LA POLICE DU DOMAINE PUBLIC, Préface de Pierre Lavigne, Bibl. de droit public, t. LXXII

KLEIN (Claude)

LA POLICE DU DOMAINE PUBLIC, Préface de Pierre Lavigne, Bibl. de droit public, t. LXXII

LACHAUME (Jean-François)

LA HIÉRARCHIE DES ACTES ADMINISTRATIFS EXÉCUTOIRES EN DROIT PUBLIC FRANÇAIS, Préface de Benoît Jeanneau, Bibl. de droit publi...

LA HIÉRARCHIE DES ACTES ADMINISTRATIFS EXÉCUTOIRES EN DROIT PUBLIC FRANÇAIS, Préface de Benoît Jeanneau, Bibl. de droit public, t. LXV

MONTAGNIER (Gabriel)

LE TRÉSORIER-PAYEUR GÉNÉRAL, Préface de Raymond Guillien, Bibl. de droit public, t. LXII

MESNARD (André-Hubert)

L’ACTION CULTURELLE DES POUVOIRS PUBLICS, Préface de André de Laubadère, Bibl. de droit public, t. LXXXVI

MESTRE (Achille)

LE CONSEIL D?ÉTAT PROTECTEUR DES PRÉROGATIVES DE L?ADMINISTRATION (Études sur le recours pour excès de pouvoir), Préface de J...

LE CONSEIL D’ÉTAT PROTECTEUR DES PRÉROGATIVES DE L’ADMINISTRATION (Études sur le recours pour excès de pouvoir), Préface de Jean Rivero, Bibl. de...

DI QUAL (Lino)

LA COMPÉTENCE LIÉE, Préface de Roland Drago, Bibl. de droit public, t. LIX

LANDON (Pierre)

LE RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR DEPUIS 1954, DOUZE ANS DE JURISPRUDENCE, Préface de Marcel Waline, Bibl. de droit public t. ...

LE RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR DEPUIS 1954, DOUZE ANS DE JURISPRUDENCE, Préface de Marcel Waline, Bibl. de droit public t. LXXXIII

LANDON (Pierre)

HISTOIRE ABRÉGÉE DU RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR DES ORIGINES À 1954, Préface de Marcel Waline, Bibl. de droit public, t. IL

LOSCHAK (Danièle)

LE RÔLE POLITIQUE DU JUGE ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Préface de Prosper Weil, Bibl. de droit public, t. CVII

LESCUYER (Georges)

LE CONTRÔLE DE L’ÉTAT SUR LES ENTREPRISES NATIONALISÉES, Préface de Jean Rivero, Bibl. de droit public, t. XXIII

LEFÉBURE (Marcus)

LE POUVOIR D?ACTION UNILATÉRALE DE L?ADMINISTRATION EN DROIT ANGLAIS ET FRANÇAIS, Préface de Jean Rivero, Bibl. de droit publ...

LE POUVOIR D’ACTION UNILATÉRALE DE L’ADMINISTRATION EN DROIT ANGLAIS ET FRANÇAIS, Préface de Jean Rivero, Bibl. de droit public, t. XXXV

LESAGE (Michel)

LES INTERVENTIONS DU LÉGISLATEUR DANS LE FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE, Contribution à l?étude du principe de séparation des p...

LES INTERVENTIONS DU LÉGISLATEUR DANS LE FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE, Contribution à l’étude du principe de séparation des pouvoirs, Préface...

BARTHÉLEMY (Joseph) et DUEZ (Paul)

TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Préface de François Goguel, éd. de 1933, coll. « Classiques », [réédition]

XIXe siècle

DUPIN (André Marie Jean Jacques)

PRÉSIDENCE DE L?ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE dans les séances où l?action modératrice ou disciplinaire du président a du intervenir....

PRÉSIDENCE DE L’ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE dans les séances où l’action modératrice ou disciplinaire du président a du intervenir.Analyse de ces...

Gravures – L.S. – Manuscrit

[Palais Royal - Conseil d’État], DUPEZARD (Émile)

LE PALAIS ROYAL DE PARIS, Architecture et Décoration, De Louis XV à nos jours

Gravures – L.S. – Manuscrit

BARRÈRE (Adrien)

LITHOGRAPHIE REHAUSSÉE À LA GOUACHE SUR LE THÈME DES PROFESSEURS À LA FACULTÉ DE DROIT, représentant TOUS LES PROFESSEURS DE ...

LITHOGRAPHIE REHAUSSÉE À LA GOUACHE SUR LE THÈME DES PROFESSEURS À LA FACULTÉ DE DROIT, représentant TOUS LES PROFESSEURS DE DROIT EN « PETIT...

Gravures – L.S. – Manuscrit

[Portalis]

Lithographie en noir réhaussée au pastel

BORELLA (François)

L’ÉVOLUTION POLITIQUE ET JURIDIQUE DE L’UNION FRANÇAISE DEPUIS 1946, Bibl. de droit public, tome XV

BARDONNET (Daniel)

LE TRIBUNAL DES CONFLITS, JUGE DU FOND, Préface de J. Rivero, Bibl. de droit public, t. XXII

CHAPUS (René)

RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉE, Les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire,...

RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉE, Les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire, Préface de Marcel...

DUBISSON (Michel)

LA DISTINCTION ENTRE LA LÉGALITÉ ET L?OPPORTUNITÉ DANS LA THÉORIE DU RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR, Préface Ch. Eisenmann, Bi...

LA DISTINCTION ENTRE LA LÉGALITÉ ET L’OPPORTUNITÉ DANS LA THÉORIE DU RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR, Préface Ch. Eisenmann, Bibl. de droit public,...

DREVET (Paul)

LA PROCÉDURE DE RÉVISION DE LA CONSTITUTION DU 27 OCTOBRE 1946. SES APPLICATIONS, SA MODIFICATION PAR LA LOI DU 3 JUIN 1958, ...

LA PROCÉDURE DE RÉVISION DE LA CONSTITUTION DU 27 OCTOBRE 1946. SES APPLICATIONS, SA MODIFICATION PAR LA LOI DU 3 JUIN 1958, Bibl. de droit...

GARREAU (Roger)

LE "LOCAL GOVERNMENT" EN GRANDE-BRETAGNE, Préface de Jean Rivero, Bibl. de droit public, t. XX