QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE CIVIL, RELATIVES À SON AUTORITÉ SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTÉRIEURS À SA PROMULGATION ; et dont la discussion comprend 1° le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2° Des explications sur les lois anciennes et sur le Code, nouvelle éd. augmentée de notes et de corrections de la propre main de l’auteur, prises sur son exemplaire particulier, et communiquées par M. Chabot son fils, avocat
CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
QUESTIONS TRANSITOIRES SUR LE CODE CIVIL, RELATIVES À SON AUTORITÉ SUR LES ACTES ET LES DROITS ANTÉRIEURS À SA PROMULGATION ; et dont la discussion comprend 1° le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2° Des explications sur les lois anciennes et sur le Code, nouvelle éd. augmentée de notes et de corrections de la propre main de l’auteur, prises sur son exemplaire particulier, et communiquées par M. Chabot son fils, avocat
Lieu d’édition : Dijon
Année d’édition : 1829
Editeur : Victor Lagier
Description : 3 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. & tom. dorés sur pc. grenat, dos lisse ornés de triples filets et frises dorés, filets à froid, tr. mouchetées, (qq. trous de vers non traversant au dos et au mors, coins émoussés avec des petits mq., coiffe sup. au t. I accidentée, qq. rousseurs), XVI-420 / 462 / 442 p.
Ouvrage fondamental pour étudier comment s’est opéré, au delà des transformations politiques, le passage de l’ancien droit au Code civil et en particulier la période dite transitoire qui s’étend jusqu’à 1804. L’auteur procède sous la forme d’un dictionnaire en recherchant pour chaque entrée quelles étaient les dispositions applicables avant le Code civil, et comment les dispositions du Code civil sont entrées en vigueur à l’égard des situations qui leur étaient préconstituées. Rare. (Dupin n° 1976).
Mots clés : Code civil
Ce livre n’est plus disponible, mais vous pouvez nous laisser votre mail afin que nous enregistrions votre recherche. Vous serez ainsi prévenu lors de l’acquisition d’un nouvel exemplaire
Ouvrage fondamental pour étudier comment s’est opéré, au delà des transformations politiques, le passage de l’ancien droit au Code civil et en particulier la période dite transitoire qui s’étend jusqu’à 1804. L’auteur procède sous la forme d’un dictionnaire en recherchant pour chaque entrée quelles étaient les dispositions applicables avant le Code civil, et comment les dispositions du Code civil sont entrées en vigueur à l’égard des situations qui leur étaient préconstituées. Rare. (Dupin n° 1976).
39834
Fiche technique
- Lieu d’édition
- Dijon
- Année d’édition
- 1829
- Date d’édition
- 1829-01-01
- Editeur
- Victor Lagier
- Description
- 3 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. & tom. dorés sur pc. grenat, dos lisse ornés de triples filets et frises dorés, filets à froid, tr. mouchetées, (qq. trous de vers non traversant au dos et au mors, coins émoussés avec des petits mq., coiffe sup. au t. I accidentée, qq. rousseurs), XVI-420 / 462 / 442 p.
Pas de commentaires client pour le moment.