EXPLICATION SOMMAIRE DU LIVRE PREMIER DU CODE NAPOLÉON ET DES LOIS ACCESSOIRES, avec divers renvois au traité sur l?état des ...

EXPLICATION SOMMAIRE DU LIVRE PREMIER DU CODE NAPOLÉON ET DES LOIS ACCESSOIRES, avec divers renvois au traité sur l’état des personnes et sur le...

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XIXe siècle

FALCK (N.) traduit par PELLAT (Charles-Auguste)

COURS D’INTRODUCTION GÉNÉRALE, L’ÉTUDE DU DROIT, OU ENCYCLOPÉDIE JURIDIQUE traduit de l’allemand sur la 4ème éd.

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XIXe siècle

DELPECH (C.)

LA PROCÉDURE ET LE DROIT CRIMINEL EN COUR D’ASSISES

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XIXe siècle

[Cour des Comptes], Recueil factice

Audiences solennelles, audiences de rentrées

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XIXe siècle

DRION (Ch.)

DU NOTAIRE EN SECOND ET DE LA NÉCESSITÉ DE MODIFIER L’ARTICLE 9 DE LA LOI DU 25 VENTÔSE AN XI

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XIXe siècle

GIRAUD (Ch.)

NOTICE SUR LA VIE DE C.-A. FABROT

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XIXe siècle

GASTAMBIDE (Adrien)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CONTREFAÇONS EN TOUS GENRES OU DE LA PROPRIÉTÉ EN MATIÈRE DE LITTÉRATURE, THÉÂTRE, MUSIQUE, ...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CONTREFAÇONS EN TOUS GENRES OU DE LA PROPRIÉTÉ EN MATIÈRE DE LITTÉRATURE, THÉÂTRE, MUSIQUE, PEINTURE, DESSIN,...

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XIXe siècle

CHARDON

DE L’USURE DANS L’ÉTAT ACTUEL DE LA LÉGISLATION

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XIXe siècle

DECRAIS (Albert)

ÉLOGE DE M. DE VATIMESNIL, prononcé à la conférence des avocats le samedi 19 décembre 1863

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XIXe siècle

MANSON

MÉMOIRES DE MADAME MANSON, EXPLICATIFS DE SA CONDUITE DANS LE PROCÈS DE L?ASSASSINAT DE M. FUALDÈS ; ÉCRITS PAR ELLE-MÊME ET ...

MÉMOIRES DE MADAME MANSON, EXPLICATIFS DE SA CONDUITE DANS LE PROCÈS DE L’ASSASSINAT DE M. FUALDÈS ; ÉCRITS PAR ELLE-MÊME ET ADRESSÉS À MADAME...

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XIXe siècle

DESMAZE (Charles)

CURIOSITÉS DES ANCIENNES JUSTICES D’APRÈS LEURS REGISTRES, coll. Trésor judiciaire de la France

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XIXe siècle

CHOTTEAU (Alphonse)

RECUEIL DE JURISPRUDENCE NOTARIALE(…) PRÉCÉDÉ D’UN APERÇU HISTORIQUE SUR L’INSTITUTION DU NOTARIAT

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XIXe siècle

BENECH (Raymond-Osmin)

DE L’ILLÉGALITÉ DE L’ADOPTION DES ENFANTS NATURELS, 2ème éd.

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XIXe siècle

HENRION de PANSEY

DE L’AUTORITÉ JUDICIAIRE EN FRANCE, 3ème éd.

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XIXe siècle

BONNIER (Édouard)

ÉLÉMENTS D’ORGANISATION JUDICIAIRE PRÉCÉDÉS D’UNE INTRODUCTION SUR LA LÉGISLATION NOUVELLE

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XIXe siècle

PERSIL (Eugène)

DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES OU COMMENTAIRE SUR LES SOCIÉTÉS EN GÉNÉRAL, LES DIVERSES ESPÈCES DE SOCIÉTÉS DE COMMERCE, LA MANIÈR...

DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES OU COMMENTAIRE SUR LES SOCIÉTÉS EN GÉNÉRAL, LES DIVERSES ESPÈCES DE SOCIÉTÉS DE COMMERCE, LA MANIÈRE DE LA CONSTATER,...

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XIXe siècle

BOITEAU (Paul)

LES TRAITÉS DE COMMERCE, Texte de tous les traités en vigueur notamment des traités conclus avec l?ANGLETERRE, LA BELGIQUE, L...

LES TRAITÉS DE COMMERCE, Texte de tous les traités en vigueur notamment des traités conclus avec l’ANGLETERRE, LA BELGIQUE, LA PRUSSE (ZOLLVEREIN)...

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XIXe siècle

BLONDEAU (Hyacinthe)

CHRESTOMATHIE, ou CHOIX DE TEXTES POUR UN COURS ÉLÉMENTAIRE DU DROIT PRIVÉ DES ROMAINS, PRÉCÉDÉ D?UNE INTRODUCTION À L?ÉTUDE ...

CHRESTOMATHIE, ou CHOIX DE TEXTES POUR UN COURS ÉLÉMENTAIRE DU DROIT PRIVÉ DES ROMAINS, PRÉCÉDÉ D’UNE INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT

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XIXe siècle

DEMANGEAT (Charles)

DES OBLIGATIONS SOLIDAIRES EN DROIT ROMAIN : COMMENTAIRE DU TITRE "DE DUOBUS REIS" AU DIGESTE (textes expliqués au Cours de D...

DES OBLIGATIONS SOLIDAIRES EN DROIT ROMAIN : COMMENTAIRE DU TITRE "DE DUOBUS REIS" AU DIGESTE (textes expliqués au Cours de Droit romain en 1858)

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XIXe siècle

HEINECCIUS (Johann Gottlieb) et HAUBOLD (Christ. Gottlieb)

ANTIQUITATUM ROMANARUM IURISPRUDENTIAM ILLUSTRATIUM SYNTAGMA SECUNDUM ORDINEM INSTITUTIONUM IUSTINIANI DIGESTUM (?) operis He...

ANTIQUITATUM ROMANARUM IURISPRUDENTIAM ILLUSTRATIUM SYNTAGMA SECUNDUM ORDINEM INSTITUTIONUM IUSTINIANI DIGESTUM (…) operis Heinecciani adiecit...

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XIXe siècle

VILLEFROY(Charles-Amédée de) et MONNIER (Léon)

PRINCIPES D?ADMINISTRATION, EXTRAITS DES AVIS DU CONSEIL D?ÉTAT ET DU COMITÉ DE L?INTÉRIEUR, DES CIRCULAIRES MINISTÉRIELLES, ...

PRINCIPES D’ADMINISTRATION, EXTRAITS DES AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU COMITÉ DE L’INTÉRIEUR, DES CIRCULAIRES MINISTÉRIELLES, ETC.

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XIXe siècle

BLOCK (Maurice)

PETIT DICTIONNAIRE POLITIQUE ET SOCIAL

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XIXe siècle

RENOUARD (Augustin-Charles)

TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION, éd. entièrement nouvelle

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XIXe siècle

PATAILLE (J.) et HUGUET (A.)

CODE INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ARTISTIQUE ET LITTÉRAIRE, GUIDE PRATIQUE DES INVENTEURS, AUTEURS, COMPOSITEUR...

CODE INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ARTISTIQUE ET LITTÉRAIRE, GUIDE PRATIQUE DES INVENTEURS, AUTEURS, COMPOSITEURS, ARTISTES ET...

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