EXPLICATION DES PASSAGES DE DROIT PRIVÉ CONTENU DANS LES ŒUVRES DE CICÉRON

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XIXe siècle

GÉRANDO (Joseph Marie, baron de)

INSTITUTES DU DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, OU ÉLÉMENS DU CODE ADMINISTRATIF

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XIXe siècle

MALEPEYRE (L.)

PRÉCIS DE LA SCIENCE DU DROIT CRIMINEL ET PÉNAL, coll. Encyclopédie portative

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XIXe siècle

SCHMALZ

LE DROIT DES GENS EUROPÉEN, traduit de l’allemand par M. le comte Léopold de Bohm

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHARPENTIER (Jacques)

JUSTICE 65

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XIXe siècle

GLASSON (Ernest)

ÉLÉMENTS DU DROIT FRANÇAIS CONSIDÉRÉ DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT NATUREL ET L’ÉCONOMIE POLITIQUE

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XVI-XVIIIe siècles

GUYTON DE MORVEAU

PLAIDOYER SUR PLUSIEURS QUESTIONS IMPORTANTES DE DROIT CANONIQUE ET CIVIL AVEC LA NOTE DES ARRÊTS RENDUS DANS LES PROCÈS OÙ E...

PLAIDOYER SUR PLUSIEURS QUESTIONS IMPORTANTES DE DROIT CANONIQUE ET CIVIL AVEC LA NOTE DES ARRÊTS RENDUS DANS LES PROCÈS OÙ ELLES ONT ÉTÉ AGITÉES

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XIXe siècle

DUPIN (André Marie Jean Jacques)

MANUEL DES ÉTUDIANS EN DROIT ET DES JEUNES AVOCATS

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XIXe siècle

VIOLLET (Paul)

HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS accompagnée de notions de droit canonique et d?indications bibliographiques, 2ème éd. du Pré...

HISTOIRE DU DROIT CIVIL FRANÇAIS accompagnée de notions de droit canonique et d’indications bibliographiques, 2ème éd. du Précis (…)

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XIXe siècle

MARTENS (Georg Frédéric de)

PRÉCIS DU DROIT DES GENS MODERNE DE L?EUROPE FONDÉ SUR LES TRAITÉS ET L?USAGE, pour servir d?introduction à un cours politiqu...

PRÉCIS DU DROIT DES GENS MODERNE DE L’EUROPE FONDÉ SUR LES TRAITÉS ET L’USAGE, pour servir d’introduction à un cours politique et diplomatique,...

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XIXe siècle

BRUZARD (L. A.)

LA LOI DE L’INDEMNITÉ DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT CIVIL ET ADMINISTRATIF

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XVI-XVIIIe siècles

POCQUET DE LIVONNIÈRES (Claude)

RÈGLES DU DROIT FRANÇOIS, 5ème éd.

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XIXe siècle

DURANTON (Alexandre)

COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL

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XVI-XVIIIe siècles

[Manuscrit - Recueil factice], DELORT (Pierre-Théodore, FURGOLE (Jean-baptiste), Anonyme

EXTRAIT DE L?EXPLICATION DE L?ORDONNANCE DE 1735 PAR M. DELORT, PROFESSEUR DE DROIT FRANÇOIS EN L?UNIVERSITÉ DE TOULOUSE L?AN...

EXTRAIT DE L’EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE 1735 PAR M. DELORT, PROFESSEUR DE DROIT FRANÇOIS EN L’UNIVERSITÉ DE TOULOUSE L’ANNÉE 1779EXTRAIT DE...

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)

OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU ...

OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE,...

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Répertoires et Revues

DALLOZ (Désiré et Armand)

RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE ET ALPHABÉTIQUE DE LÉGISLATION DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, c...

RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE ET ALPHABÉTIQUE DE LÉGISLATION DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel,...

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XIXe siècle

[LABORI (Ferdinand)]

RÉPERTOIRE ENCYCLOPÉDIQUE DU DROIT FRANÇAIS par Ferdinand LABORI, avec la collaboration de E. Schauffhauser & A. Duparcq et l...

RÉPERTOIRE ENCYCLOPÉDIQUE DU DROIT FRANÇAIS par Ferdinand LABORI, avec la collaboration de E. Schauffhauser & A. Duparcq et les principaux...

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XIXe siècle

[FUZIER-HERMAN (Édouard)]

REPERTOIRE GENERAL ALPHABETIQUE DU DROIT FRANÇAIS FONDE PAR ÉDOUARD FUZIER HERMAN

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

REUTER (Paul)

INSTITUTIONS INTERNATIONALES, coll. Thémis /Manuels…

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SOAVI (Michel) et KEMLER (Michèle)

PROBLÈMES D’ORGANISATION ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface Ch. Rousseau, Travaux de l’Inst. des Hautes études internationales, c...

PROBLÈMES D’ORGANISATION ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface Ch. Rousseau, Travaux de l’Inst. des Hautes études internationales, coll. Travaux et rech....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SIELUCKA (Catherine)

LES AIDES À L’INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE DANS LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface G. Lyon-Caen, coll. Travaux et re...

LES AIDES À L’INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE DANS LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface G. Lyon-Caen, coll. Travaux et rech. de la Faculté de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BILLAUDOT (Françoise)

L’INSTALLATION DES SERVICES EXTÉRIEURS DE L’ÉTAT DANS UN NOUVEAU DÉPARTEMENT DE LA RÉGION PARISIENNE. L’EXEMPLE DES HAUTS-DE-...

L’INSTALLATION DES SERVICES EXTÉRIEURS DE L’ÉTAT DANS UN NOUVEAU DÉPARTEMENT DE LA RÉGION PARISIENNE. L’EXEMPLE DES HAUTS-DE-SEINE, Préface de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BOUISSOU (Michel)

LA RECONNAISSANCE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE DEVANT L’OPINION, Préface G. Berlia, Travaux et rech. de la Faculté de ...

LA RECONNAISSANCE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE DEVANT L’OPINION, Préface G. Berlia, Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PADIRAC (Raoul)

L’ÉGALITÉ DES ÉTATS ET L’ORGANISATION INTERNATIONALE, Préface de Paul Reuter

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