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DE L’ASSOCIATION EN PARTICIPATION

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LECOUTURIER (Émile)

MANUEL PRATIQUE DES ASSEMBLÉES D?ACTIONNAIRES (Avec formules), 4e éd. mise au courant de la jurisprudence et augmentée de que...

MANUEL PRATIQUE DES ASSEMBLÉES D’ACTIONNAIRES (Avec formules), 4e éd. mise au courant de la jurisprudence et augmentée de questions pratiques

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XIXe siècle

HATIN (Eugène)

MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LIBERTÉ DE LA PRESSE, Histoire, législation, doctrine et jurisprudence, bibliographie, (15...

MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LIBERTÉ DE LA PRESSE, Histoire, législation, doctrine et jurisprudence, bibliographie, (1500-1868), t. II [mq....

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

FAUCHILLE (Paul)

TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 8e éd., entièrement refondue, complétée et mise au courant, du Manuel de droit internat...

TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 8e éd., entièrement refondue, complétée et mise au courant, du Manuel de droit international public de M....

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XIXe siècle

LAMMASCH (Dr Heinrich)

LE DROIT D’EXTRADITION APPLIQUÉ AUX DÉLITS POLITIQUES, Traduit de l’allemand et annoté par A. Weiss et P. Louis-Lucas

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

THALLER (Edmond)

ESQUISSE DE RÉFORME DE LA LÉGISLATION DES ÉTRANGERS particulièrement dans les rapports franco-allemands, Individus et sociétés

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHARRIER (Jacques)

LA NOTION DE REVENU EN DROIT CIVIL, Thèse (Président : Rouast ; Suffragants : Hugueney, Cassin)

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHESNÉ (Guy)

L?ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé...

L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t. XXXIV

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LABRUSSE-RIOU (Catherine)

L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX EN DROIT ALLEMAND, Préface de René David, Bibl. de droit privé, t. LVI

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BAUDRON (Anne-Marie)

LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L?APUREMENT COLLECTIF DU PASSIF SELON L?ORDONNANCE DU 23 SEPTEMBRE 1967, Préface d...

LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’APUREMENT COLLECTIF DU PASSIF SELON L’ORDONNANCE DU 23 SEPTEMBRE 1967, Préface de Christian Gavalda,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

ARTS ET ACTES DE FRANCE, XVe congrès de l’Union internationale du notariat latin

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Répertoires et Revues

[Collectif]

7 ÉTUDES POUR SERVIR À L’HISTOIRE DU CORPS PRÉFECTORAL 1840-1940, Revue « Administration », Numéro Spécial

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[CONSTITUTION - ÉQUATEUR]

LA NOUVELLE CONSTITUTION POLITIQUE DE LA RÉPUBLIQUE DE L?ÉQUATEUR, Avant-propos de S. E. Monsieur A. Parra Velasco, Préface d...

LA NOUVELLE CONSTITUTION POLITIQUE DE LA RÉPUBLIQUE DE L’ÉQUATEUR, Avant-propos de S. E. Monsieur A. Parra Velasco, Préface de Monsieur J....

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Livres anciens

COMTE DE PARIS

À PROPOS DU RÉARMEMENT DE L’ALLEMAGNE, Bulletin mensuel d’information du Bureau politique de Mgr Le Comte de Paris, n° 68

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Livres anciens

[Constitution - Turquie]

CONSTITUTION DE LA RÉPUBLIQUE TURQUE, Traduction française de Faiz R. Karacaoglu

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Rapport]

LIVRE BLANC SUR LA DÉFENSE, Rapport officiel, Préfaces de Édouard Balladur et François Léotard, coll. des rapports officiels,

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LAUBADÈRE (André de)

MANUEL DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd. mise à jour

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

SIEGFRIED (André)

L?ANGLETERRE D?AUJOURD?HUI, Son évolution économique et politique, coll. Le nouveau monde politique, économique et social, En...

L’ANGLETERRE D’AUJOURD’HUI, Son évolution économique et politique, coll. Le nouveau monde politique, économique et social, Enquêtes du musée social

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUHAMEL (Jean) & DILL SMITH (J.)

DE QUELQUES PILIERS DES INSTITUTIONS BRITANNIQUES : Liberté individuelle - Presse - Police…

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHAPUS (René)

DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 2e éd.

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHARDONNET (Jean)

L’ÉCONOMIE MONDIALE AU MILIEU DU XXe SIÈCLE

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

NOEL (Geneviève)

LA MORT ÉTRANGE DE LA IIIe RÉPUBLIQUE, Préface par R.-W. Thorp

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GRAND ORIENT DE FRANCE

CONSTITUTION ET RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE L’ASSOCIATION

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

RAIN (Pierre)

L’EUROPE DE VERSAILLES (1919-1939), Les Traités de Paix - Leur application - Leur mutilation

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