COHÉSION SOCIALE ET TERRITOIRES, Rapport du groupe présidé par Jean-Paul Delevoye, Commissariat Général du Plan

[Rapport]

COHÉSION SOCIALE ET TERRITOIRES, Rapport du groupe présidé par Jean-Paul Delevoye, Commissariat Général du Plan

BEIGNIER (Bernard)

LES DROITS FONDAMENTAUX DANS LE PROCÈS CIVIL, coll. Liberté et droits fondamentaux, Examen d’entrée au C.R.F.P.A., 2ème éd.

PROTECTION DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET ESTHÉTIQUE DE LA FRANCE, Textes législatifs et réglementaires, Éd. mise à jour au 1er ...

PROTECTION DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET ESTHÉTIQUE DE LA FRANCE, Textes législatifs et réglementaires, Éd. mise à jour au 1er septembre 1997, et 10...

FAURE (Yves)

LES COMMANDITÉS, coll. Pratique des affaires

CHARLES (Hubert)

DROIT DE L’URBANISME, Coll. Thémis Droit Public

CHAPUS (René)

DROIT ADMINISTRATIF GÉNÉRAL, 11ème éd., coll. Précis Domat Droit Public

COZIAN (Maurice)

PRÉCIS DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES, 21ème éd.

SAURON (Jean-Luc)

DROIT ET PRATIQUE DU CONTENTIEUX COMMUNAUTAIRE ; Coll. Réflexe Europe

HABERMAS (Jürgen)

DROIT ET MORALE, Tanner Lectures (1986) ; traduit de l’allemand par Christian Bouchindhomme et Rainer Rochlitz

[Collectif]

L’ENDETTEMENT, Mode de financement des entreprises, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le droit d...

L’ENDETTEMENT, Mode de financement des entreprises, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le droit des affaires, sous le...

GAUDUSSON (Jean du Bois de), CONAC (Gérard) et DESOUCHES (Christine)

LES CONSTITUTIONS AFRICAINES PUBLIÉES EN LANGUE FRANÇAISE t. I ; Textes rassemblées et présentés par J. du Bois de G. , G. C....

LES CONSTITUTIONS AFRICAINES PUBLIÉES EN LANGUE FRANÇAISE t. I ; Textes rassemblées et présentés par J. du Bois de G. , G. C. et C. D. ; Coll....

DÉLOYE (Yves)

SOCIOLOGIE HISTORIQUE DU POLITIQUE, coll. Guides Repères n° 209

BRAIBANT (Guy) et STIRN (Bernard)

LE DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, 4ème éd. revue et mise à jour

COSTA (Jean-Paul) et CANANEA (Giacinto della)

DROITS DE L’HOMME ET ADMINISTRATIONS PUBLIQUES, HUMAN RIGHTS AND PUBLIC ADMINISTRATION, Groupe de Travail La protection des D...

DROITS DE L’HOMME ET ADMINISTRATIONS PUBLIQUES, HUMAN RIGHTS AND PUBLIC ADMINISTRATION, Groupe de Travail La protection des Droits de l’Homme et le...

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

L’ENDETTEMENT, Journées argentines, t. XLVI (1995) ; Ouvrage publié avec le concours du Conseil Supérieur du Notariat, de l’O...

L’ENDETTEMENT, Journées argentines, t. XLVI (1995) ; Ouvrage publié avec le concours du Conseil Supérieur du Notariat, de l’Ordre des Avocats à la...

MORAND-DEVILLER (Jacqueline)

LE PERMIS DE CONSTRUIRE, coll. Connaissance du droit - droit public, 2ème éd.

SADRAN (Pierre)

LE SYSTÈME ADMINISTRATIF FRANÇAIS, 2ème éd., Coll. Clefs politique

[Collectif]

LES ÉCRIVAINS DE LA CONSCIENCE EUROPÉENNE, Cahier hors série

PONTIER (Jean-Marie)

LIBERTÉS PUBLIQUES, Coll. Les Fondamentaux

COHEN (Élie) et HENRY (Claude)

SERVICE PUBLIC SECTEUR PUBLIC, Rapports, Commentaires par Paul Champsaur et François Morin ; Annexes préparées par la Directi...

SERVICE PUBLIC SECTEUR PUBLIC, Rapports, Commentaires par Paul Champsaur et François Morin ; Annexes préparées par la Direction de la Prévision et...

FAYE (Jean-Pierre)

QU’EST-CE QUE LA PHILOSOPHIE ?

PONTIER (Jean-Marie)

LIBERTÉS PUBLIQUES, Coll. Les Fondamentaux

DELLECI (Jean-Marc)

LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, Son application aux opérations de banque, 2ème éd., Préface de Jean-Louis Rive...

LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, Son application aux opérations de banque, 2ème éd., Préface de Jean-Louis Rives-Lange