COURS D’INSTITUTIONS FINANCIÈRES, Licence 1ère année, 1957-1958

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BERLIA (Georges)

COURS D’INSTITUTIONS FINANCIÈRES, Licence 1ère année, 1957-1958

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BERLIA (Georges)

ORGANISATIONS EUROPÉENNES, Licence 4ème année, 1969-1970, accompagné d’un fascicule d’ANNEXE AU COURS

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BERLIA (Georges)

ORGANISATIONS EUROPÉENNES, Licence 4e année, 1969-1970, accompagné d’un fascicule d’ANNEXE AU COURS

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

OURLIAC (Paul) et GILLES (Monique)

LES COUTUMES DE L’AGENAIS, t. I : LES COUTUMES DU GROUPE DE MARMANDE (Marmande, Caumont, Gontaud, Tonneins-Dessous, La Sauvet...

LES COUTUMES DE L’AGENAIS, t. I : LES COUTUMES DU GROUPE DE MARMANDE (Marmande, Caumont, Gontaud, Tonneins-Dessous, La Sauvetat-du-Dropt), t. II :...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BESSON (Emmanuel)

LA RÉFORME FISCALE DES SUCCESSIONS, DES DONATIONS ET DES MUTATIONS DE NUE PROPRIÉTÉ ET D’USUFRUIT, Traité pratique de percept...

LA RÉFORME FISCALE DES SUCCESSIONS, DES DONATIONS ET DES MUTATIONS DE NUE PROPRIÉTÉ ET D’USUFRUIT, Traité pratique de perception contenant le...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PINTO (Roger)

COURS D’INSTITUTIONS INTERNATIONALES, Licence 1re année, 1955-1956

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LA DOCTRINE PUBLICISTE ET LE TOURNANT DES ANNÉES SOIXANTE-DIX sous la direction de Wanda MASTOR et Jean-Gabriel SORBARA Ce...

LA DOCTRINE PUBLICISTE ET LE TOURNANT DES ANNÉES SOIXANTE-DIX sous la direction de Wanda MASTOR et Jean-Gabriel SORBARA Cet ouvrage est issu du...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

L’UNITÉ DES LIBERTÉS DE CIRCULATION, In varietate concordia ?, dir. Édouard Dubout et Alexandre Maitrot de la Motte, coll. Dr...

L’UNITÉ DES LIBERTÉS DE CIRCULATION, In varietate concordia ?, dir. Édouard Dubout et Alexandre Maitrot de la Motte, coll. Droit de l’Union européenne

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

JÈZE (Gaston)

LES CONTRATS ADMINISTRATIFS DE L’ÉTAT, DES DÉPARTEMENTS, DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS : Étude des principaux co...

LES CONTRATS ADMINISTRATIFS DE L’ÉTAT, DES DÉPARTEMENTS, DES COMMUNES ET DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS : Étude des principaux contrats administratifs

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LAUBADÈRE (André de)

COURS DE GRANDS SERVICES PUBLICS ET ENTREPRISES NATIONALES rédigé d’après les notes et avec l’autorisation de André De Laubad...

COURS DE GRANDS SERVICES PUBLICS ET ENTREPRISES NATIONALES rédigé d’après les notes et avec l’autorisation de André De Laubadère, Licence 4e année...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES, Colloque de l’IRPI, Paris, 7 novembre 2000, Publications de l’Institut d...

COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES, Colloque de l’IRPI, Paris, 7 novembre 2000, Publications de l’Institut de Recherche en...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Archives de philosophie du droit]

LA MONDIALISATION ENTRE ILLUSION ET UTOPIE, t. 47

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Thèse non publiée], PONCE (Christophe)

ASSURANCE - CONSTRUCTION ET GARANTIES DE BONNE FIN, Thèse (Jury : Jean Louis Bergel, Dominique Fabiani, Richard Routier), Uni...

