[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)

LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1818

Editeur : Bureau d’Administration du Recueil Gén. des Lois et Arrêts

Description : in-8, demi-basane vert empire, tit. doré sur dos lisse orné de doubles filets soulignants, trois notes manuscrites sur papier libre, (importants mq. de papier aux coins, rel. frottée avec des épidermures sur les coiffes et mors, coupes frottées avec mq. de papier, qq. mouillures à l’int., rares piqûres et tâches), 694-XL.

(Dupin n° 1375). Exceptionnel ouvrage qui est composé d’abord du texte complet des cinq grands codes et de la charte de 1814 mais surtout, dans sa 2e partie très substantielle, d’une dissertation intitulée « Du droit en général, de son essence et de son objet », d’un répertoire de notes de jurisprudence sur le cinq codes (classé par n° d’articles), d’une reprise de l’ouvrage publié par S. la même année « du Conseil d’État selon la charte constitutionnelle » et d’une étude de la procédure suivie devant la Cour de Cassation comprenant notamment les références de l’ensemble des arrêts rendus en matière de pourvoi en cassation par cette Cour jusqu’à la date d’édition. Ouvrage rare.
250 €
(Réf. 54801)

Mots clés : Droit civil Code civil Codes et répertoires

(Dupin n° 1375). Exceptionnel ouvrage qui est composé d’abord du texte complet des cinq grands codes et de la charte de 1814 mais surtout, dans sa 2e partie très substantielle, d’une dissertation intitulée « Du droit en général, de son essence et de son objet », d’un répertoire de notes de jurisprudence sur le cinq codes (classé par n° d’articles), d’une reprise de l’ouvrage publié par S. la même année « du Conseil d’État selon la charte constitutionnelle » et d’une étude de la procédure suivie devant la Cour de Cassation comprenant notamment les références de l’ensemble des arrêts rendus en matière de pourvoi en cassation par cette Cour jusqu’à la date d’édition. Ouvrage rare.
54801

Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1818
Date d’édition
1818-01-01
Editeur
Bureau d’Administration du Recueil Gén. des Lois et Arrêts
Description
in-8, demi-basane vert empire, tit. doré sur dos lisse orné de doubles filets soulignants, trois notes manuscrites sur papier libre, (importants mq. de papier aux coins, rel. frottée avec des épidermures sur les coiffes et mors, coupes frottées avec mq. de papier, qq. mouillures à l’int., rares piqûres et tâches), 694-XL.

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