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Petits prix
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CHARDON (Henri) L’ORGANISATION D’UNE DÉMOCRATIE : Les deux forces, Le nombre - L’élite
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CHARRIER (Jean-Loup) CODE DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME : Textes - Commentaires - Jurisprudence - Conseils pratiques - Bibliographie, coll. Juris Code, Éd. 2003-2004
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CHARTIER (Yves) LA COUR DE CASSATION, coll. Connaissance du droit, Droit privé
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CODE DE PROCÉDURE CIVILE, République algérienne démocratique et populaire, Ministère de la Justice, 3ème éd.
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CODES DES COURSES, Dispositions particulières concernant les Courses et les Terrains d’Entraînement et Règlement intérieur, Statuts de la Société d’Encouragement
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COHEN-TANUGI (Laurent) LE DROIT SANS L’ÉTAT : SUR LA DÉMOCRATIE EN FRANCE ET EN AMÉRIQUE, préface de Stanley Hoffman, coll. Recherches politiques
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[Collectif] ÉTUDES SUR L’HISTOIRE DES ASSEMBLÉES D’ÉTATS, préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n° 8
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[Collectif] DROIT DE L’AMÉNAGEMENT DE L’URBANISME ET DE L’HABITAT 2011 par le GRIDAUH
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[Collectif] CONTRAT OU INSTITUTION : UN ENJEU DE SOCIÉTÉ, Ouvrage coordonné par Brigitte Basdevant-Gaudemet, coll. Systèmes Droit
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[Collectif] LA RESPONSABILITÉ À TRAVERS LES ÂGES, préface de Jean Imbert
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[Collectif] LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coordonné par Maryvonne Bonnard, coll. Les Notices
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[Collectif] LA VIE PRÉNATALE, BIOLOGIE, MORALE ET DROIT, préface du Cardinal Édouard Gagnon
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[Collectif] DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit comparé du procès, 3ème éd., coll. Précis Droit Privé
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[Collectif] DROIT PROCESSUEL - Droit commun et droit comparé du procès, 2ème éd., coll. Précis Droit Privé
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[Collectif] LES EURO-OBLIGATIONS - EUROBONDS, Travaux du Centre de rech. sur le droit des marchés et des investissements internationaux, Université de Dijon, Institut des Relations internationales, vol. 1
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[Collectif] L’ÉVALUATION DES ENTREPRISES ET PARTS D’ENTREPRISES, Règles formulées par la Commission spéciale U.E.C. , coll. de l’Union européenne des Experts-comptables économiques et financiers
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[Colloque] SECRET ET JUSTICE, Le secret entre éthique et technique? Colloque international décembre 1998, Textes réunis et présentés par Jean-Pierre Royer et Bernard Durand
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[Colloque] TRANSPARENCE ET SECRET, Colloque pour le XXVème anniversaire de la loi du 17 juillet 1978 sur l’accès aux documents administratifs, Institut français des Sciences administratives, Commission d’accès aux documents administratifs
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[Colloque] ÉTAT, FINANCES ET ÉCONOMIE PENDANT LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, Colloque tenu à Bercy les 12, 13, 14 octobre 1989 à l’occasion du Bicentenaire de la Révolution française, Ministère de l’Économie, des Finances et du Budget
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COLOMER (André) DROIT CIVIL : RÉGIMES MATRIMONIAUX, 4ème éd.
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