MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 7ème éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BURDEAU (Georges)

COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 2ème éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUVERGER (Maurice)

COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 3ème éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MIRKINE-GUETZÉVITCH (Boris)

LES NOUVELLES TENDANCES DU DROIT CONSTITUTIONNEL, 2ème éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SANCHEZ DE LA TORRE (Angel)

LE DROIT DANS L?AVENTURE EUROPÉENNE DE LA LIBERTÉ, Préface de François Terré, Présentation de Jean-Marc Trigeaud, traduction ...

LE DROIT DANS L’AVENTURE EUROPÉENNE DE LA LIBERTÉ, Préface de François Terré, Présentation de Jean-Marc Trigeaud, traduction d’Étienne Douat,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VEDEL (Georges)

MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VIDAL (Georges)

COURS DE DROIT CRIMINEL ET DE SCIENCE PÉNITENTIAIRE, 9ème éd. refondue et mise au courant de la législation et de la jurispru...

COURS DE DROIT CRIMINEL ET DE SCIENCE PÉNITENTIAIRE, 9ème éd. refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence à partir de la...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SAUTEL (Gérard)

UNE JURIDICTION MUNICIPALE DE POLICE SOUS L?ANCIEN RÉGIME - LE BUREAU DE POLICE D?AIX-EN-PROVENCE, Faculté de droit de l?Univ...

UNE JURIDICTION MUNICIPALE DE POLICE SOUS L’ANCIEN RÉGIME - LE BUREAU DE POLICE D’AIX-EN-PROVENCE, Faculté de droit de l’Université d’Aix-Marseille

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GAUCHER (Paul)

RÉGLEMENTATION DU DROIT DE CHASSE ET SPÉCIALEMENT DU PERMIS DE CHASSE, Université de Poitiers, Faculté de droit

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

IMBERT (Jean)

LE DROIT HOSPITALIER DE LA RÉVOLUTION ET DE L’EMPIRE, Publications de l’Université de la Sarre

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

HAURIOU (Maurice)

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC GÉNÉRAL à l?usage des étudiants en Licence et en Doctorat ès sciences politi...

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC GÉNÉRAL à l’usage des étudiants en Licence et en Doctorat ès sciences politiques, 4e éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

JACQUIGNON (Louis)

LE RÉGIME DES BIENS DES ÉTABLISSEMENTS NATIONAUX, Université d’Alger, Faculté de droit, année 1954, n° 1

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

NIZARD (Lucien)

LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE DES CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES ET LA LÉGALITÉ, Bibl. de droit public, t. XL

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BECET (Jean-Marie)

LA RESPONSABILITÉ DE L?ÉTAT POUR LES DOMMAGES CAUSÉS PAR L?ARMÉE AUX PARTICULIERS, Préface de Jacques Moreau, Bibl. de droit ...

LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT POUR LES DOMMAGES CAUSÉS PAR L’ARMÉE AUX PARTICULIERS, Préface de Jacques Moreau, Bibl. de droit public, t. XCI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LAMARQUE (Jean)

RECHERCHES SUR L?APPLICATION DU DROIT PRIVÉ AUX SERVICES PUBLICS ADMINISTRATIFS, Préfaces de Jean-Marie Auby et Jean Brèthe d...

RECHERCHES SUR L’APPLICATION DU DROIT PRIVÉ AUX SERVICES PUBLICS ADMINISTRATIFS, Préfaces de Jean-Marie Auby et Jean Brèthe de la Gressaye, Bibl....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DELVOLVÉ (Pierre)

LE PRINCIPE D’ÉGALITÉ DEVANT LES CHARGES PUBLIQUES, Préface de Georges Vedel, Bibl. de droit public, t. LXXXVIII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

FARJAT (Gérard)

L’ORDRE PUBLIC ÉCONOMIQUE, Préface de Berthold Goldman, Bibl. de droit privé, t. XXXVII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CORNU (Gérard)

ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE EN DROIT PRIVÉ ET EN DROIT PUBLIC, Préface de André Amiaud

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ROUSSEAU (Charles)

DROIT INTERNATIONAL PUBLIC

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VANHAECKE (Michel)

LES GROUPES DE SOCIÉTÉS, Préface de M. R. Plaisant, Bibl. de droit privé, t. XVI, nouveau tirage

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GHOZI (Alain)

LA MODIFICATION DE L?OBLIGATION PAR LA VOLONTÉ DES PARTIES, Étude de droit civil français, Préface de Denis Tallon, Bibl. de ...

LA MODIFICATION DE L’OBLIGATION PAR LA VOLONTÉ DES PARTIES, Étude de droit civil français, Préface de Denis Tallon, Bibl. de droit privé, t. CLXVI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GASTAUD (Jean-Pierre)

PERSONNALITÉ MORALE ET DROIT SUBJECTIF, Essai sur l?influence du Principe de Personnalité Morale sur la nature et le contenu ...

PERSONNALITÉ MORALE ET DROIT SUBJECTIF, Essai sur l’influence du Principe de Personnalité Morale sur la nature et le contenu des droits des...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LEVENEUR (Laurent)

SITUATIONS DE FAIT ET DROIT PRIVÉ, Préface de Michelle Gobert, Bibl. de droit privé, t. 212

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

VERDIER (Jean-Maurice)

LES DROITS ÉVENTUELS, Contribution l’étude de la formation successive des Droits, Préface de Henri Mazeaud

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