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Acquisitions récentes
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ANDRIEUX (Louis) À TRAVERS LA RÉPUBLIQUE - MÉMOIRES, coll. d’études, de documents et de témoignages pour servir à l’histoire de notre temps
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ANGERAS (P.) L’ÉDIT DE 1787 ET SON APPLICATION DANS LA SÉNÉCHAUSSÉE DE NÎMES
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Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques de Lyon, 1969 - I
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Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques, Université de Clermont, fasc. 6, année 1969
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Annales de la Faculté de droit et des sciences économiques, Université de Clermont, fasc. 8, année 1971
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ANNALES DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ARTISTIQUE ET LITTÉRAIRE, Fondées en 1855 par Pataille, continuées par Pouillet, Claro, Maillard, Tailefer, Fernand-Jacq, Marhély et Geoffroy Gaultier, Anne Lakits-Josse, Dariusz Szleper, 1920 à 1965 & 1969 à 2005
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ANNALES DES LOYERS ET DE LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE [Nouveau nom], Revue Mensuelle Juridique pratique publiée avec le concours de Magistrats, Avocats, Techniciens, Architectes et spécialistes des questions fiscales, fondée en 1949 par Messieurs André DEBEAURAIN & Guy FAU. De 1952 à 2005 (strictement complet y compris le supplément de 1956)
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ANNALES DU DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES, 1ère année 1933, numéro 1 : BILAN DE CRISE
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ANNALES DU DROIT ET DES SCIENCES SOCIALES, 3e année, 1935, n° 45 : LES TRANSPORTS
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[Annales] ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE TOULOUSE, T. XXV, 1977
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[Annales] FAMILLES, INTERVENTIONS ET POLITIQUE. NOUVELLES RÉGULATIONS SOCIALES ?, Annales de Vaucresson, n° 27, 1987/2
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ANNUAIRE DE LA COUR IMPÉRIALE DE PARIS ET DES TRIBUNAUX DE SON RESSORT (XXXIIIe année)
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Anonyme REQUÊTE AUX NATIONS UNIES adressée au nom de L’UNION POUR LA RESTAURATION ET LA DÉFENSE DU SERVICE PUBLIC sur les violations des Droits de l’Homme par les juridictions et les procédures d’exception instituées en France en vue de réaliser l’Épuration judiciaire, administrative et politique
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Anonyme EXAMEN DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE INSTRUITE À SAINT-LEU, À PONTOISE ET DEVANT LA COUR ROYALE DE PARIS SUR LES CAUSES ET CIRCONSTANCES DE LA MORT DE S.A.R. LE DUC DE BOURBON PRINCE DE CONDÉ ; Procès-verbal de la visite de la portion du château occupé par le Duc de Bourbon
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Anonyme RECUEIL DES ANCIENS ÉDITS ET ORDONNANCES DU ROY, concernant les Domaines & Droits de la Couronne. Avec les commentaires de Louis Carondas le Caron, Et plusieurs Édits, Déclarations, Arrests & Réglemens Concernant le Domaine de sa Majesté, & autres Droits y joints, jusques à présent. Et deux tables, L’une Cronologique & par ordre des Temps ; Et l’autre par Sujets & Matières. Nouvelle éd. revue, corrigée & augmentée
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Anonyme ARRESTS DU PARLEMENT DE BRETAGNE qui servent de Règlement & fixent la manière de faire les Assemblées des Paroisses, Délibérations, & Impositions des Foüages & Levées des Dixmes & autres, LISTE DES PAROISSES DE LA PROVINCE DE BRETAGNE, composées des Diocèses ou Recettes de Rennes, Nantes, Vannes, Saint Malo, Saint Paul de Léon, Saint Brieuc, Dol, Tréguier & Quimper
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Anonyme RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières
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Anonyme L’IMPÔT SUR LES GRANDES FORTUNES. Réglementation - évaluation - déclaration
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Anonyme UN STAGE D’ÉTUDIANTS DANS LES CENTRES DE JEUNESSE, École libre des Sciences politiques
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Anonyme PRÉCIS DE DROIT CIVIL, t. 1 (3ème éd.), t. 2 (2ème éd.), et t. 3 (3ème éd.), coll. Petits Précis Dalloz
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