NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667, Nouvelle éd. augmentée de l’Idée de la Justice Civile

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutume], THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la)

NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BERRI, Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée p...

NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BERRI, Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur de grand...

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume)

LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE ...

LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE AVOCAT AU PARLEMENT DE...

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XVI-XVIIIe siècles

[Saintes - Saint-Jean d’Angely], DUSAULT (Jean) [Du Sault]

COMMENTAIRE SUR L’USANCE DE SAINTES, CONFÉRÉE AVEC LA COUTÛME DE SAINT JEAN D’ANGELY, Première édition

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XVI-XVIIIe siècles

[Dumoulin Charles], HENRION DE PENSEY

TRAITÉ DES FIEFS DE DUMOULIN ANALYSÉ ET CONFÉRÉ AVEC LES AUTRES FEUDISTES

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XVI-XVIIIe siècles

CHAMPY (Jacques)

COUSTUMES DU BAILLAGE DE MELUN, ANCIENS RESSORTS & ENCLAVES D’ICELUY, Avec Notes, Décisions & Arrests du Parlement sur plusie...

COUSTUMES DU BAILLAGE DE MELUN, ANCIENS RESSORTS & ENCLAVES D’ICELUY, Avec Notes, Décisions & Arrests du Parlement sur plusieurs Articles...

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], [DURAND (Bernard)]

INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l’interpretation & décl...

INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l’interpretation & déclaration des...

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XVI-XVIIIe siècles

MENELET (Jean)

TRAITÉ DES PÉREMPTIONS DES INSTANCES, Revû & augmenté par Me. J. F. Bridon

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XVI-XVIIIe siècles

HENRYS (Claude), BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)

ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE & SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON ...

ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI ET SON PREMIER AVOCAT AU BAILLIAGE & SIÈGE PRÉSIDIAL DE FOREZ, contenant : SON RECUEIL D’ARRÊTS,...

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XVI-XVIIIe siècles

DENISART (Jean-Baptiste)

ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS, SUR LA JURISPRUDENCE ET LES USAGES QUI S’Y OBSERVENT ; AVEC DES NOTES

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], MARCILLY

COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la sol...

COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand...

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XVI-XVIIIe siècles

[Troyes], LE GRAND (Louis)

COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le ...

COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui...

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XVI-XVIIIe siècles

PATRU (Olivier)

ŒUVRES DIVERSES DE MR. PATRU DE L’ACADÉMIE FRANÇOISE. CONTENANT SES PLAIDOYERS, HARANGUES, LETTRES, & VIES DE QUELQUES-UNS DE...

ŒUVRES DIVERSES DE MR. PATRU DE L’ACADÉMIE FRANÇOISE. CONTENANT SES PLAIDOYERS, HARANGUES, LETTRES, & VIES DE QUELQUES-UNS DE SES AMIS, 4ème...

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XVI-XVIIIe siècles

[Bresse, Bugey], REVEL (Charles)

L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX, LEURS STATUTS, STIL ET ÉDITS, divisés en deux parties, nouvelle édition augm...

L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX, LEURS STATUTS, STIL ET ÉDITS, divisés en deux parties, nouvelle édition augmentée de plusieurs...

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XVI-XVIIIe siècles

ROBERTUS (Annaeus) [ROBERT (Anne)]

ANNÆI ROBERTI AURELII IURISC. CLARISSIMI RERUM JUDICATARUM LIBRI II II. RENOVA EDITIO, Cui præter ante a editam Capitum synop...

ANNÆI ROBERTI AURELII IURISC. CLARISSIMI RERUM JUDICATARUM LIBRI II II. RENOVA EDITIO, Cui præter ante a editam Capitum synopsin, accessit nous...

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XVI-XVIIIe siècles

[Ordonnances]

PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 ...

PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE...

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XVI-XVIIIe siècles

[Paris], LAURIÈRE (Eusèbe de)

TEXTE DES COUTUMES DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS ; Avec beaucoup de Notes nouvelles, trouvées après son décès ; lesquelle...

TEXTE DES COUTUMES DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS ; Avec beaucoup de Notes nouvelles, trouvées après son décès ; lesquelles ont pour objet...

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XVI-XVIIIe siècles

[Coutumes], COGNIAUX (François)

PRATIQUE DU RETRAIT ET REPRISE SELON L’ESPRIT DES LOIX, COUTUMES ET USAGES DE LA PROVINCE ET COMTÉ DE HAINAU, première éd.

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XVI-XVIIIe siècles

[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de)

COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT COMMENTÉE & CONFÉRÉE AVEC LES AUTRES COUTUMES DE CHAMPAGNE. L’ANCIENNE RÉDACTION...

COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT COMMENTÉE & CONFÉRÉE AVEC LES AUTRES COUTUMES DE CHAMPAGNE. L’ANCIENNE RÉDACTION de la même...

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XVI-XVIIIe siècles

BALLY (Gaspard)

TRAITÉ DES SUBASTATIONS, très-utile et nécessaire, à tous praticiens, Châtelains, Curiaux, Syndics, Huissiers, Sergens & autr...

TRAITÉ DES SUBASTATIONS, très-utile et nécessaire, à tous praticiens, Châtelains, Curiaux, Syndics, Huissiers, Sergens & autres exécutans les...

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XVI-XVIIIe siècles

GUYNÉ (François)

TRAITEZ DE LA REPRÉSENTATION DU DOUBLE LIEN, ET DE LA RÈGLE PATERNA PATERNIS, MATERNA MATERNIS, par rapport à toutes les Coût...

TRAITEZ DE LA REPRÉSENTATION DU DOUBLE LIEN, ET DE LA RÈGLE PATERNA PATERNIS, MATERNA MATERNIS, par rapport à toutes les Coûtumes de France,...

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XVI-XVIIIe siècles

[BOSQUET]

DICTIONNAIRE RAISONNÉ, DES DOMAINES ET DROITS DOMANIAUX ; des droits d’échange, & de ceux de Contrôle des Actes des Notaires ...

DICTIONNAIRE RAISONNÉ, DES DOMAINES ET DROITS DOMANIAUX ; des droits d’échange, & de ceux de Contrôle des Actes des Notaires &...

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XVI-XVIIIe siècles

FURGOLE (Jean-Baptiste)

ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE sur la nature, la forme, les charges & les c...

ORDONNANCE DE LOUIS XV, Roi de France et de Navarre, POUR FIXER LA JURISPRUDENCE sur la nature, la forme, les charges & les conditions des...

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XVI-XVIIIe siècles

POTHIER (Robert-Joseph)

TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR par l’auteur du traité des ob...

TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR par l’auteur du traité des obligations, nouvelle...

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