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HISTOIRE DES PRINCIPES, DES INSTITUTIONS ET DES LOIS, PENDANT LA RÉVOLUTION FRANÇAISE DEPUIS 1789 JUSQU?À 1800 ; dédiée à la ...

HISTOIRE DES PRINCIPES, DES INSTITUTIONS ET DES LOIS, PENDANT LA RÉVOLUTION FRANÇAISE DEPUIS 1789 JUSQU’À 1800 ; dédiée à la jeunesse française

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XIXe siècle

ESQUIROU DE PARIEU (M.),

ÉTUDES HISTORIQUES ET CRITIQUE SUR LES ACTIONS POSSESSOIRES

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XIXe siècle

CORMENIN dit TIMON (Louis, baron de)

ŒUVRES DE CORMENIN : LIVRE DES ORATEURS, 18e éd. augmentée de portraits inédits

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XIXe siècle

[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)

LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS

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XIXe siècle

LE BERQUIER (Jules)

ADMINISTRATION DE LA COMMUNE DE PARIS ET DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE ou Traité pratique des lois et règlements qui régissent à...

ADMINISTRATION DE LA COMMUNE DE PARIS ET DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE ou Traité pratique des lois et règlements qui régissent à Paris et dans le...

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XIXe siècle

PIERRE (Eugène), POUDRA (Jules)

ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS. Recueil des Lois constitutionnelles et électorales de la République Française, Complété pa...

ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS. Recueil des Lois constitutionnelles et électorales de la République Française, Complété par les lois et décrets...

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XIXe siècle

CHAUVIN (Jeanne)

ÉTUDE HISTORIQUE SUR LES PROFESSIONS ACCESSIBLES AUX FEMMES, INFLUENCE DU SÉMITISME SUR L?ÉVOLUTION DE LA POSITION ÉCONOMIQUE...

ÉTUDE HISTORIQUE SUR LES PROFESSIONS ACCESSIBLES AUX FEMMES, INFLUENCE DU SÉMITISME SUR L’ÉVOLUTION DE LA POSITION ÉCONOMIQUE DE LA FEMME DANS LA...

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XIXe siècle

BÉRENGER

DE LA JUSTICE CRIMINELLE EN FRANCE, D’APRÈS LES LOIS PERMANENTES, LES LOIS D’EXCEPTION, ET LES DOCTRINES DES TRIBUNAUX

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XIXe siècle

AUCOC (Léon)

CONFÉRENCES SUR L’ADMINISTRATION ET LE DROIT ADMINISTRATIF FAITES À L’ÉCOLE DES PONTS ET CHAUSSÉES, [mq. t. III]

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XIXe siècle

CHAUVEAU (Adolphe) et TAMBOUR (Ernest)

CODE D?INSTRUCTION ADMINISTRATIVE OU LOIS DE LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE contenant dans l?ordre du Code de procédure civile, ...

CODE D’INSTRUCTION ADMINISTRATIVE OU LOIS DE LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE contenant dans l’ordre du Code de procédure civile, les règles de...

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XIXe siècle

CHRISTOPHLE (Albert) et AUGER (Paul)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRAVAUX PUBLICS, 2e éd. revue et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence

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XIXe siècle

BONFILS (Henri)

DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGARD DES ÉTRANGERS en matière civile, commerciale et criminelle

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XIXe siècle

DUPIN (André Marie Jean Jacques)

NOTIONS ÉLÉMENTAIRES SUR LA JUSTICE, LE DROIT ET LES LOIS

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XIXe siècle

GODART (Justin)

L?OUVRIER EN SOIE, Monographie du tisseur lyonnais, Étude historique, économique et sociale, Première partie : La réglementat...

L’OUVRIER EN SOIE, Monographie du tisseur lyonnais, Étude historique, économique et sociale, Première partie : La réglementation du travail 1466 -...

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XIXe siècle

DUPIN (André Marie Jean Jacques)

CONSTITUTION DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Accompagnée de notes sommaires explicatives du texte, et suivie de diverses pièces e...

CONSTITUTION DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Accompagnée de notes sommaires explicatives du texte, et suivie de diverses pièces et de quelques...

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XIXe siècle

LOCRÉ (M. le baron)

ESPRIT DU CODE DE COMMERCE OU COMMENTAIRE puisé dans les Procès-verbaux du Conseil d?État, les Exposés de motifs et discours,...

ESPRIT DU CODE DE COMMERCE OU COMMENTAIRE puisé dans les Procès-verbaux du Conseil d’État, les Exposés de motifs et discours, les Observations du...

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XIXe siècle

TOULLIER (C.-B.-M.), DUVERGIER (J.-B.)

LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L?ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, Continué ...

LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, Continué et complété par...

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XIXe siècle

MAZERAT (Alexis)

QUESTIONS SUR LE CODE CIVIL AVEC LEURS SOLUTIONS SUIVANT L’ORDRE ADOPTÉ PAR M. DEMANTE DANS SON PROGRAMME

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XIXe siècle

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D?APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 5e éd. revue et mise au courant de la législation et de la juri...

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 5e éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par G. Rau...

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XIXe siècle

HENRION de PANSEY

DE L’AUTORITÉ JUDICIAIRE EN FRANCE, 3e éd.

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XIXe siècle

BAUDRY-LACANTINERIE (Gabriel)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL, [mq. 1 tome] :Des personnes, Avec Houques-Fourcade, Chauveau, Chéneaux et Bonne...

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL, [mq. 1 tome] :Des personnes, Avec Houques-Fourcade, Chauveau, Chéneaux et Bonnecarrère (1re et 2e...

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XIXe siècle

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D?APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 5e éd. revue et mise au courant de la législation et de la juri...

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 5e éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par G. Rau...

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XIXe siècle

AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)

COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 4e éd. revue et complétée

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XIXe siècle

MARCADÉ (Victor-Napoléon) et PONT (Paul)

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L?ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ ...

EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE CIVIL CONTENANT L’ANALYSE CRITIQUE DES AUTEURS ET DE LA JURISPRUDENCE ET UN TRAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE...

XIXe siècle

AVRIL 2025 — CATALOGUE 2024/2025

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