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CHRISTOPHLE (Albert) et AUGER (Paul)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRAVAUX PUBLICS, 2e éd. revue et mise au courant de la Législation et de la Jurisprudence

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1889 / 1890

Editeur : Marescq Aîné

Description : 2 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à cinq nerfs avec filet encadrants dorés, plats encadrés de filets embossés, plat sup. orné d’un laurier doré « Faculté de droit de Grenoble », (dos frotté avec qq. épidermures, coins émoussés), int. très frais, VIII-788 / 866 p.

Les traités en matière de travaux publics ont, dans les origines du droit administratif, l’intérêt particulier de décrire l’essentiel du droit des contrats des administrations, qui entrent déjà à l’époque dans le champs de la compétence du juge administratif en vertu de la loi de Pluviôse, an VIII. C’est par conséquent sur leur fondement que s’est bâti l’édifice jurisprudentiel ultérieur. Le présent traité donne de ce point de vue des indications tout à fait considérables, puisqu’il consacre plus de 400 p. au régime contractuel des marchés, 200 p. à la responsabilité des constructeurs, 200 p. au droit des concessions de travaux et de services publics et 150 p. au contentieux administratif. On notera spécialement les chapitres sur « la résiliation dans l’intérêt de l’administration » (t. I, p. 598) qui étudie le régime de résiliation unilatérale des contrats administratifs en le rapprochant de l’article 1794 du Code civil sur la résiliation des marchés à forfait. Nous mentionnerons également l’étude de contentieux administratif qui, tout en reprenant les analyses de Cotelle, Laferrière et Aucoc, constitue un exposé à la fois plus méthodique et plus complet ce qui nous fait dire que nous avons ici par la qualité de l’analyse et la méthode utilisée un texte majeur sur les contrats administratifs, avant les travaux de redécouverte de la matière qui seront opérés à la suite de la jurisprudence sur les concessions du début du siècle et des analyses doctrinales de Gaston Jèze. Très rare.

(Ref. 56027)
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Keywords : Contentieux administratif

Les traités en matière de travaux publics ont, dans les origines du droit administratif, l’intérêt particulier de décrire l’essentiel du droit des contrats des administrations, qui entrent déjà à l’époque dans le champs de la compétence du juge administratif en vertu de la loi de Pluviôse, an VIII. C’est par conséquent sur leur fondement que s’est bâti l’édifice jurisprudentiel ultérieur. Le présent traité donne de ce point de vue des indications tout à fait considérables, puisqu’il consacre plus de 400 p. au régime contractuel des marchés, 200 p. à la responsabilité des constructeurs, 200 p. au droit des concessions de travaux et de services publics et 150 p. au contentieux administratif. On notera spécialement les chapitres sur « la résiliation dans l’intérêt de l’administration » (t. I, p. 598) qui étudie le régime de résiliation unilatérale des contrats administratifs en le rapprochant de l’article 1794 du Code civil sur la résiliation des marchés à forfait. Nous mentionnerons également l’étude de contentieux administratif qui, tout en reprenant les analyses de Cotelle, Laferrière et Aucoc, constitue un exposé à la fois plus méthodique et plus complet ce qui nous fait dire que nous avons ici par la qualité de l’analyse et la méthode utilisée un texte majeur sur les contrats administratifs, avant les travaux de redécouverte de la matière qui seront opérés à la suite de la jurisprudence sur les concessions du début du siècle et des analyses doctrinales de Gaston Jèze. Très rare.

56027

Data sheet

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1889 / 1890
Date d’édition
1889-01-01
Editeur
Marescq Aîné
Description
2 vol. in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à cinq nerfs avec filet encadrants dorés, plats encadrés de filets embossés, plat sup. orné d’un laurier doré « Faculté de droit de Grenoble », (dos frotté avec qq. épidermures, coins émoussés), int. très frais, VIII-788 / 866 p.

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