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Droit ancien
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MESLÉ (Jean) TRAITÉ DES MINORITÉS, TUTELLES ET CURATELLES ; DES GARDES, DES GARDIENS, de la Puissance paternelle, de la Garde & Patronages féodaux, de la continuation de communauté à l’égard des Mineurs, & des Droits qu’ils y ont, des Enfans Mineurs & Majeurs, de l’état des Mineurs par rapport aux Fiefs, Bénéfices Ecclésiastiques, mariages, alimens & entretiens des Mineurs, Enfans légitimes ou naturels : Avec Les Règlements & Arrêts intervenus sur ce sujet, conformément aux différentes Coutumes & aux divers Usages du Royaume
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MIGNOT (Vincent) TRAITÉ DE LA REPRÉSENTATION ET DU PRIVILÈGE DU DOUBLE LIEN, suivant l’ordre de succéder dans la Coutume de poitou, & les Coutumes circonvoisines. Ouvrages posthumes
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MIRABEAU (Honoré-Gabriel Riqueti, Comte de) LETTRES DE CACHET ET DES PRISONS D’ÉTAT, Ouvrage posthume, composé en 1778
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MOLIERES-FONMAUR (Benoit-Léon) TRAITÉ DES DROITS DE LODS ET VENTES, SELON LE DROIT COMMUN DU ROYAUME, Tant des Pays de Coutume que des Pays de Droit Écrit, OUVRAGE Où l’on traite de l’Origine des Droits de Lods & du Relief ; du Quint, Requint, Mi-lods, & relativement aux différentes espèces de Ventes & Contrats, Partages, Licitations, Échanges, Supplément de prix, Transactions, Mutations & Baux ; des choses sujettes aux Lods & Ventes ; des Ventilations & estimations ; enfin du dol & de la fraude qu’on peut pratiquer contre la perception des Lods & Ventes, ou l’exercice des Retraits, & des Amendes pour Ventes recélées. Dédié à Monseigneur le Marquis de Castries
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MONTESQUIEU (Charles de Secondat, baron de) CONSIDÉRATIONS SUR LES CAUSES DE LA GRANDEUR DES ROMAINS, ET DE LEUR DÉCADENCE, Nouvelle éd., à laquelle on a joint un Dialogue de Sylla et d’Eucrate
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MONTGAILLARD (Jean-Gabriel-Maurice Rocques) MÉMOIRE CONCERNANT LA TRAHISON DE PICHEGRU, DANS LES ANNÉES 3, 4 ET 5, Rédigé en l’an 6 par M. R. de Montgaillard, Et dont l’Original se trouve aux Archives du Gouvernement ; PICHEGRU ET MOREAU
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MUGUET DE NANTHOU RAPPORT FAIT À L’ASSEMBLÉE NATIONALE, en la séance du 13 juillet, Au nom des Comités Militaire, Diplomatique, de Constitution, de Révision, de Jurisprudence criminelle, des Rapports & des Recherches ; SUR LES ÉVÉNEMENS RELATIFS À L’ÉVASION DU ROI & DE LA FAMILLE ROYALE
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MYNSINGERI A FRUNDECK (Joachimi) [MÜNSINGER VON FRUNDECK (JOACHIM)] JOACHIMI MYNSINGERI A FRUNDECK IC. Nobiliss. & Clariss. APOTELESMA, HOC EST, CORPUS ADIECTUM EX POSTREMA recognitione ARNOLDI DE REYGER IC. Clariss. passim Ius Nouissimum, tam es Novellis Constitutionibus, quam ex Imprerialibus Recessibus & Observationibus CAM. IMP. Fundamenta Quoque & leges allegatas, pluribus in locis castigata, restitutas & distinctas de voluntate & consilio Authoris ; ACCESSERUNT HUIC POSTERMÆ, RECENS AUCTÆ EMENDATÆ, & ab omni offensiva doctrina vondicatæ Editioni, nunc primum adoram Libri passim REMISSIONES plurimæ ad ipsius MYNSINGERI, nec non ANDREAE GAILLII Observationes ac Commentaria cupidæ Legum Iuventuti, ac pracipue in Foro quandoque cum laude versari desider antibus haud sane inutiles futuræ : Allegatisquoque in textum, charaterum varietate adhibita, opportune infertis.CUM INDICE QUADRIGEMINO. Ad Potentiss. & Inuictiss. Cæsarem Ferdinandum
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NECKER DISCOURS, Prononcé le 30 juillet 1789, à l’Hôtel-de-ville par M. Necker, Directeur général des Finances, à l’Assemblée des Représentants des Districts, & à l’Assemblée générale des Électeurs
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NIEUPOORT (Willem Hendrik) EXPLICATION ABRÉGÉE DES COUTUMES ET CÉRÉMONIES OBSERVÉES CHEZ LES ROMAINS, pour faciliter l’intelligence des anciens auteurs. Ouvrage écrit en Latin par M. N. et traduit par M. L’Abbé [Desfontaines]
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[Normandie], LE ROYER DE LA TOURNERIE (Étienne) NOUVEAU COMMENTAIRE PORTATIF DE LA COUTUME DE NORMANDIE, à laquelle on a ajouté les Usages Locaux qui sont observés dans différens Cantons de cette Province
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OLIVE DU MESNIL (Simon d’) OBSERVATIONS SUR LES QUESTIONS NOTABLES DU DROIT, décidées par divers Arrêts du Parlement de Toulouse, Enrichies des nouvelles Ordonnances, Édits & Déclarations du Roi, des Arrêts nouveaux du même Parlement, & de plusieurs autres Cours supérieurs du Royaume par Me Soulatges
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ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, SUR LE FAIT DES EAUX ET FORÊSTS, donnée à S. Germain-en-Laye au mois d’Août 1669. Avec les Réglemens rendus en interprétation jusqu’à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes
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[Ordonnances], SERPILLON (François) CODE DU FAUX, ou COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU MOIS DE JUILLET 1737. Avec des Notes sur chaque Article, une Instruction pour les Experts, en matière de Faux ; plusieurs Questions de Droit concernant le crime de Faux ; & un Recueil des Édits, Arrêts & Règlements concernant les peines contre les Faussaires.
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[Ordonnances], SERVEZ (Claude) EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, Donnée au Camp de la Commanderie du Vieux Jonc, au mois d’Août 1747, CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS
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[Organisation judiciaire] Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F. Duport, Département de la Nièvre, bull. n° 1285
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[Organisation judiciaire] Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NATIONALE. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 899
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PARDESSUS (Jean-Marie) TRAITÉ DU CONTRAT ET DES LETTRES DE CHANGE, DES BILLETS À ORDRE ET AUTRES EFFETS DE COMMERCE, SUIVANT LES PRINCIPES DES NOUVEAUX CODES
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PELEUS (Julien) LES ŒUVRES DE J. P. CONTENANT PLUSIEURS QUESTIONS ILLUSTRES, TANT EN MATIÈRES BENEFICIALES, CIVILES & CRIMINELLES, QUE DES COUSTUMES DE FRANCE, DROICT ÉSCRIT, & CONSTITUTIONS DE L’ÉGLISE GALLICANE. ENSEMBLE LES ARRESTS NOTABLES SUR CE INTERVENUS AVEC LES PLAIDOYERS DES ANCIENS & FAMEUX ADVOCATS
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PEREZII (Antonii) [PEREZ (Antoine)] INSTITUTIONES IMPERIALES EROTEMATIBUS DISTINCTÆ. Atque ex ipsis principiis regulisque Juris, passim insertis, explicatæ. Ultima Editio à mendis purgata
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