PATAILLE (J.) et HUGUET (A.)

CODE INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ARTISTIQUE ET LITTÉRAIRE, GUIDE PRATIQUE DES INVENTEURS, AUTEURS, COMPOSITEURS, ARTISTES ET FABRICANTS FRANÇAIS ET ÉTRANGERS

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1855

Editeur : Marescq et Dujardin

Description : in-8, demi-chagrin brun, dos à caissons, titre doré, bon exemplaire, VIII-363 p.

Ouvrage dont l’objet principal est de procéder à une description méthodique de l’ensemble des régimes de propriété industrielle, intellectuelle et artistique dans environ 60 pays avec, pour ceux qui avaient signé, l’indication des conventions internationales les liant (et les textes d’une partie significative de ces conventions). Au total une source importante de la matière pour la première moitié du XIXème siècle.

Mots clés : Propriété littéraire & artistique

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Ouvrage dont l’objet principal est de procéder à une description méthodique de l’ensemble des régimes de propriété industrielle, intellectuelle et artistique dans environ 60 pays avec, pour ceux qui avaient signé, l’indication des conventions internationales les liant (et les textes d’une partie significative de ces conventions). Au total une source importante de la matière pour la première moitié du XIXème siècle.

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Fiche technique

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1855
Date d’édition
1855-01-01
Editeur
Marescq et Dujardin
Description
in-8, demi-chagrin brun, dos à caissons, titre doré, bon exemplaire, VIII-363 p.

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