|
|
|
 ARTHUYS (Francis) TRAITÉ DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES SUIVI D’UN COMMENTAIRE SUR LA FAILLITE ET LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DES SOCIÉTÉS |
| Voir la fiche complète |
 AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 5e éd. revue et complétée [mq. le t. XII] |
| Voir la fiche complète |
 BARBIER (Louis) VOIES ET MOYENS D’EXÉCUTION DES ACTES, CONVENTIONS ET DES DÉCISIONS DE JUSTICE (Notions élémentaires), Préface de René Drouillat, coll. Formation professionnelle et technique - Praticiens |
| Voir la fiche complète |
 BARONCEA (Démètre J.) ESSAI SUR LA FAUTE ET LE FAIT DU CRÉANCIER (CAUSE JUSTIFICATIVE DU DÉBITEUR). Thèse pour le Doctorat présentée le 13 novembre 1929 (Président : René Demogue, Suffragants : M. Bartin et M. Percerou) |
| Voir la fiche complète |
 BARONCEA (Démètre J.) ESSAI SUR LA FAUTE ET LE FAIT DU CRÉANCIER (CAUSE JUSTIFICATIVE DU DÉBITEUR). Thèse pour le Doctorat présentée le 13 novembre 1929, (Président : M. René Demogue, Suffragants : M. Bartin et M. Percerou) |
| Voir la fiche complète |
 BAUDOT (J.-F.) TRAITÉ DES FORMALITÉS HYPOTHÉCAIRES indiquant Les lois y relatives, les obligations qu’elles imposent aux particuliers, les avis du Conseil d’État, la jurisprudence de la Cour de cassation et des Cours royales, enfin l’organisation des bureaux d’Hypothèques, la manutention et les devoirs des Conservateurs, 3e éd. mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine, revue et considérablement augmentée par Ch. Baudot |
| Voir la fiche complète |
 BAUDRON (Anne-Marie) LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’APUREMENT COLLECTIF DU PASSIF SELON L’ORDONNANCE DU 23 SEPTEMBRE 1967, Préface de Christian Gavalda, Bibl. de droit privé, t. CXXIII |
| Voir la fiche complète |
 BERRIAT-SAINT PRIX (Félix) COURS DE DROIT CRIMINEL, FAIT À LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS, 3e éd. revue, corrigée et augmentée |
| Voir la fiche complète |
 BICHOT (Jacques) L’AUTONOMIE DE LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES CHOSES ET DU FAIT D’AUTRUI DEVANT LA JURISPRUDENCE CONTEMPORAINE. Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue devant la Faculté de Droit de Dijon le 30 juin 1933 (Président : P. Louis Lucas, Suffragants : MM. Desserteaux et M. Chevrier) |
| Voir la fiche complète |
 BIOLLEY (Gérard) LE DROIT DE RÉPONSE EN MATIÈRE DE PRESSE, Bibl. de droit privé, t. L |
| Voir la fiche complète |
 BLOCK (Maurice) DICTIONNAIRE DE L’ADMINISTRATION FRANÇAISE, 4e éd. |
| Voir la fiche complète |
 BONFILS (Philippe) L’ACTION CIVILE. Essai sur la nature juridique d’une institution, Préface de Sylvie Cimamonti, Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille, Institut d’Études Judiciaires |
| Voir la fiche complète |
 BRACASSAC (Edward) LE PORTEFEUILLE DES BANQUES. Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue le 23 mai 1928 (Président : M. Julliot De la Morandière, Suffragants : M. Wahl et M. Maurice Picard) |
| Voir la fiche complète |
 BREDIN (Jean-Denis) L’ENTREPRISE SEMI-PUBLIQUE ET PUBLIQUE ET LE DROIT PRIVÉ, Préface de Henry Solus, Bibl. de droit privé, t. IV |
| Voir la fiche complète |
 BUISSON (Albert) DE LA NATURE JURIDIQUE DES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES ET DE LA VALIDITÉ DE LEURS ACTES, Rapport présenté à la Conférence Générale des Présidents et Membres des Tribunaux de Commerce de France, le 16 juin 1927 |
| Voir la fiche complète |
