CONSILIORUM ALEXANDRI TARTAGNI IMOLENSIS I. C. CELEBERRIMI. HABES HIS TYPIS OMNIUM POSTREMIS præter accratam emendationem, Ad...

CONSILIORUM ALEXANDRI TARTAGNI IMOLENSIS I. C. CELEBERRIMI. HABES HIS TYPIS OMNIUM POSTREMIS præter accratam emendationem, Adnotationes repurgatas...

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XVI-XVIIIe siècles

LE FERRON / LE FÉRON (Arnoul)

ARNOLDI FERRONI BURDIGALENSIS REGII CONSILIARII. IN CONSUETUDINES BURDIGALENSIUM COMMENTATIORUM, LIBRI DUO ; THESAURUS DICTIO...

ARNOLDI FERRONI BURDIGALENSIS REGII CONSILIARII. IN CONSUETUDINES BURDIGALENSIUM COMMENTATIORUM, LIBRI DUO ; THESAURUS DICTIONUM ET SENTENTIARUM...

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XVI-XVIIIe siècles

CLARUS (Julius) [CLARO (Giulio)]

JULII CLARI PATRIT. ALEXANDRINI, I.C. LONGE CLARISSIMI, ET SERENISS. PHILIPPI Hispaniarum Regis Catholici, supremi Consiliari...

JULII CLARI PATRIT. ALEXANDRINI, I.C. LONGE CLARISSIMI, ET SERENISS. PHILIPPI Hispaniarum Regis Catholici, supremi Consiliarii, ac Regentis...

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XVI-XVIIIe siècles

CUJACII (Jacobi) [CUJAS (Jacques)]

JACOBI CUJACII JURISCONSULTI COMMENTARII,Ex libro XLI. Digestorum, ad Titulos VIII. De Usurpationibus & usucapionibus.Notae...

JACOBI CUJACII JURISCONSULTI COMMENTARII,Ex libro XLI. Digestorum, ad Titulos VIII. De Usurpationibus & usucapionibus.Notae ad IIII....

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes]

LE COUSTUMIER DU PAYS ET DUCHÉ DE BOURBONNOIS, Nouvellement corrigé

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XVI-XVIIIe siècles

DUCK (Arthurus)

DE L?USAGE ET DE L?AUTORITÉ DU DROIT CIVIL DANS LES ÉTATS DES PRINCES CHRÉTIENS, traduit du latin d?Arthurus Duck, Jurisconsu...

DE L’USAGE ET DE L’AUTORITÉ DU DROIT CIVIL DANS LES ÉTATS DES PRINCES CHRÉTIENS, traduit du latin d’Arthurus Duck, Jurisconsulte anglois

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XVI-XVIIIe siècles

JANETY (Jean-Baptiste)

COMMENTAIRE SUR LE RÈGLEMENT DE LA COUR DE PARLEMENT DE PROVENCE DE 1672 ou Procédure observée en Provence dans les matières ...

COMMENTAIRE SUR LE RÈGLEMENT DE LA COUR DE PARLEMENT DE PROVENCE DE 1672 ou Procédure observée en Provence dans les matières civiles, depuis...

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XVI-XVIIIe siècles

[CUJAS (Jacques)], CUJACII (Jacobi)

PARATITLA IN LIBROS IX. CODICIS IUSTINIANI repetitæ prælectionis. OPUS IAC. CUIACII. AD NOBILISSIMUM longeque omnium Iurisper...

PARATITLA IN LIBROS IX. CODICIS IUSTINIANI repetitæ prælectionis. OPUS IAC. CUIACII. AD NOBILISSIMUM longeque omnium Iurisperitorum...

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], TOURNET (Jean)

COUSTUMES DE LA PREVOSTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Avec les Observations faites, & Arrêts de la Cour recueillis, sur chacun Articl...

COUSTUMES DE LA PREVOSTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Avec les Observations faites, & Arrêts de la Cour recueillis, sur chacun Article, Dernière éd.,...

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XVI-XVIIIe siècles

D. B. [LE LABOUREUR (Jean)]

HISTOIRE DE LA PAIRIE DE FRANCE ET DU PARLEMENT DE PARIS, Où l?on traite aussi des Électeurs de l?Empire, & du Cardinalat. On...

HISTOIRE DE LA PAIRIE DE FRANCE ET DU PARLEMENT DE PARIS, Où l’on traite aussi des Électeurs de l’Empire, & du Cardinalat. On y a joint des...