ASSURANCE - CONSTRUCTION ET GARANTIES DE BONNE FIN, Thèse (Jury : Jean Louis Bergel, Dominique Fabiani, Richard Routier), Université de droit,...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Association Henri Capitant]

TERMINOLOGIE CONTRACTUELLE COMMUNE, PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis ...

TERMINOLOGIE CONTRACTUELLE COMMUNE, PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Mazeaud, Introduction...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Association Henri Capitant]

PRINCIPES CONTRACTUELS COMMUNS. PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Maze...

PRINCIPES CONTRACTUELS COMMUNS. PROJET DE CADRE COMMUN DE RÉFÉRENCE, Avant-propos de Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Mazeaud, Introduction de...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LES EFFETS DE LA DÉPRÉCIATION MONÉTAIRE SUR LES RAPPORTS JURIDIQUES CONTRACTUELS, Journées d?Istanbul du 21 au 27 septembre 1...

LES EFFETS DE LA DÉPRÉCIATION MONÉTAIRE SUR LES RAPPORTS JURIDIQUES CONTRACTUELS, Journées d’Istanbul du 21 au 27 septembre 1971, t. XXIII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUPEYROUX (Henri)

LA CHARTE DU TRAVAIL EN ITALIE. Syndicats et corporations dans l?État fasciste., Chronique constitutionnelle étrangère (Itali...

LA CHARTE DU TRAVAIL EN ITALIE. Syndicats et corporations dans l’État fasciste., Chronique constitutionnelle étrangère (Italie), [Extrait de la]...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Travaux de l’Association Henri Capitant]

LES EFFETS DE LA DÉPRÉCIATION MONÉTAIRE SUR LES RAPPORTS JURIDIQUES CONTRACTUELS, Journées d?Istanbul du 21 au 27 septembre 1...

LES EFFETS DE LA DÉPRÉCIATION MONÉTAIRE SUR LES RAPPORTS JURIDIQUES CONTRACTUELS, Journées d’Istanbul du 21 au 27 septembre 1971, t. XXIII

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

Les Cahiers du GRIDAUH, Numéro 34/2025 :AMÉNAGEMENT, URBANISME, SÉCURITÉ ET CHANGEMENT CLIMATIQUE.Ouvrage coordonné par Nor...

Les Cahiers du GRIDAUH, Numéro 34/2025 :AMÉNAGEMENT, URBANISME, SÉCURITÉ ET CHANGEMENT CLIMATIQUE.Ouvrage coordonné par Norbert Foulquier et...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

Frédéric ROLIN

METTRE EN SCÈNE LE CONSEIL D’ÉTAT. Iconographie et scénographie juridique du Palais-Royal

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LES BIBLIOTHÈQUES DES JURISTES. Sous la direction de Noémie GOURDE-BOUCHARD, Mark ANTAKI,Marie?Andrée PLANTE et Alexandra ...

LES BIBLIOTHÈQUES DES JURISTES. Sous la direction de Noémie GOURDE-BOUCHARD, Mark ANTAKI,Marie‐Andrée PLANTE et Alexandra POPOVICI, Cet ouvrage...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PUECH (Marc)

L?ILLICÉITÉ DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRACONTRACTUELLE, Thèse (Président : A. Rieg ; Suffragants : A. Weill, G. Durry, ...

L’ILLICÉITÉ DANS LA RESPONSABILITÉ CIVILE EXTRACONTRACTUELLE, Thèse (Président : A. Rieg ; Suffragants : A. Weill, G. Durry, D. Huet-Weiller),...

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Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Mélanges Guibal]

CONTRATS PUBLICS, Mélanges en l?honneur du Professeur Michel GUIBAL, Textes réunis et présentés par Guylain CLAMOUR et Marion...

CONTRATS PUBLICS, Mélanges en l’honneur du Professeur Michel GUIBAL, Textes réunis et présentés par Guylain CLAMOUR et Marion UBAUD-BERGERON, Vol....

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