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Septembre  2018

 
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                Thèses non publiées !

 

 

 

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ANSELME-MARTIN (Olivier) LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE OBJECTIVE, Essai d’une théorie générale de la responsabilité civile délictuelle, Thèse non publiée sous la dir. de Bernard Teyssié, Université de Montpellier
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BEN ABDERRAHMANE (Dahmane) LE DROIT ALLEMAND DES CONDITIONS GÉNÉRALES DES CONTRATS DANS LES VENTES COMMERCIALES FRANCO-ALLEMANDES, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement en octobre 1979, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris (Paris 2), sous la direction de Michel Pédamon, Suffragants : MM. Jayme, Gesthin, Bourel, Sourioux
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BERTHIAU (Denis) LE PRINCIPE D’ÉGALITÉ ET LE DROIT CIVIL DES CONTRATS, Thèse pour le Doctorat en Droit (Arrêté du 30 Mars 1992) présentée et soutenue publiquement le 20 Juin 1997 devant le jury de l’Université de Paris II, sous la direction de Jean-Louis Sourioux, Membres du Jury : Anne Lefebvre-Teillard, Bertrand Ancel, Horatia Muir-Watt, Marc Billiau
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BILLAU (Marc) LA DÉLÉGATION DE CRÉANCE (ESSAI D’UNE THÉORIE JURIDIQUE DE LA DÉLÉGATION EN DROIT DES OBLIGATIONS), Thèse sous la dir. de Jacques Ghestin, Université Paris I, Panthéon-Sorbonne
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BOLIVAR ESPINOZA (Augusto) UN INSTRUMENT D’ANALYSE DES RÉFORMES DE L’ÉTAT : LES POLITIQUES INSTITUTIONNELLES DE CONTRÔLE : L’EXEMPLE MEXICAINE (1982-1997), Université Paris I
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BRENNER (Claude) L’ACTE CONSERVATOIRE, Thèse pour le Doctorat en Droit (Arrêté du 30 mars 1992) présentée et soutenue publiquement le 11 mai 1996 devant le jury de l’Université de Paris II, sous la direction de Pierre Catala, Jury : Fraçois Terré, Georges Durry, Philippe Simler, Philippe Delebecque, et INDEX ALPHABÉTIQUE
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BUIRETTE (Patricia) LA PARTICIPATION DES ÉTATS DU TIERS-MONDE À L’ÉLABORATION DU DROIT INTERNATIONAL. ESSAI DE QUALIFICATION, Université de Paris I - Panthéon-Sorbonne, Sciences économiques, juridiques et humaines
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CAPPE (André) LE PRINCIPE DE LA LIBERTÉ DE LA MER, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris (Paris II)
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CAYROL (Nicolas) LES ACTES AYANT POUR OBJET L’ACTION EN JUSTICE, Thèse pour le doctorat en droit présentée le 17 décembre 1999, sous la direction de F. Grua, Université François Rabelais de Tours, Jury : J.-L. Sourioux, G. de Geouffre de La Pradelle, G. Wiederkehr, E. Savaux
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CROCQ (Pierre) PROPRIÉTÉ ET GARANTIE, t. I et II, soutenue le 17 février 1992
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DANA (Adrien-Charles) ESSAI SUR LA NOTION D’INFRACTION PÉNALE, Thèse pour le Doctorat d’État en droit soutenue publiquement en 1980, Université Jean Moulin - Lyon III, Directeur de recherches : André Decocq, Jury : Jean Vincent, Albert Chavanne, Jean-Claude Soyer, André Varinard
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DUPUY (Bertrand) ASPECTS ESSENTIELS DES RÉGIMES MATRIMONIAUX EN DROIT ESPAGNOL (Contribution à une étude comparative de droit interne), Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue en novembre 1973, sous la direction de M. Martin de la Moutte, Suffragants : M. Dagot et M. Spiteri
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FURKEL (Françoise) LE STATUT JURIDIQUE DE L’ACTEUR CINÉMATOGRAPHIQUE, Université des sciences sociales de Strasbourg, Faculté de droit et des sciences politiques
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GAILLARD (Emmanuel) LA NOTION DE POUVOIR EN DROIT PRIVÉ
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GAUDIN (Michel) LA CRISE DE LA COOPÉRATION FRANCO-AFRICAINE, Mémoire pour le Diplôme d’Études Supérieures de Science Politique présenté et soutenu à la session de Février-Mars 1974, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris, Président du Jury : M. Schwartzenberg
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GEFFROY (Claire) LA CONDITION CIVILE DU MALADE MENTAL ET DE L’INADAPTÉ (D’après la loi 68-5 du 3 Janvier 1968), Thèse pour le doctorat présentée et soutenue le 25 novembre 1971, sous la direction de Henri-Daniel Cosnard, Suffragants : Jacques Beguin, Raymond-F. Le Bris
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GOLLET-CALVO (Notburga) et CALVO (Michel A.) LES ASPECTS JURIDIQUES DES ACCORDS SALT, Université Paris I - Panthéon-Sorbonne, Sciences économiques - sc. humaines - sc. juridiques
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GOMBIN (Richard) LA S.F.I.O. ET LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE FRANÇAISE ENTRE LES DEUX GUERRES MONDIALES, Université de Paris, Faculté de droit et des sciences économiques
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GROSDIDIER DE MATONS (Jean) LE RÉGIME ADMINISTRATIF ET FINANCIER DES PORTS MARITIMES
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GUERRIERO (Marie-Antoinette) L’ACTE JURIDIQUE SOLENNEL, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue le 23 mai 1973, sous la direction de José Vidal, Suffragants : M. Hebraud et M. Martin de la Moutte
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