DROIT CIVIL, t. II : LES BIENS. DROITS RÉELS PRINCIPAUX, coll. Droit Civil, série Enseignement

LARROUMET (Christian)

DROIT CIVIL, t. II : LES BIENS. DROITS RÉELS PRINCIPAUX, coll. Droit Civil, série Enseignement

GRIDEL (Jean-Pierre)

LA DISSERTATION ET LE CAS PRATIQUE EN DROIT PRIVÉ, coll. Méthodes du droit

[Thèse non publiée], BARRET (Olivier)

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AUBY (Jean-François)

ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU TERRITOIRE, Bibl. des collectivités locales

CHEVALLIER (Jacques)

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[Colloque]

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LA PAROLE ET L’ÉCRIT EN DROIT JUDICIAIRE, XIVème Colloque des Instituts d’Études Judiciaires, Reims, 3, 4 et 5 juin 1982 sous l’égide de...

ALLEMAGNE (RFA), Guide fiscal des entreprises et personnes étrangères, 2ème éd., coll. Dossiers internationaux Francis Lefebvre

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DROIT CIVIL, OBLIGATIONS, t. 1 : RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, 2ème éd. par Henri Roland et Laurent Boyer

DUBISSON (Michel)

LES GROUPEMENTS D’ENTREPRISES POUR LES MARCHÉS INTERNATIONAUX, 2ème éd., Fondation Nationale pour le droit de l’entreprise, B...

LES GROUPEMENTS D’ENTREPRISES POUR LES MARCHÉS INTERNATIONAUX, 2ème éd., Fondation Nationale pour le droit de l’entreprise, Bibl. de droit de...

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LIBERTÉS PUBLIQUES, coll. Droit fondamental Droit politique et théorique

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LES ASSOCIATIONS, avec la collaboration pour le droit fiscal de Bernard Thévenet, manuel Dalloz de Droit usuel

EISEMANN (Frédéric) et BONTOUX (Charles)

LE CRÉDIT DOCUMENTAIRE DANS LE COMMERCE EXTÉRIEUR, Commentaire, Réglementation uniforme internationale et Formules normalisée...

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DEKEUWER-DÉFOSSEZ (Françoise)

DICTIONNAIRE JURIDIQUE : DROITS DES FEMMES

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LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES FRANÇAISES, coll. Droit fondamental / Droit administratif

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LE DROIT DES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION APRÈS LA RÉFORME DU 5 JUILLET 1985, Gazette du Palais

Sénat , Secrétariat Général de la Questre, LISTE ALPHABÉTIQUE ET PAR CIRCONSCRIPTION ÉLECTORALES DES MESDAMES ET MESSIEURS LE...

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CODE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE

HOUIN (Roger) et PÉDAMON (Michel)

DROIT COMMERCIAL : Actes de commerce et commerçants - Activité commerciale et concurrence, 8ème éd., coll. Précis Dalloz

SURBIGUET (Marcel F.) et SEIGNEURIN (Philippe)

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TORRELLI (Maurice)

LE DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE, coll. Que sais-je?

MARWICK (Christine M.)

YOUR RIGHT TO GOVERNMENT INFORMATION, Comprehensive and Up-to-Date A Basic Guide to Exercising your Right to Government Infor...

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GUILLIEN (Raymond),VINCENT (Jean) et alii

LEXIQUE DE TERMES JURIDIQUES, 6ème éd.