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XVI-XVIIIe siècles

PERARD-CASTEL (François) et NOYER (Guillaume)

TRAITÉ DE L?USAGE ET PRATIQUE DE LA COUR DE ROME POUR L?EXPÉDITION DES SIGNATURES & PROVISIONS DES BÉNÉFICES DE FRANCE, Nouve...

TRAITÉ DE L’USAGE ET PRATIQUE DE LA COUR DE ROME POUR L’EXPÉDITION DES SIGNATURES & PROVISIONS DES BÉNÉFICES DE FRANCE, Nouvelle édition,...

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XVI-XVIIIe siècles

[SCHMID, (Georges Louis d’Avenstein)]

PRINCIPES DE LA LÉGISLATION UNIVERSELLE

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XVI-XVIIIe siècles

HORRY (Claude)

INSTITUTION À LA PRATIQUE BÉNÉFICIALE ET ECCLÉSIASTIQUE, accommodé à l?usage nouveau, introduit par les Édits & Déclarations ...

INSTITUTION À LA PRATIQUE BÉNÉFICIALE ET ECCLÉSIASTIQUE, accommodé à l’usage nouveau, introduit par les Édits & Déclarations du Roy, de...

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XVI-XVIIIe siècles

[GRATIEN]

DECRETUM GRATIANI, EMENDATUM, ET NOTATIONIBUS ILLUSTRATUM : Una cum glossis, Gregorii XIII Pont. Max. iussu editum : Ad exemp...

DECRETUM GRATIANI, EMENDATUM, ET NOTATIONIBUS ILLUSTRATUM : Una cum glossis, Gregorii XIII Pont. Max. iussu editum : Ad exemplar Romanum...

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XVI-XVIIIe siècles

MORGUES (ou MOURGUES Jacques) / BOMY (Jean de)

LES STATUTS ET COUSTUMES DU PAYS DE PROVENCE, Revue de nouveau, corrigé et augmenté par le même Auteur, suivi de RECUEIL DE Q...

LES STATUTS ET COUSTUMES DU PAYS DE PROVENCE, Revue de nouveau, corrigé et augmenté par le même Auteur, suivi de RECUEIL DE QUELQUES COUTUMES DU...

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], DUMOULIN (Charles), FORTIN (Gilles)

LA COUSTUME DE PARIS, conferée avec les autres Coustumes de France et expliquée par les notes de Me Charles du Moulin sur les...

LA COUSTUME DE PARIS, conferée avec les autres Coustumes de France et expliquée par les notes de Me Charles du Moulin sur les mêmes Coustumes, les...

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XVI-XVIIIe siècles

LA ROUVIÈRE (Arnaud de)

TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIONS, des Institutions Contractuelles, & des Testamens Mutuels ; Suivant l?usage...

TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIONS, des Institutions Contractuelles, & des Testamens Mutuels ; Suivant l’usage et les Maximes...

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XVI-XVIIIe siècles

HENRIQUEZ

CODE DES SEIGNEURS HAUTS-JUSTICIERS ET FÉODAUX ou Maximes concernant les Fiefs & Droits féodaux, les Justices seigneuriales, ...

CODE DES SEIGNEURS HAUTS-JUSTICIERS ET FÉODAUX ou Maximes concernant les Fiefs & Droits féodaux, les Justices seigneuriales, & les Droits...

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XVI-XVIIIe siècles

JOUSSE (Daniel)

IDÉE GÉNÉRALE DE LA JUSTICE CRIMINELLE. NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L?ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D?AOÛT 1670, AVEC UN ABRÉGÉ D...

IDÉE GÉNÉRALE DE LA JUSTICE CRIMINELLE. NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CRIMINELLE DU MOIS D’AOÛT 1670, AVEC UN ABRÉGÉ DE LA JUSTICE...

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XVI-XVIIIe siècles

DUFREMENTEL (Jacques)

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE TOURAINE, Avec des Observations intéressantes & des Dissertations sur les points les pl...

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LA COUTUME DE TOURAINE, Avec des Observations intéressantes & des Dissertations sur les points les plus difficiles...

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la)

LES ANCIENNES ET NOUVELLES COUTUMES LOCALES DE BERRY ET CELLES DE LORRIS COMMENTÉES

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la)

NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BERRI, Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée p...

NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BERRI, Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur de grand...

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], DUFRÉMENTEL (Jacques)

CONFÉRENCE DE LA RÉDACTION DE LA COUTUME DE TOURAINE EN 1460 ; ET DE SES DEUX RÉFORMATION, EN 1507 & 1559

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XVI-XVIIIe siècles

JULIEN (Jean-Joseph)

NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES STATUTS DE PROVENCE

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