HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS accompagnée de notions de droit canonique et d?indications bibliographiques, 2ème éd. du Pré...

HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS accompagnée de notions de droit canonique et d’indications bibliographiques, 2ème éd. du Précis (…)

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XIXe siècle

SIREY (Jean-Baptiste)

LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS

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XIXe siècle

DUPIN (André Marie Jean Jacques)

RÉVOLUTION DE JUILLET 1830, Caractère légal et politique du nouvel établissement fondé par la charte constitutionnelle accept...

RÉVOLUTION DE JUILLET 1830, Caractère légal et politique du nouvel établissement fondé par la charte constitutionnelle acceptée et jurée par...

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XIXe siècle

PROUDHON (Jean-Baptiste-Victor)

COURS DE DROIT FRANÇAIS, 2ème éd.

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XIXe siècle

DUFOUR (Gabriel)

TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ OU EXPOSÉ DE LA DOCTRINE ET DE LA JURISPRUDENCE, 2ème éd.

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XIXe siècle

CONSTANT (Benjamin)

MÉLANGES DE LITTÉRATURE ET DE POLITIQUE

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XIXe siècle

BARROT (Odilon)

DE LA CENTRALISATION ET DE SES EFFETS, coll. Études contemporaines

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XIXe siècle

COQUILLE (Jean-Baptiste-Victor)

LA COUTUME

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XIXe siècle

REESS-LESTIENNE (C. F.)

LE CAMBISTE ET LE NÉGOCIANT

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XIXe siècle

BIRET (M.)

VOCABULAIRE DES CINQ CODES, OU DÉFINITIONS SIMPLIFIÉES DES TERMES DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE EXPRIMÉS DANS CES CODES ; AVEC...

VOCABULAIRE DES CINQ CODES, OU DÉFINITIONS SIMPLIFIÉES DES TERMES DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE EXPRIMÉS DANS CES CODES ; AVEC LES ANNOTATIONS DES...

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XIXe siècle

DUFOUR (Julien-Michel)

QUESTIONS ILLUSTRES, OU BIBLIOTHÈQUE DES LIVRES SINGULIERS EN DROIT ; analyse d?un très grand nombre de ces livres et recueil...

QUESTIONS ILLUSTRES, OU BIBLIOTHÈQUE DES LIVRES SINGULIERS EN DROIT ; analyse d’un très grand nombre de ces livres et recueil d’arrêts sur les...

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XIXe siècle

SAVIGNY (Friedrich Carl von)

HISTOIRE DU DROIT ROMAIN AU MOYEN AGE, traduit de l’allemand et précédée d’une introduction par Charles Guenoux

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XIXe siècle

ACCARIAS (Calixte)

ÉTUDE SUR LA TRANSACTION EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANÇAIS

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XIXe siècle

ALLOU (E.)

DISCOURS ET PLAIDOYERS DE M. ALLOU, PUBLIÉS PAR ROGER ALLOU

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XIXe siècle

DEMANTE (Antoine Marie)

COURS ANALYTIQUE DE CODE CIVIL continué depuis l?article 980 par E. de COLMET de SANTERRE, 2ème éd. pour le t. 1 et 2, premiè...

COURS ANALYTIQUE DE CODE CIVIL continué depuis l’article 980 par E. de COLMET de SANTERRE, 2ème éd. pour le t. 1 et 2, première éd. pour les t. 3...

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XIXe siècle

PETIT (M.), BENTHAM (Jérémie), CHARDON (M.)

TRAITÉS DE L?USURE : (Petit) : TRAITÉ DE L?USURE CONTENANT LE COMMENTAIRE DE LA LOI DU 3 SEPTEMBRE 1807 ; (Bentham) : DÉFENSE...

TRAITÉS DE L’USURE : (Petit) : TRAITÉ DE L’USURE CONTENANT LE COMMENTAIRE DE LA LOI DU 3 SEPTEMBRE 1807 ; (Bentham) : DÉFENSE DE L’USURE, OU...

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XIXe siècle

CARRÉ de MALBERG (Raymond)

HISTOIRE DE L’EXCEPTION EN DROIT ROMAIN ET DANS L’ANCIENNE PROCÉDURE FRANÇAISE

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XIXe siècle

LOCRÉ (le baron)

LÉGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET CRIMINELLE OU COMMENTAIRE ET COMPLÉMENT DES CODES FRANÇAIS

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XIXe siècle

BLAVIER

NOUVEAU CODE DES MINES

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XIXe siècle

VAUVILLIERS (V.)

TRAITÉ DES PRIVILÈGES ET HYPOTHÈQUES

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XIXe siècle

GATTESCHI (Domenico)

BOLLETTINO DI LEGISLAZIONE E GUIRISPRUDENZA IN EGITTO, année 1866

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XIXe siècle

COLFAVRU (Jean-Claude)

LE DROIT COMMERCIAL COMPARÉ DE LA FRANCE ET DE L?ANGLETERRE SUIVANT L?ORDRE DU CODE DE COMMERCE FRANÇAIS, Ouvrage théorique e...

LE DROIT COMMERCIAL COMPARÉ DE LA FRANCE ET DE L’ANGLETERRE SUIVANT L’ORDRE DU CODE DE COMMERCE FRANÇAIS, Ouvrage théorique et pratique nécessaire...

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XIXe siècle

OUDOT (Julien)

PREMIERS ESSAIS DE PHILOSOPHIE DU DROIT ET D?ENSEIGNEMENT MÉTHODIQUE DES LOIS FRANÇAISES ; SUIVIS DE LETTRES ADRESSÉES À M. G...

PREMIERS ESSAIS DE PHILOSOPHIE DU DROIT ET D’ENSEIGNEMENT MÉTHODIQUE DES LOIS FRANÇAISES ; SUIVIS DE LETTRES ADRESSÉES À M. GIRAUD, Inspecteur...

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XIXe siècle

RAGON (C. - F.)

THÉORIE DE LA RÉTENTION ET DE L?IMPUTATION DES DONS FAITS À DES SUCCESSIBLES AVEC RÉSOLUTION AFFIRMATIVE DE LA QUESTION DU CU...

THÉORIE DE LA RÉTENTION ET DE L’IMPUTATION DES DONS FAITS À DES SUCCESSIBLES AVEC RÉSOLUTION AFFIRMATIVE DE LA QUESTION DU CUMUL DE LA RÉSERVE ET...

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