFFRAGE DES FEMMES, Conférence faite à l’Université de Coïmbra le 17 avril 1910, [photocopies] ;Cyrille COUSIN, La doctrine...

BARRE (Raymond)

NOTICE SUR LA VIE ET LES TRAVAUX DE ALAIN PEYREFITTE (1925-1999), Séance du mardi 30 avril 2002, Académie des sciences morale...

NOTICE SUR LA VIE ET LES TRAVAUX DE ALAIN PEYREFITTE (1925-1999), Séance du mardi 30 avril 2002, Académie des sciences morales et politiques

[Collectif - La revue administrative]

DEUXIÈME CENTENAIRE DU CONSEIL D?ÉTAT? Journées d?Études (Journées nationales), La Revue administrative? Journées d?Études ...

DEUXIÈME CENTENAIRE DU CONSEIL D’ÉTAT– Journées d’Études (Journées nationales), La Revue administrative– Journées d’Études (Journées...

Répertoires et Revues

EISENMANN (Charles), MIRKINE-GUETZEVITCH (Boris) et JÈZE (Gaston)

C. Eisenmann, DIX ANS D?HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE AUTRICHIENNE (1918 - 1928) ;B. Mirkine-Guetzevitch, LES NOUVELLES TENDANC...

C. Eisenmann, DIX ANS D’HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE AUTRICHIENNE (1918 - 1928) ;B. Mirkine-Guetzevitch, LES NOUVELLES TENDANCES DU DROIT...

Répertoires et Revues

VIGNAUX (Paul)

MAURICE HAURIOU INTERPRÈTE DE L’ÉTAT MODERNE, Politique, Revue de doctrine et d’action, 4e année, n° 1, 15 janvier 1930