DE L’USURE DANS L’ÉTAT ACTUEL DE LA LÉGISLATION

CHARDON

DE L’USURE DANS L’ÉTAT ACTUEL DE LA LÉGISLATION

DECRAIS (Albert)

ÉLOGE DE M. DE VATIMESNIL, prononcé à la conférence des avocats le samedi 19 décembre 1863

CODE DES DÉLITS ET DES PEINES

MANSON

MÉMOIRES DE MADAME MANSON, EXPLICATIFS DE SA CONDUITE DANS LE PROCÈS DE L’ASSASSINAT DE M. FUALDÈS ; ÉCRITS PAR ELLE-MÊME ET ...

MÉMOIRES DE MADAME MANSON, EXPLICATIFS DE SA CONDUITE DANS LE PROCÈS DE L’ASSASSINAT DE M. FUALDÈS ; ÉCRITS PAR ELLE-MÊME ET ADRESSÉS À MADAME...

DESMAZE (Charles)

CURIOSITÉS DES ANCIENNES JUSTICES D’APRÈS LEURS REGISTRES, coll. Trésor judiciaire de la France

CHOTTEAU (Alphonse)

RECUEIL DE JURISPRUDENCE NOTARIALE(…) PRÉCÉDÉ D’UN APERÇU HISTORIQUE SUR L’INSTITUTION DU NOTARIAT

BENECH (Raymond-Osmin)

DE L’ILLÉGALITÉ DE L’ADOPTION DES ENFANTS NATURELS, 2ème éd.

HENRION de PANSEY

DE L’AUTORITÉ JUDICIAIRE EN FRANCE, 3ème éd.

XVI-XVIIIe siècles

HEINECCIUS (Johann Gottlieb)

AD LEGEM IULIAM ET PAPIAM POPPAEAM COMMENTARIUS, QUO MULTA IURIS AUCTORUMQUE VETERUM LOCA EXPLICANTUR, VINDICANTUR, EMENDANTU...

AD LEGEM IULIAM ET PAPIAM POPPAEAM COMMENTARIUS, QUO MULTA IURIS AUCTORUMQUE VETERUM LOCA EXPLICANTUR, VINDICANTUR, EMENDANTUR ATQUE ILLUSTRANTUR

BONNIER (Édouard)

ÉLÉMENTS D’ORGANISATION JUDICIAIRE PRÉCÉDÉS D’UNE INTRODUCTION SUR LA LÉGISLATION NOUVELLE

PERSIL (Eugène)

DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES OU COMMENTAIRE SUR LES SOCIÉTÉS EN GÉNÉRAL, LES DIVERSES ESPÈCES DE SOCIÉTÉS DE COMMERCE, LA MANIÈR...

DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES OU COMMENTAIRE SUR LES SOCIÉTÉS EN GÉNÉRAL, LES DIVERSES ESPÈCES DE SOCIÉTÉS DE COMMERCE, LA MANIÈRE DE LA CONSTATER,...

BOITEAU (Paul)

LES TRAITÉS DE COMMERCE, Texte de tous les traités en vigueur notamment des traités conclus avec l’ANGLETERRE, LA BELGIQUE, L...

LES TRAITÉS DE COMMERCE, Texte de tous les traités en vigueur notamment des traités conclus avec l’ANGLETERRE, LA BELGIQUE, LA PRUSSE (ZOLLVEREIN)...

BLONDEAU (Hyacinthe)

CHRESTOMATHIE, ou CHOIX DE TEXTES POUR UN COURS ÉLÉMENTAIRE DU DROIT PRIVÉ DES ROMAINS, PRÉCÉDÉ D’UNE INTRODUCTION À L’ÉTUDE ...

CHRESTOMATHIE, ou CHOIX DE TEXTES POUR UN COURS ÉLÉMENTAIRE DU DROIT PRIVÉ DES ROMAINS, PRÉCÉDÉ D’UNE INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT

DEMANGEAT (Charles)

DES OBLIGATIONS SOLIDAIRES EN DROIT ROMAIN : COMMENTAIRE DU TITRE "DE DUOBUS REIS" AU DIGESTE (textes expliqués au Cours de D...

DES OBLIGATIONS SOLIDAIRES EN DROIT ROMAIN : COMMENTAIRE DU TITRE "DE DUOBUS REIS" AU DIGESTE (textes expliqués au Cours de Droit romain en 1858)

HEINECCIUS (Johann Gottlieb) et HAUBOLD (Christ. Gottlieb)

ANTIQUITATUM ROMANARUM IURISPRUDENTIAM ILLUSTRATIUM SYNTAGMA SECUNDUM ORDINEM INSTITUTIONUM IUSTINIANI DIGESTUM (…) operis He...

ANTIQUITATUM ROMANARUM IURISPRUDENTIAM ILLUSTRATIUM SYNTAGMA SECUNDUM ORDINEM INSTITUTIONUM IUSTINIANI DIGESTUM (…) operis Heinecciani adiecit...

VILLEFROY(Charles-Amédée de) et MONNIER (Léon)

PRINCIPES D’ADMINISTRATION, EXTRAITS DES AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU COMITÉ DE L’INTÉRIEUR, DES CIRCULAIRES MINISTÉRIELLES, ...

PRINCIPES D’ADMINISTRATION, EXTRAITS DES AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU COMITÉ DE L’INTÉRIEUR, DES CIRCULAIRES MINISTÉRIELLES, ETC.

BLOCK (Maurice)

PETIT DICTIONNAIRE POLITIQUE ET SOCIAL

RENOUARD (Augustin-Charles)

TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION, éd. entièrement nouvelle

PATAILLE (J.) et HUGUET (A.)

CODE INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ARTISTIQUE ET LITTÉRAIRE, GUIDE PRATIQUE DES INVENTEURS, AUTEURS, COMPOSITEUR...

CODE INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ARTISTIQUE ET LITTÉRAIRE, GUIDE PRATIQUE DES INVENTEURS, AUTEURS, COMPOSITEURS, ARTISTES ET...

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

GURVITCH (Georges)

ÉLÉMENTS DE SOCIOLOGIE JURIDIQUE

Droit moderne (XX-XXIe siècles)

PRÉLOT (Marcel)

L’ÉVOLUTION POLITIQUE DU SOCIALISME FRANÇAIS (1789-1934)

BERRYER

DÉFENSE DE LA LIBERTÉ RELIGIEUSE, discours de M. Berryer sur les interpellations faites par M. Thiers au sujet des congrégati...

DÉFENSE DE LA LIBERTÉ RELIGIEUSE, discours de M. Berryer sur les interpellations faites par M. Thiers au sujet des congrégations religieuses

XVI-XVIIIe siècles

DE LOLME

CONSTITUTION DE L’ANGLETERRE, ou État du Gouvernement Anglais, comparé avec la forme républicaine & avec les autres monarchie...

CONSTITUTION DE L’ANGLETERRE, ou État du Gouvernement Anglais, comparé avec la forme républicaine & avec les autres monarchies de l’Europe,...