[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)

LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS

Lieu d’édition : Paris

Année d’édition : 1819

Editeur : Bureau d’Administration du Recueil Gén. des Lois et Arrêts

Description : in-8, pl. veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. de cuir ambre, dos lisse richement orné de filets dorés encadrants, frises dorées et de motif d’aigle, tr. rouges, (rel. usée avec qq. épidermures, coupes frottées et coins émoussés, ors lég. passés), int. frais, 812 p.

(Dupin n° 1375). Exceptionnel ouvrage qui est composé d’abord du texte complet des cinq grands codes et de la charte de 1814 mais surtout, dans sa 2e partie très substantielle, d’une dissertation intitulée « Du droit en général, de son essence et de son objet », d’un répertoire de notes de jurisprudence sur le cinq codes (classé par n° d’articles), d’une reprise de l’ouvrage publié par S. la même année « du Conseil d’État selon la charte constitutionnelle » et d’une étude de la procédure suivie devant la Cour de Cassation comprenant notamment les références de l’ensemble des arrêts rendus en matière de pourvoi en cassation par cette Cour jusqu’à la date d’édition. Ouvrage rare.

Keywords : Droit civil Code civil Codes et répertoires

This book is no longer available, but you can leave us your e-mail address so that we can record your search. You will then be notified when a new copy is acquired

(Dupin n° 1375). Exceptionnel ouvrage qui est composé d’abord du texte complet des cinq grands codes et de la charte de 1814 mais surtout, dans sa 2e partie très substantielle, d’une dissertation intitulée « Du droit en général, de son essence et de son objet », d’un répertoire de notes de jurisprudence sur le cinq codes (classé par n° d’articles), d’une reprise de l’ouvrage publié par S. la même année « du Conseil d’État selon la charte constitutionnelle » et d’une étude de la procédure suivie devant la Cour de Cassation comprenant notamment les références de l’ensemble des arrêts rendus en matière de pourvoi en cassation par cette Cour jusqu’à la date d’édition. Ouvrage rare.

56078

Data sheet

Lieu d’édition
Paris
Année d’édition
1819
Date d’édition
1819-01-01
Editeur
Bureau d’Administration du Recueil Gén. des Lois et Arrêts
Description
in-8, pl. veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. de cuir ambre, dos lisse richement orné de filets dorés encadrants, frises dorées et de motif d’aigle, tr. rouges, (rel. usée avec qq. épidermures, coupes frottées et coins émoussés, ors lég. passés), int. frais, 812 p.

No customer reviews for the moment.

New Account Register

Already have an account?
Log in instead Or Reset password