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MANUEL PRATIQUE DES SOCIÉTÉS EN NOM COLLECTIF ET EN COMMANDITE SIMPLE

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XIXe siècle

BILLECOCQ (Théophile)

DE LA RÉHABILITATION EN MATIÈRE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DISCIPLINAIRE, (Commentaire pratique des lois des 3 juillet 18...

DE LA RÉHABILITATION EN MATIÈRE CRIMINELLE, CORRECTIONNELLE ET DISCIPLINAIRE, (Commentaire pratique des lois des 3 juillet 1852 et 19 mars 1864)

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Recueil de textes], RENAULT (Louis)

LES DEUX CONFÉRENCES DE LA PAIX, 1899 et 1907, Recueil des Textes arrêtés par ces Conférences et de différents Documents comp...

LES DEUX CONFÉRENCES DE LA PAIX, 1899 et 1907, Recueil des Textes arrêtés par ces Conférences et de différents Documents complémentaires, Avec un...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Recueil de textes], RENAULT (Louis)

LES DEUX CONFÉRENCES DE LA PAIX, 1899 et 1907, Recueil des Textes arrêtés par ces Conférences et de différents Documents comp...

LES DEUX CONFÉRENCES DE LA PAIX, 1899 et 1907, Recueil des Textes arrêtés par ces Conférences et de différents Documents complémentaires, Avec un...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VAN DEN HEUVEL (J.)

DE LA DÉPORTATION DES BELGES EN ALLEMAGNE, Extrait de la revue générale de droit international public

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AGULHON (Albert)

MANUEL PRATIQUE DU JUGE D’INSTRUCTION

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XIXe siècle

BONNEVILLE DE MARSANGY (Arnould)

DE LA RÉCIDIVE, [Suivi de] DE LA RÉCIDIVE d?après la loi des 18 avril - 13 mai 1863, Commentaire des nouveaux articles 57 et ...

DE LA RÉCIDIVE, [Suivi de] DE LA RÉCIDIVE d’après la loi des 18 avril - 13 mai 1863, Commentaire des nouveaux articles 57 et 58 du Code pénal par...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GOYARD-FABRE (Simone)

LES PRINCIPES PHILOSOPHIQUES DU DROIT POLITIQUE MODERNE, coll. Thémis Philosophie

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

LE DROIT AU DÉFI DE L’ÉCONOMIE, sous la direction d’Yves Chaput, coll. Droit économique

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PINGEL (Isabelle), SUDRE (Frédéric)

LE MINISTÈRE PUBLIC ET LES EXIGENCES DU PROCÈS ÉQUITABLE, Actes du colloque du 15 novembre 2002, coll. Droit et justice, t. 44

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BUI-XUAN (Olivia)

LE DROIT PUBLIC FRANÇAIS ENTRE UNIVERSALISME ET DIFFÉRENCIALISME, Préface de Jacques Chevallier

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PIFFRE DE VAUBON (R.)

DICTIONNAIRE DES LOIS DE LA GUERRE (29 mars 1914 - 1er mai 1919), Textes, Commentaires des dispositions concernant les notair...

DICTIONNAIRE DES LOIS DE LA GUERRE (29 mars 1914 - 1er mai 1919), Textes, Commentaires des dispositions concernant les notaires, avoués et...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CASENAVE (Antoine Mathurin), DOUARCHE (Aristide)

LES TRIBUNAUX CIVILS DE PARIS PENDANT LA RÉVOLUTION (1791-1800), Documents inédits recueillis avant l?incendie du Palais de J...

LES TRIBUNAUX CIVILS DE PARIS PENDANT LA RÉVOLUTION (1791-1800), Documents inédits recueillis avant l’incendie du Palais de Justice de 1871,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

TCHERNOFF (Iouda [francisé Juda])

DANS LE CREUSET DES CIVILISATIONS :t. I : De Nijnii-Novgorod à Paris ;t. IV : Des prodromes du Bolchévisme à une société de...

DANS LE CREUSET DES CIVILISATIONS :t. I : De Nijnii-Novgorod à Paris ;t. IV : Des prodromes du Bolchévisme à une société des Nations ; [mq. t. II...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MAY (Gaston)

SUR UNE RÉCENTE TRADUCTION DE PÉTRONE, Revue des études anciennes, t. V, n° 4, Octobre-Décembre 1903, Annales de la Faculté d...

SUR UNE RÉCENTE TRADUCTION DE PÉTRONE, Revue des études anciennes, t. V, n° 4, Octobre-Décembre 1903, Annales de la Faculté des Lettres de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MAGDELAIN (André)

LES ACTIONS CIVILES, Publ. de l’Inst. de droit romain de l’Université de Paris, t. XI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PIQUET-MARCHAL (Marie-Odile)

LA CHAMBRE DE RÉUNION DE METZ, Préface Robert Besnier, Travaux et Recherches de la Faculté de Droit et des Sciences Économiqu...

LA CHAMBRE DE RÉUNION DE METZ, Préface Robert Besnier, Travaux et Recherches de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série...

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XIXe siècle

ANDRÉ (Louis)

LA RÉCIDIVE, Théorie d?ensemble et commentaire détaillé des lois préventives ou répressives de la récidive, Préface de Louis ...

LA RÉCIDIVE, Théorie d’ensemble et commentaire détaillé des lois préventives ou répressives de la récidive, Préface de Louis Barthou

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ALEXANDROFF (Léon)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES OBLIGATIONS ÉMISES PAR LES SOCIÉTÉS, (Extrait du Traité des Sociétés des Juris-Classeurs, fa...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES OBLIGATIONS ÉMISES PAR LES SOCIÉTÉS, (Extrait du Traité des Sociétés des Juris-Classeurs, fasc. 106 à 111),...

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Livres anciens

SAINCTELETTE (Georges L.)

RESPONSABILITÉ DES PROPRIÉTÉS ET CONDUCTEURS D’AUTOMOBILES EN CAS D’ACCIDENTS

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ROSSET (P.-R.)

LES TENDANCES DU NOUVEAU DROIT SUISSE DES SOCIÉTÉS, Extrait du Recueil de Travaux publié par la Faculté de Droit de l?Univers...

LES TENDANCES DU NOUVEAU DROIT SUISSE DES SOCIÉTÉS, Extrait du Recueil de Travaux publié par la Faculté de Droit de l’Université de Neuchâtel à...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GALLUS

L’ACTE GÉNÉRAL D’ARBITRAGE, extrait de la Revue de Droit International et de Législation comparée (n° 1, 2 & 4)

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

HIMAYA (Latif)

LA CONDITION INTERNATIONALE DE L?ÉGYPTE DEPUIS 1914, Thèse (Président : M. De Lapradelle ; Suffragants : M. Basdevant et Gide...

LA CONDITION INTERNATIONALE DE L’ÉGYPTE DEPUIS 1914, Thèse (Président : M. De Lapradelle ; Suffragants : M. Basdevant et Gidel), Université de Paris

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

COSENTINI (Francesco)

CODE INTERNATIONAL DE LA PAIX ET DE LA GUERRE, Essai d?une codification intégrale du Droit des gens en 2029 articles, Institu...

CODE INTERNATIONAL DE LA PAIX ET DE LA GUERRE, Essai d’une codification intégrale du Droit des gens en 2029 articles, Institut américain de droit...

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