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Droit moderne
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[Thèse non publiée], ROUCHY-PORAS (Noëlie) LA PRESCRIPTION COMMERCIALE, Thèse pour le doctorat d’État présentée et soutenue publiquement, Université Paris II, année 1979, sous la direction de Jean Hémard
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[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane) LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLIT D’ABUS DES POUVOIRS OU DES VOIX. APPLICATION AUX DIRIGEANTS DE GROUPES DE SOCIÉTÉS, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Montpellier pour l’obtention du grade de Docteur en Droit devant J.-M. Aussel (Président), J. Calais-Auloy, A. Seubé et M. Nguyen-Phung (Assesseurs), en juin 1975
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[Thèse non publiée], SOLET (Maurice) ESSAIS DE SÉMIOLOGIE DU DROIT, Thèse pour le doctorat du troisième cycle, [soutenue le 4 juillet 1969] devant G. Levasseur, J. Carbonnier, R. Verdier, Univeristé de Paris, Faculté de droit et des sciences économiques
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[Thèse non publiée], SOUSI (Gérard) L’INTÉRÊT SOCIAL DANS LE DROIT FRANÇAIS DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES
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[Thèse non publiée], TAUBMAN (Gérard) LE PLAFOND LÉGAL DE DENSITÉ, Thèse pour le Doctorat d’État en droit présentée et soutenue publiquement le 1r décembre 1979, Université d’Orléans, Président : Henri Jacquot, Suffragants : J.-L. Sourioux, Y. Jégouzo, L. J. Chapuisat et F. Le Puloc’h
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[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève) LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit présentée et soutenue publiquement le 30 Juin 1972, Université de Nancy II, Président : André Vitu, Suffragants : Paul Lagarde, Gilles Goubeaux
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[Thèse non publiée], VERDIÉ (Marie-Claude) LES POUVOIRS DU SYNDIC DANS L’IMMEUBLE EN COPROPRIÉTÉ, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue en Février 1975, Université des sciences sociales de Toulouse, Président : J. Martin de la Moutte, Suffragants : G. Roujou de Boubée, P. Spiteri
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THIERRY (Augustin) ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA FORMATION ET DES PROGRÈS DU TIERS ÉTAT suivi de deux fragments DU RECUEIL DES MONUMENTS INÉDITS de cette histoire
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[Thiers - Discours à l’Assemblée nationale] RECUEIL DE DISCOURS PRONONCÉS À L’ASSEMBLÉE NATIONALE DE ADOLPHE THIERS :
1) DISCOURS PRONONCÉS PAR M. THIERS SUR LE RÉGIME COMMERCIAL DE LA FRANCE, Séance des 27 et 28 juin 1851 à l’Assemblée nationale, Paris, Paulin, Lheureux et Cie 1851, in-8, ff. non massicoté, (couv. fanée), intérieur frais, XLVIII-144 p.
2) DISCOURS DE M. THIERS SUR L’EXPÉDITION DU MEXIQUE, prononcé dans la discussion de l’adresse au Corps législatif, séances des 26 & 27 janvier 1864, Paris, Lheureux & Cie 1864, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, [2 ff.]-82 p.
3) DISCOURS PRONONCÉS PAR M. THIERS, dans la Session 1963-1864, sur :
LA DETTE FLOTTANTE,
LES LIBERTÉS NÉCESSAIRES À LA FRANCE,
LES CANDIDATURES OFFICIELLES,
L’EXPÉDITION DU MEXIQUE,
LA MARINE MARCHANDE,
et LES FINANCES DE LA FRANCE, Paris, Lheureux & Cie 1864, in-8, br. non massicoté, présence d’un feuillet exposant une « Comparaison du Budget définitif de 1851 et du Budget proposé pour 1865 », (dos cassé, exemplaire désolidarisé en 3 parties, rousseurs), intérieur frais, [2 ff.]-326-[2 ff.] p.
4) DISCOURS DE M. THIERS SUR LA QUESTION ROMAINE, prononcés les 13 et 15 avril 1865, Paris, Lheureux & Cie 1865, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, [2 ff.]-117 p.
