DE LA DISCIPLINE DES COURS ET TRIBUNAUX, DU BARREAU ET DES CORPORATIONS D’OFFICIERS PUBLICS, 2ème éd.

MORIN (Achille)

DE LA DISCIPLINE DES COURS ET TRIBUNAUX, DU BARREAU ET DES CORPORATIONS D’OFFICIERS PUBLICS, 2ème éd.

SCHMALZ

LE DROIT DES GENS EUROPÉEN, traduit de l’allemand par M. le comte Léopold de Bohm

DUVERGIER DE HAURANNE (Prosper)

DE L’ORDRE LÉGAL EN FRANCE ET DES ABUS D’AUTORITÉ

MALEPEYRE (L.)

PRÉCIS DE LA SCIENCE DU DROIT CRIMINEL ET PÉNAL, coll. Encyclopédie portative

GÉRANDO (Joseph Marie, baron de)

INSTITUTES DU DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, OU ÉLÉMENS DU CODE ADMINISTRATIF

POUILLET (Eugène)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREFAÇON, 2ème éd.

HUARD (Adrien) et MACK (Edouard)

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RÉPERTOIRE DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE EN MATIÈRE DE PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, nouvelle édition complétée par un...

LACUISINE (Elisabeth-François de)

TRAITÉ DU POUVOIR JUDICIAIRE DANS LA DIRECTION DES DÉBATS CRIMINELS

LALLEAU (Ch. de)

TRAITÉ DES SERVITUDES ÉTABLIES POUR LA DÉFENSE DES PLACES DE GUERRE ET DE LA ZONE DES FRONTIÈRES, 2ème éd.

DELAPORTE (Jean-Baptiste)

LE NOUVEAU DUNOD, OU TRAITÉ DES PRESCRIPTIONS DE CE CÉLÈBRE AUTEUR, MIS EN CONCORDANCE AVEC LA LÉGISLATION ACTUELLE

CAQUERAY (G. de)

EXPLICATION DES PASSAGES DE DROIT PRIVÉ CONTENU DANS LES ŒUVRES DE CICÉRON

TESSIER (Honoré)

TRAITÉ DE LA SOCIÉTÉ D’ACQUÊTS, SUIVANT LES PRINCIPES DE L’ANCIENNE JURISPRUDENCE DU PARLEMENT DE BORDEAUX

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

CARON (Pierre)

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BUCHÈRE (Ambroise)

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FALCK (N.) traduit par PELLAT (Charles-Auguste)

COURS D’INTRODUCTION GÉNÉRALE, L’ÉTUDE DU DROIT, OU ENCYCLOPÉDIE JURIDIQUE traduit de l’allemand sur la 4ème éd.

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

[PRINCIPAUTÉ DE MONACO ]

CODE PÉNAL

DELPECH (C.)

LA PROCÉDURE ET LE DROIT CRIMINEL EN COUR D’ASSISES

[Cour des Comptes], Recueil factice

Audiences solennelles, audiences de rentrées

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

DESPAGNET (Frantz)

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DRION (Ch.)

DU NOTAIRE EN SECOND ET DE LA NÉCESSITÉ DE MODIFIER L’ARTICLE 9 DE LA LOI DU 25 VENTÔSE AN XI

GIRAUD (Ch.)

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