TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CONTREFAÇONS EN TOUS GENRES OU DE LA PROPRIÉTÉ EN MATIÈRE DE LITTÉRATURE, THÉÂTRE, MUSIQUE, PEINTURE, DESSIN, GRAVURE, DESSINS DE MANUFACTURES, SCULPTURE, SCULPTURES INDUSTRIELLES, MARQUE, NOMS, RAISONS COMMERCIALES, ENSEIGNES, ETC. AVEC UNE TABLE ALPHABÉTIQUE DÉTAILLÉE
GASTAMBIDE (Adrien)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES CONTREFAÇONS EN TOUS GENRES OU DE LA PROPRIÉTÉ EN MATIÈRE DE LITTÉRATURE, THÉÂTRE, MUSIQUE, PEINTURE, DESSIN, GRAVURE, DESSINS DE MANUFACTURES, SCULPTURE, SCULPTURES INDUSTRIELLES, MARQUE, NOMS, RAISONS COMMERCIALES, ENSEIGNES, ETC. AVEC UNE TABLE ALPHABÉTIQUE DÉTAILLÉE
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1837
Editeur : Legrand et Descauriet
Description : in-8, demi-basane bordeaux, bon exemplaire hormis qq. frottements, VIII-496 p.
Traité ancien dont l’intérêt principal provient de la référence très complète à la jurisprudence des tribunaux inférieurs ainsi que d’une étude monographique très complète par type d’objet protégé (ouvrages dramatiques, musique, peinture, gravure, lithographies, sculptures -bronze, estampage, cristaux, carton -, marques, noms et enseignes) ; index très substantiel.
Mots clés : Droit commerciale - Sociétés - Droit des Affaires
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Traité ancien dont l’intérêt principal provient de la référence très complète à la jurisprudence des tribunaux inférieurs ainsi que d’une étude monographique très complète par type d’objet protégé (ouvrages dramatiques, musique, peinture, gravure, lithographies, sculptures -bronze, estampage, cristaux, carton -, marques, noms et enseignes) ; index très substantiel.
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Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1837
- Date d’édition
- 1837-01-01
- Editeur
- Legrand et Descauriet
- Description
- in-8, demi-basane bordeaux, bon exemplaire hormis qq. frottements, VIII-496 p.
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