5) DISCOURS SUR LES LIBERTÉS POLITIQUES PRONONCÉ PAR M. THIERS AU CORPS LÉGISLATIF, dans la séance du 28 mars 1865, Paris, Lheureux & Cie 1865, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, [2 ff.]-48 p.
6) DISCOURS DE M. THIERS SUR L’EXPÉDITION DU MEXIQUE, prononcés au Corps législatif dans les séances des 9 & 10 juillet 1867, Paris, Lheureux & Cie 1867, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, [2 ff.]-86 p.
7) DISCOURS DE M. THIERS SUR LES FINANCES, Prononcé au Corps Législatif les 1er & 3 juillet 1868, Tours / Paris, Ernest Mazereau / Lheureux & Cie 1868, in-8, ff. non massicoté, (couv. fanée), intérieur frais, [2 ff.]-140 p.
8) DISCOURS DE M. THIERS SUR L’ADMINISTRATION DE LA VILLE DE PARIS, Prononcé au Corps Législatif le 24 février 1869, Tours, Ernest Mazereau 1869, in-8, ff. non massicoté, (couv. fanée), intérieur frais, [2 ff.]-82-[1 ff.] p.
9) DISCOURS PRONONCÉ PAR M. THIERS, DISCUSSION DU PROJET DE LOI RELATIF À UN EMPRUNT DE 2 MILLIARDS, Séance du 20 juin 1871, Paris, A. Wittersheim & Cie 1871, in-8, ff. relié, (couv. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur frais, 76 p.
10) DISCOURS CONTRE L’ÉTABLISSEMENT D’UN IMPÔT SUR LE REVENU PRONONCÉ PAR M. THIERS le 26 décembre 1871 à l’Assemblée nationale, Paris, Calmann Lévy 1896, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée avec mq., dos dont il reste une partie résiduelle, feuilles jaunies), intérieur frais, 54 p.
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THUREAU-DANGIN (Paul) LE PARTI LIBÉRAL SOUS LA RESTAURATION
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TOSI (François), Crosio (Alain) L’IMPAYÉ ET L’ENTREPRISE, PRÉVENTION ET RECOUVREMENT, préface de Jean Guyenot
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TROTABAS (Louis) FINANCES PUBLIQUES, coll. Précis Dalloz
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VALANCOGNE (François) L’INVENTION, SA BREVETABILITÉ. L’ÉTENDUE DE SA PROTECTION, t. I (unique et seul paru) : La reconnaissance de l’invention (processus et critères de l’invention), Préface de Albert Chavanne, coll. du Centre d’études internationales de la propriété industrielle, Faculté de Droit et des Sciences Politiques et Économiques de Strasbourg
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VALLET (Jean-Claude) MANUEL PRATIQUE DU PERMIS DE CONSTRUIRE, Préface de M. Lemaire, Revue Actualité juridique, numéro hors série, 10 Décembre 1953
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VAN DER MENSBRUGGHE (Yves) LES GARANTIES DE LA LIBERTÉ DE NAVIGATION DANS LE CANAL DE SUEZ, Préface de Paul de Visscher, Bibl. de droit intern., t. XXVII
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VILLEY (Michel) LEÇONS D’HISTOIRE DE LA PHILOSOPHIE DU DROIT, Annales de la Faculté de droit et des sciences politiques de Strasbourg, t. IV
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VIVEZ (Jacques) TRAITÉ DES FRAUDES, préface de M. Laborde-Lacoste
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WICKERSHEIMER (Edith) LE ROMAN DE JEHAN DE PARIS publié d’après les manuscrits, Société des anciens textes français
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ZEVORT (Edgar) LA FRANCE SOUS LE RÉGIME DU SUFFRAGE UNIVERSEL, Bibl. d’Histoire illustrée
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ZEYS (Paul) LA VALEUR DU CORPS HUMAIN DEVANT LES TRIBUNAUX ET LES LOIS SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL EN FRANCE, Préface de Paul RECLUS
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