L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES ET LE MAINTIEN DE LA PAIX. LE RESPECT DU CONSENTEMENT DE L’ÉTAT, Préface de Suzanne Bastid, ...

L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES ET LE MAINTIEN DE LA PAIX. LE RESPECT DU CONSENTEMENT DE L’ÉTAT, Préface de Suzanne Bastid, Bibl. de droit...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LANDREAU (Denis)

LE DÉSAVEU DE PATERNITÉ SPÉCIAL DE L’ARTICLE 325 DU CODE CIVIL. Essai de contribution à l’étude du rôle de la jurisprudence, ...

LE DÉSAVEU DE PATERNITÉ SPÉCIAL DE L’ARTICLE 325 DU CODE CIVIL. Essai de contribution à l’étude du rôle de la jurisprudence, Bibl. de droit privé,...

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XVI-XVIIIe siècles

SERISAY (Guillaume de), MONTRUEL (Jean de) et BOUTHILLER (Denis)

PLAIDOYERS ET RESPONSES CONCERNANT LE PRIVILÈGE DE LA FIERTÉ S. ROMAIN par G. de S., J. de M. et D. B. et les doien, Chanoine...

PLAIDOYERS ET RESPONSES CONCERNANT LE PRIVILÈGE DE LA FIERTÉ S. ROMAIN par G. de S., J. de M. et D. B. et les doien, Chanoines & Chapitre de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

REUTER (Paul)

INSTITUTIONS INTERNATIONALES, coll. Thémis /Manuels…

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BASDEVANT (Suzanne)

LES FONCTIONNAIRES INTERNATIONAUX, Préface de Gilbert Gidel

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MONÉGER (Joël) et alii

POUR UN BAIL COMMERCIAL ADAPTÉ AUX RÉALITÉS ÉCONOMIQUES, Aspects juridiques, financiers, fiscaux et urbanistiques, Coll. le d...

POUR UN BAIL COMMERCIAL ADAPTÉ AUX RÉALITÉS ÉCONOMIQUES, Aspects juridiques, financiers, fiscaux et urbanistiques, Coll. le droit des affaires...

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Répertoires et Revues

[Revue]

ANNALES JURIDIQUES, POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIALES publiées par la REVUE ALGÉRIENNE ; Revue de la Fac. de droit d?Alger ...

ANNALES JURIDIQUES, POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET SOCIALES publiées par la REVUE ALGÉRIENNE ; Revue de la Fac. de droit d’Alger ; n° 1, 2e année

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Girard]

ÉTUDES D’HISTOIRE JURIDIQUE OFFERTES À PAUL FRÉDÉRIC GIRARD PAR SES ÉLÈVES

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Inspection Générale des Finances]

ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA FAILLITE ET DU RÈGLEMENT JUDICIAIRE (Études des mécanismes), Préface de Valéry Giscard d?Estaing, B...

ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA FAILLITE ET DU RÈGLEMENT JUDICIAIRE (Études des mécanismes), Préface de Valéry Giscard d’Estaing, Bibl. de droit...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DREVET (Paul)

LA PROCÉDURE DE RÉVISION DE LA CONSTITUTION DU 27 OCTOBRE 1946. SES APPLICATIONS, SA MODIFICATION PAR LA LOI DU 3 JUIN 1958, ...

LA PROCÉDURE DE RÉVISION DE LA CONSTITUTION DU 27 OCTOBRE 1946. SES APPLICATIONS, SA MODIFICATION PAR LA LOI DU 3 JUIN 1958, Bibl. de droit...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LESAGE (Michel)

LES INTERVENTIONS DU LÉGISLATEUR DANS LE FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE, Contribution à l?étude du principe de séparation des p...

LES INTERVENTIONS DU LÉGISLATEUR DANS LE FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE, Contribution à l’étude du principe de séparation des pouvoirs ; Préface...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GOUR (Claude-Gilles)

LE CONTENTIEUX DES SERVICES JUDICIAIRES ET LE JUGE ADMINISTRATIF (Problèmes de Compétence), Préface de P. Couzinet, Bibl. de ...

