ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, 2ème éd.
BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON LA JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, 2ème éd.
Lieu d’édition : Paris
Année d’édition : 1844
Editeur : Joubert
Description : 2 vol. in-8, demi-veau vert, dos lisse orné, tit. et tom. dorés, (coiffes inf. abîmées, rousseurs, erreur de tomaison sur le t. I), 568 / 617 p.
Une source intéressante à un double titre : C’est d’abord un des textes les plus complets sur la juridiction des Présidents jusqu’au traité classique de Cézar-Bru. C’est ensuite un indicateur très précieux de la jurisprudence du Tribunal de la Seine et des méthodes mises en œuvre par celui-ci dans cette matière, jurisprudence peu publiée par ailleurs.
Mots clés : Ordonnances
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Une source intéressante à un double titre : C’est d’abord un des textes les plus complets sur la juridiction des Présidents jusqu’au traité classique de Cézar-Bru. C’est ensuite un indicateur très précieux de la jurisprudence du Tribunal de la Seine et des méthodes mises en œuvre par celui-ci dans cette matière, jurisprudence peu publiée par ailleurs.
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Fiche technique
- Lieu d’édition
- Paris
- Année d’édition
- 1844
- Date d’édition
- 1844-01-01
- Editeur
- Joubert
- Description
- 2 vol. in-8, demi-veau vert, dos lisse orné, tit. et tom. dorés, (coiffes inf. abîmées, rousseurs, erreur de tomaison sur le t. I), 568 / 617 p.
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