OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTITUTIONS CONTRACTUELLES, LA PUISSANCES PATERNELLE, LES SOCIÉTÉS TACITES, LES BAUX À CHEPTEIL, & UNE DISSERTATION SUR LES INCENDIES
DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTITUTIONS CONTRACTUELLES, LA PUISSANCES PATERNELLE, LES SOCIÉTÉS TACITES, LES BAUX À CHEPTEIL, & UNE DISSERTATION SUR LES INCENDIES
Lieu d’édition : Besançon
Année d’édition : 1756
Editeur : Cl. Jos. Daclin
Description : in-4, rel. d’époque pl. veau brun moucheté, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, tr. marbrées, roulette sur les coupes, tit. rouge et noir, ex-libris manuscrit ancien, (lég. épidermure, une éraflure et une petite coupure sur les plats, petit manque à la coiffe de pied, coupes un peu frottées, taches brunes et qq. trous de vers sur les gardes du premier plat), texte très frais, 4 f.-708-XX p.
Contrairement à la coutume du duché, celle du comté de Bourgogne n’a connu qu’un nombre très restreint de commentaires et celui de Dunod de Charnage est de toute évidence le meilleur. Soulignons en particulier les passages décisifs sur le droit des sociétés qui loin d’un simple commentaire coutumier peut être conçu comme un véritable traité en la matière d’une qualité tout à fait remarquable. Dernière édition recensée (Dupin, réf. 1209-5).
300 €
TTC
Mots clés : Droit ancien - Histoire du droit Coutumes
Contrairement à la coutume du duché, celle du comté de Bourgogne n’a connu qu’un nombre très restreint de commentaires et celui de Dunod de Charnage est de toute évidence le meilleur. Soulignons en particulier les passages décisifs sur le droit des sociétés qui loin d’un simple commentaire coutumier peut être conçu comme un véritable traité en la matière d’une qualité tout à fait remarquable. Dernière édition recensée (Dupin, réf. 1209-5).
28826
Fiche technique
- Lieu d’édition
- Besançon
- Année d’édition
- 1756
- Date d’édition
- 1756-01-01
- Editeur
- Cl. Jos. Daclin
- Description
- in-4, rel. d’époque pl. veau brun moucheté, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. bordeaux, tr. marbrées, roulette sur les coupes, tit. rouge et noir, ex-libris manuscrit ancien, (lég. épidermure, une éraflure et une petite coupure sur les plats, petit manque à la coiffe de pied, coupes un peu frottées, taches brunes et qq. trous de vers sur les gardes du premier plat), texte très frais, 4 f.-708-XX p.
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