INSTITUTIONS INTERNATIONALES, 7ème éd. mise à jour, coll. Thémis / sciences politiques

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

LE NOTARIAT ET LES PERSONNES PROTÉGÉES, 80ème Congrès des Notaires de France à Versailles les 27, 28, 29 et 30 mai 1984

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BONNARD (Hervé)

LES INFRACTIONS INTENTIONNELLES ET L’EXTENSION DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE, NOTAMMENT PATRONALE, DU FAIT D’AUTRUI, Travaux et...

LES INFRACTIONS INTENTIONNELLES ET L’EXTENSION DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE, NOTAMMENT PATRONALE, DU FAIT D’AUTRUI, Travaux et recherches de...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

ÊTRE FRANÇAIS AUJOURD’HUI ET DEMAIN. Rapport de la Commission de la nationalité présenté au Premier ministre par Marceau LONG...

ÊTRE FRANÇAIS AUJOURD’HUI ET DEMAIN. Rapport de la Commission de la nationalité présenté au Premier ministre par Marceau LONG, président de la...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIMES MATRIMONIAUX ET DE SUCCESSIONS, 58ème Congrès des Notaires de France, Nice 1960 ; ...

LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIMES MATRIMONIAUX ET DE SUCCESSIONS, 58ème Congrès des Notaires de France, Nice 1960 ; Avant-propos de André...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Colloque]

L’URBANISME DANS LA PRATIQUE NOTARIALE, 61ème congrès des Notaires de France à Aix en Provence, mai 1963

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ANDRAULT (Marc)

DES RÉPERCUSSIONS DES LOIS SOCIALES DANS LES RAPPORTS ENTRE BAILLEUR ET PRENEUR À MÉTAYAGE, Université de Poitiers, Faculté d...

DES RÉPERCUSSIONS DES LOIS SOCIALES DANS LES RAPPORTS ENTRE BAILLEUR ET PRENEUR À MÉTAYAGE, Université de Poitiers, Faculté de droit

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MONIER (Raymond)

LES LOIS, ENQUÊTES ET JUGEMENTS DES PAIRS DU CASTEL DE LILLE. Recueil des coutumes, conseils et jugements du tribunal de la S...

LES LOIS, ENQUÊTES ET JUGEMENTS DES PAIRS DU CASTEL DE LILLE. Recueil des coutumes, conseils et jugements du tribunal de la Salle de Lille 1283 -...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Biographie], DIDIER (Noël)

PAUL DE FOIX ET GRÉGOIRE XII (1572 - 1584. UNE SUITE DE LA MERCURIALE DE 1559, extrait des Annales de l’Université de Grenobl...

PAUL DE FOIX ET GRÉGOIRE XII (1572 - 1584. UNE SUITE DE LA MERCURIALE DE 1559, extrait des Annales de l’Université de Grenoble, section...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ESPINAS (Georges)

UNE GUERRE SOCIALE INTERURBAINE DANS LA FLANDRE WALLONNE AU XIIIÈME SIÈCLE. DOUAI ET LILLE 1284 - 1285, Bibl. de la Société d...

UNE GUERRE SOCIALE INTERURBAINE DANS LA FLANDRE WALLONNE AU XIIIÈME SIÈCLE. DOUAI ET LILLE 1284 - 1285, Bibl. de la Société d’histoire du droit des...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE DU TRAVAIL 1919 - 1966 - Organisation Internationale...

CONVENTIONS ET RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA CONFÉRENCE INTERNATIONALE DU TRAVAIL 1919 - 1966 - Organisation Internationale du Travail

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GIRAUD (Émile)

A PROPOS DE L’AFFAIRE CUBAINE. - LA “QUARANTAINE”. INTERDICTION DU RECOURS À LA FORCE. LA THÉORIE ET LA PRATIQUE DES NATIONS ...

A PROPOS DE L’AFFAIRE CUBAINE. - LA “QUARANTAINE”. INTERDICTION DU RECOURS À LA FORCE. LA THÉORIE ET LA PRATIQUE DES NATIONS UNIES, extrait de la...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DUMAS (Jacques)

DU DÉNI DE JUSTICE CONSIDÉRÉ COMME CONDITION DE LA RESPONSABILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTATS EN MATIÈRE CRIMINELLE, extrait de ...

