COLLECTION DE LOIS MARITIMES, Antérieures au XVIIIe siècle, dédiée au roi, t. I à VI [complet]

GARSONNET (Eugène)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE, Organisation Judiciaire, Compétence et procédure en matière civile et commerciale

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XIXe siècle

LAROMBIÈRE (Léobon)

THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentaire des titres III & IV, livre III du Code Napoléon, Art. 1101 à 1386

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XIXe siècle

DU MESNIL (Marie)

NOUVEAU DICTIONNAIRE DE LA LÉGISLATION DES DOUANES, DE LA NAVIGATION MARITIME, ET DES AUTRES DROITS CONFIÉS AUX DOUANES. Ouvr...

NOUVEAU DICTIONNAIRE DE LA LÉGISLATION DES DOUANES, DE LA NAVIGATION MARITIME, ET DES AUTRES DROITS CONFIÉS AUX DOUANES. Ouvrage nécessaire aux...

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XIXe siècle

SACHET (Adrien)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL contenant, avec le résumé des travaux préparatoir...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL contenant, avec le résumé des travaux préparatoires, le commentaire...

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XIXe siècle

[Droit colonial], ROUGIER (Paul)

PRÉCIS DE LÉGISLATION D’ÉCONOMIE COLONIALE

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XIXe siècle

ROMIGUIÈRE (Jean-Baptiste)

COMMENTAIRE DE LA LOI SUR LES SOCIÉTÉS EN COMMANDITE PAR ACTIONS ET DE LA LOI SUR L’ARBITRAGE FORCÉ, Suivi d’un appendice con...

COMMENTAIRE DE LA LOI SUR LES SOCIÉTÉS EN COMMANDITE PAR ACTIONS ET DE LA LOI SUR L’ARBITRAGE FORCÉ, Suivi d’un appendice contenant tous les textes...

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XIXe siècle

PITOIS (Albert)

PRINCIPES DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd. (1898) ;PRINCIPES DE DROIT CIVIL rédigés conformément au nouveau programme officiel...

PRINCIPES DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd. (1898) ;PRINCIPES DE DROIT CIVIL rédigés conformément au nouveau programme officiel à l’usage des...

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XIXe siècle

[Saint Louis], VIOLLET (Paul)

LES ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS ACCOMPAGNÉS DES TEXTES PRIMITIFS ET DE TEXTES DÉRIVÉS AVEC UNE INTRODUCTION ET DES NOTES PU...

LES ÉTABLISSEMENTS DE SAINT LOUIS ACCOMPAGNÉS DES TEXTES PRIMITIFS ET DE TEXTES DÉRIVÉS AVEC UNE INTRODUCTION ET DES NOTES PUBLIÉS POUR LA SOCIÉTÉ...

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XIXe siècle

D’ARBOIS de JUBAINVILLE (Henri)

RECHERCHES SUR L’ORIGINE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DES NOMS DE LIEUX HABITÉS EN FRANCE, période celtique et période romaine...

RECHERCHES SUR L’ORIGINE DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DES NOMS DE LIEUX HABITÉS EN FRANCE, période celtique et période romaine, avec la...

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XIXe siècle

FLACH (Jacques) / FOLLEVILLE (Daniel)

Flach : DE LA SUBROGATION RÉELLE ;Folleville : DES CARACTÈRES DISTINCTIFS DU PAIEMENT AVEC SUBROGATION (Art. 1249-1252.)

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XIXe siècle

BOISTEL (Alphonse)

PRÉCIS DU COURS DE DROIT COMMERCIAL, 3e éd. considérablement augmentée, mise au courant de la jurisprudence et de la doctrine

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XIXe siècle

DOMENGET (L.)

DU MANDAT DE LA COMMISSION ET DE LA GESTION D’AFFAIRES (commentaire du titre XIII du livre III du Code Napoléon, des art. 137...

DU MANDAT DE LA COMMISSION ET DE LA GESTION D’AFFAIRES (commentaire du titre XIII du livre III du Code Napoléon, des art. 1372 à 1376, et 1783 à...

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XIXe siècle

MARTIN-SARZEAUD (Georges)

RECHERCHES HISTORIQUES SUR L’INAMOVIBILITÉ DE LA MAGISTRATURE, 2e éd.

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XIXe siècle

[Code civil], PONS-EUZIÈRES (Amédée)

CODE CIVIL EN VERS FRANÇAIS

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XIXe siècle

SAVIGNY (Friedrich Carl von)

HISTOIRE DU DROIT ROMAIN AU MOYEN ÂGE, traduite de l’allemand sur la dernière édition et précédée d’une notice sur la vie et ...

HISTOIRE DU DROIT ROMAIN AU MOYEN ÂGE, traduite de l’allemand sur la dernière édition et précédée d’une notice sur la vie et les écrits de...

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XIXe siècle

GIRAUD (Charles)

PRÉCIS DE L’ANCIEN DROIT COUTUMIER FRANÇAIS, 2nde éd. corrigée, augmentée, et suivie du texte des coutumes de Paris et d’Orlé...

PRÉCIS DE L’ANCIEN DROIT COUTUMIER FRANÇAIS, 2nde éd. corrigée, augmentée, et suivie du texte des coutumes de Paris et d’Orléans, avec conférence...

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XIXe siècle

RAUTER (Jacques-Frédéric)

COURS DE PROCÉDURE CIVILE FRANÇAISE FAIT À LA FACULTÉ DE STRASBOURG

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XIXe siècle

DAVIEL (Alfred)

TRAITÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA PRATIQUE DES COURS D’EAU, 2e éd., entièrement refondue

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XIXe siècle

DELAPORTE (Jean-Baptiste)

LE NOUVEAU DUNOD, ou TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS DE CE CÉLÈBRE AUTEUR, mis en concordance avec la législation actuelle ; CONTENA...

LE NOUVEAU DUNOD, ou TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS DE CE CÉLÈBRE AUTEUR, mis en concordance avec la législation actuelle ; CONTENANT tout ce qui peut...

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XIXe siècle

BAST (Amédée de)

ORIGINES JUDICIAIRES, Essai historique, anecdotique et oral sur les Notaires, les Avoués, les Agréés, les Huissiers, les Gref...

ORIGINES JUDICIAIRES, Essai historique, anecdotique et oral sur les Notaires, les Avoués, les Agréés, les Huissiers, les Greffiers et autres...

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XIXe siècle

ROSSI (Pelegrino)

MÉLANGES D’ÉCONOMIE POLITIQUE, D’HISTOIRE ET DE PHILOSOPHIE publiés par ses fils, coll. Économistes & Publicistes contemporai...

MÉLANGES D’ÉCONOMIE POLITIQUE, D’HISTOIRE ET DE PHILOSOPHIE publiés par ses fils, coll. Économistes & Publicistes contemporains ;Tome premier :...

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XIXe siècle

THÉMIS OU BIBLIOTHÈQUE DU JURISCONSULTE DE NOVEMBRE 1819 - 1831

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XIXe siècle

FENET (Pierre Antoine)

RECUEIL COMPLET DES TRAVAUX PRÉPARATOIRES DU CODE CIVIL, comprenant sans morcellement ; 1° le texte des divers projets ; 2° c...

RECUEIL COMPLET DES TRAVAUX PRÉPARATOIRES DU CODE CIVIL, comprenant sans morcellement ; 1° le texte des divers projets ; 2° celui des observations...

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