LE CONTENTIEUX DES SERVICES JUDICIAIRES ET LE JUGE ADMINISTRATIF (Problèmes de Compétence), Préface de P. Couzinet, Bibl. de droit public, t. XXVI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AMAURY (Philippe)

DE L?INFORMATION ET DE LA PROPAGANDE D?ÉTAT, LES DEUX PREMIÈRES EXPÉRIENCES D?UN « MINISTÈRE DE L?INFORMATION » EN FRANCE. L?...

DE L’INFORMATION ET DE LA PROPAGANDE D’ÉTAT, LES DEUX PREMIÈRES EXPÉRIENCES D’UN « MINISTÈRE DE L’INFORMATION » EN FRANCE. L’apparition...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AZAR (Antoine)

GENÈSE DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958, Solution gaulliste à la crise du pouvoir, Préface de Philippe Ardant, Bibl. de d...

GENÈSE DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958, Solution gaulliste à la crise du pouvoir, Préface de Philippe Ardant, Bibl. de droit public, t. XXXVI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DRAN (Michel)

LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL ET LA GARANTIE DES LIBERTÉS PUBLIQUES, Préface de André Castagné, Bibl. Constitutionnelle et de Sc...

LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL ET LA GARANTIE DES LIBERTÉS PUBLIQUES, Préface de André Castagné, Bibl. Constitutionnelle et de Sc. Politique, t. XXXII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHAPUS (René)

RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉE. Les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire,...

RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ET RESPONSABILITÉ PRIVÉE. Les influences réciproques des jurisprudences administrative et judiciaire, Préface de Marcel...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

HOUDBINE (Anne-Marie) et VERGÈS (Jean-Raymond)

LE PARLEMENT EUROPÉEN DANS LA CONSTRUCTION DE L?EUROPE DES SIX, Préface de Paul Reuter, coll. Travaux et recherches de la fac...

LE PARLEMENT EUROPÉEN DANS LA CONSTRUCTION DE L’EUROPE DES SIX, Préface de Paul Reuter, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RODIÈRE (René) et alii

LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE DANS LA JURISPRUDENCE, coll. Recueil systématique de jurisprudence commentée, n° 5

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BOUSSARD (Jean-Luc)

L?ENQUÊTE PUBLIQUE EN ANGLETERRE, un moyen politico-juridique de contrôler l?Administration, Préface de Roland Drago, coll. T...

L’ENQUÊTE PUBLIQUE EN ANGLETERRE, un moyen politico-juridique de contrôler l’Administration, Préface de Roland Drago, coll. Travaux et recherches...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DURAND-BARTHEZ (Pascal)

HISTOIRE DES STRUCTURES DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE 1789 - 1945, Préface de Roland Drago, coll. Travaux et recherches de l’Uni...

HISTOIRE DES STRUCTURES DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE 1789 - 1945, Préface de Roland Drago, coll. Travaux et recherches de l’Université de droit...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

AMAURY (Philippe)

DE L?INFORMATION ET DE LA PROPAGANDE D?ÉTAT, LES DEUX PREMIÈRES EXPÉRIENCES D?UN « MINISTÈRE DE L?INFORMATION » EN FRANCE. L?...

DE L’INFORMATION ET DE LA PROPAGANDE D’ÉTAT, LES DEUX PREMIÈRES EXPÉRIENCES D’UN « MINISTÈRE DE L’INFORMATION » EN FRANCE. L’apparition...

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XIXe siècle

CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]

QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE CIVIL, RELATIVES À SON AUTORITÉ SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTÉRIEURS À SA PROMULGATION ;...

QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE CIVIL, RELATIVES À SON AUTORITÉ SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTÉRIEURS À SA PROMULGATION ; et dont la...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

POULPIQUET (Jeanne de)

LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DISCIPLINAIRE DES NOTAIRES (De l?influence de la profession sur les mécanismes de la responsabili...

LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET DISCIPLINAIRE DES NOTAIRES (De l’influence de la profession sur les mécanismes de la responsabilité), Préface de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BELLISSENT (Jean)

CONTRIBUTION À L?ANALYSE DE LA DISTINCTION DES OBLIGATIONS DE MOYENS ET DES OBLIGATIONS DE RÉSULTAT, Préface de Rémy Cabrilla...

CONTRIBUTION À L’ANALYSE DE LA DISTINCTION DES OBLIGATIONS DE MOYENS ET DES OBLIGATIONS DE RÉSULTAT, Préface de Rémy Cabrillac, Bibl. de droit...

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