COUTUMES ET INSTITUTIONS DE L’ANJOU & DU MAINE antérieures au XVIe siècle. Textes et documents avec notes et dissertations. P...

COUTUMES ET INSTITUTIONS DE L’ANJOU & DU MAINE antérieures au XVIe siècle. Textes et documents avec notes et dissertations. Première Partie :...

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XIXe siècle

HAURIOU (Maurice)

PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF contenant LE DROIT PUBLIC ET LE DROIT ADMINISTRATIF

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XIXe siècle

MACAREL (Louis-Antoine)

ÉLÉMENTS DE DROIT POLITIQUE

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XIXe siècle

MILL (John-Stuart)

LE GOUVERNEMENT REPRÉSENTATIF, traduit et précédé d’une introduction par M. Dupont-White, 2ème éd.

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XIXe siècle

CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]

QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE CIVIL, RELATIVES À SON AUTORITÉ SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTÉRIEURS À SA PROMULGATION ;...

QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE CIVIL, RELATIVES À SON AUTORITÉ SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTÉRIEURS À SA PROMULGATION ; et dont la discussion...

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XIXe siècle

CARNOT (Joseph-François-Claude)

DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudenc...

DE L’INSTRUCTION CRIMINELLE, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de...

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XIXe siècle

CHANTAGREL (Jean)

DROIT ADMINISTRATIF, Théorique et pratique, 2ème édition

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XIXe siècle

[Panckoucke - Barreau Français]

BARREAU FRANÇAIS. COLLECTION DES CHEFS-D’ŒUVRE DE L’ÉLOQUENCE JUDICIAIRE EN FRANCE, recueillie par MM. CLAIR ET CLAPIER, Ière...

BARREAU FRANÇAIS. COLLECTION DES CHEFS-D’ŒUVRE DE L’ÉLOQUENCE JUDICIAIRE EN FRANCE, recueillie par MM. CLAIR ET CLAPIER, Ière et IIème Série

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XIXe siècle

DALLOZ (Armand) et alii

DICTIONNAIRE GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE A...

DICTIONNAIRE GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE ADMINISTRATIVE ET DE...

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XIXe siècle

ROZIÈRE (Eugène de)

RECUEIL DES FORMULES USITÉES DANS L’EMPIRE DES FRANCS DU Ve AU Xe SIÈCLE

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XIXe siècle

TAULIER (Joseph-Frédéric)

THÉORIE RAISONNÉE DU CODE CIVIL

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XIXe siècle

BIOCHE (Charles, Jules, Armand) et alii

JOURNAL DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, Recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine. Spécialement des...

JOURNAL DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, Recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine. Spécialement destiné à MM. les avoués,...

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XIXe siècle

BLANC (Étienne)

TRAITÉ DE LA CONTREFAÇON EN TOUS GENRES ET DE SA POURSUITE EN JUSTICE, concernant les oeuvres littéraires, dramatiques, music...

TRAITÉ DE LA CONTREFAÇON EN TOUS GENRES ET DE SA POURSUITE EN JUSTICE, concernant les oeuvres littéraires, dramatiques, musicales et artistiques ;...

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XIXe siècle

MEYER (Jonas Daniel)

ESPRIT, ORIGINE ET PROGRÈS DES INSTITUTIONS JUDICIAIRES DES PRINCIPAUX PAYS DE L’EUROPE, 2nd éd.

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XIXe siècle

MARS (Antoine-Jean)

CORPS DE DROIT CRIMINEL, ou Recueil Complet, Méthodique, et par ordre de matières, des Codes d’Instruction Criminelle et Péna...

CORPS DE DROIT CRIMINEL, ou Recueil Complet, Méthodique, et par ordre de matières, des Codes d’Instruction Criminelle et Pénale ; des Lois, Arrêtés...

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XIXe siècle

JHERING (Rudolf von)

ÉTUDES COMPLÉMENTAIRES DE L’ESPRIT DU DROIT ROMAIN.T. I : DE LA FAUTE EN DROIT PRIVÉ ;T. II : FONDEMENTS DES INTERDITS POSS...

ÉTUDES COMPLÉMENTAIRES DE L’ESPRIT DU DROIT ROMAIN.T. I : DE LA FAUTE EN DROIT PRIVÉ ;T. II : FONDEMENTS DES INTERDITS POSSESSOIRES (Critique de la...