DU DÉNI DE JUSTICE CONSIDÉRÉ COMME CONDITION DE LA RESPONSABILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTATS EN MATIÈRE CRIMINELLE, extrait de la Revue de Droit...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

BRICMONT (Georges) et GYSELS (Roger)

LE CONTRAT DE CONCESSION DE VENTE EXCLUSIVE. Ses effets entre parties. Ses effets à l’égard des tiers. Commentaire de la loi ...

LE CONTRAT DE CONCESSION DE VENTE EXCLUSIVE. Ses effets entre parties. Ses effets à l’égard des tiers. Commentaire de la loi du 27 juillet 1961

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XIXe siècle

HERMANN (Charles Frederick)

A MANUAL OF THE POLITICAL ANTIQUITIES OF GREECE, HISTORICALLY CONSIDERED

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

LE POITTEVIN (Gustave)

DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA POLICE JUDICIAIRE, 5e éd. entièrement refondue et considérablement augmentée

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DROZ (Georges A.L.)

COMPÉTENCE JUDICIAIRE ET EFFETS DES JUGEMENTS DANS LE MARCHÉ COMMUN (Étude de la Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968...

COMPÉTENCE JUDICIAIRE ET EFFETS DES JUGEMENTS DANS LE MARCHÉ COMMUN (Étude de la Convention de Bruxelles du 27 septembre 1968), Préface de Henri...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CHIROUX (René)

UNE INITIATIVE SPECTACULAIRE DU PRÉSIDENT GISCARD D?ESTAING : LA PARTICIPATION DE LA FRANCE À LA NÉGOCIATION INTERNATIONALE S...

UNE INITIATIVE SPECTACULAIRE DU PRÉSIDENT GISCARD D’ESTAING : LA PARTICIPATION DE LA FRANCE À LA NÉGOCIATION INTERNATIONALE SUR LA LIMITATION DES...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XIXe siècle

JURIS CIVILIS ENCHIRIDIUM sæpius antea editum AD USUM PRÆLECTIONUM RURSUS PRODIT

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

ERRERA (Roger)

LES LIBERTÉS À L’ABANDON, 3ème éd. entièrement révisée

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

MONÉGER (Joël) et alii

POUR UN BAIL COMMERCIAL ADAPTÉ AUX RÉALITÉS ÉCONOMIQUES, Aspects juridiques, financiers, fiscaux et urbanistiques, Coll. le d...

POUR UN BAIL COMMERCIAL ADAPTÉ AUX RÉALITÉS ÉCONOMIQUES, Aspects juridiques, financiers, fiscaux et urbanistiques, Coll. le droit des affaires...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[Collectif]

STATUTS SYNODAUX du Diocèse de Paris promulgués dans le Synode de 1902 ; Lettre de S. Em. le Cardinal Richard, archevêque du ...

STATUTS SYNODAUX du Diocèse de Paris promulgués dans le Synode de 1902 ; Lettre de S. Em. le Cardinal Richard, archevêque du diocèse, adressée au...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XVI-XVIIIe siècles

FAGNANI (Prosperi)

COMMENTARIA IN TERTIUM LIBRUM DECRETALIUM CUMDISCEPTATIONE DE GRANGIIS quæ in aliis Editionibus desiderabatur ; ac ipso Textu...

COMMENTARIA IN TERTIUM LIBRUM DECRETALIUM CUMDISCEPTATIONE DE GRANGIIS quæ in aliis Editionibus desiderabatur ; ac ipso Textu suis locis aptè...

Aperçu

Ajouter à vos souhaits

Comparer

XIXe siècle

CHABROL-CHAMÉANE (Ernest de)

DICTIONNAIRE DE LÉGISLATION USUELLE CONTENANT LES NOTIONS DU DROIT CIVIL, COMMERCIAL, CRIMINEL ET ADMINISTRATIF Avec toutes l...

DICTIONNAIRE DE LÉGISLATION USUELLE CONTENANT LES NOTIONS DU DROIT CIVIL, COMMERCIAL, CRIMINEL ET ADMINISTRATIF Avec toutes les formules des actes...

Votre recherche "droit" : 17845 livre(s) trouvé(s).

Connexion au compte existant Connectez-vous à votre compte

réinitialiser le mot de passe

Nouveau compte S'inscrire