|
|
|
 [Journal des Sociétés / Revue des Sociétés] JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1902 à 1941 [mq. 2 années] |
| Voir la fiche complète |
 JOURNAL DU PALAIS, Contenant les Jugemens du Tribunal de Cassation, et des Tribunaux d’Appel de Paris et des départemens, dans les principales Causes et Questions que les Lois nouvelles rendent douteuses et difficiles, (47 vol. sur 100) |
| Voir la fiche complète |
 JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1981, n° spécial, vol. 3 de la Revue internationale de droit comparé (France - Italie, Pologne, Pays Nordiques, Grèce) |
| Voir la fiche complète |
 JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, année 1985, n° spécial, vol. 7 de la Revue internationale de droit comparé (France - Hongrie, Yougoslavie, Bulgarie + Table des vol. 1 à 6) |
| Voir la fiche complète |
 [JO] JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. DÉBATS PARLEMENTAIRES. Compte-rendu in extenso des séances du Sénat et de la Chambre des Députés, Questions écrites et réponses des ministres à ces questions, année 1931, n° 54 (27 mars 1931) au n° 78 (17 juin 1931) |
| Voir la fiche complète |
 JUSTICE & CASSATION n° 1 : Les Sanctions : Conférences de l’Ordre - Conférence du stage des avocats aux Conseils - Travaux de l’Institut de formation et de recherche des avocats aux Conseils - Jurisprudence |
| Voir la fiche complète |
 JUSTICE & CASSATION n° 2 : Communication et Libertés : Conférences de l’Ordre - Conférence du stage des avocats aux Conseils - Travaux de l’Institut de formation et de recherche des avocats aux Conseils - Notes, rapports et conclusions ; Colloque : La France, Pays des Libertés : Mythe ou Réalité? |
| Voir la fiche complète |
 KENTUCKY LAW JOURNAL, Family law symposium, vol. 53, number 2, 1964-1965 |
| Voir la fiche complète |
 LA NOUVELLE LOI MUNICIPALE, Documents, Projets de loi, Rapports, Discussions au Sénat et à la Chambre des députés, Décret de promulgation, etc. Extraits du JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. ANNEXES À LA NOUVELLE LOIS MUNICIPALE, Proposition de loi municipale, présentée par M. de Lanessan ; Suivis d’une table alphabétique et analytique |
| Voir la fiche complète |
 LAROQUE (Pierre) ÉDUCATION DE LA SOLIDARITÉ, in Revue internationale de la Croix-Rouge, Genève, novembre 1970 |
| Voir la fiche complète |
 LEBLANC (François) LE RÉGIME DES PARTIS AU JAPON, extrait de la Revue française de science politique vol. VII, n° 1, janvier-mars 1957 |
| Voir la fiche complète |
 LEBON, PANHARD, CHALVON-DEMERSAY RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT (…) 1 fasc. du 6 janvier au 24 février 1999, publication bimestrielle |
| Voir la fiche complète |
 LEMASURIER (Jeanne) VERS UNE DÉMOCRATIE ADMINISTRATIVE : DU REFUS D’INFORMER AU DROIT D’ÊTRE INFORMÉ, tiré à part de la REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER |
| Voir la fiche complète |
 [Les minorités] ANNALES DE LA FACULTÉ DE DROIT DE L’UNIVERSITÉ DE TOULON ET DU VAR, n° 1, année 1976 |
| Voir la fiche complète |
 LETOURNEUR (Maxime) REFLECTIONS ON THE ROLE OF THE FRENCH ADMINISTRATIVE JUDGE, in The University of Chicago Law Review, vol. 26, printemps 1959, n° 3 |
| Voir la fiche complète |
 L’EXÉCUTION DES SANCTIONS PÉNALES, RECUEIL, coll. Recueil des lois de la RFP de Yougoslavie, vol. V, Inst. de droit comp. |
| Voir la fiche complète |
 MALLET-POUJOL (Nathalie) NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET LIBERTÉS INDIVIDUELLES, Coll. Problèmes politiques et sociaux n° 805, 3 Juil. 1998 |
| Voir la fiche complète |
 MASPÉTIOL (Roland) POLITIQUE MONÉTAIRE ET VIE CHÈRE in Revue économique internationale, 23ème année, vol. II n° 2, mai 1931 |
| Voir la fiche complète |
 Périodique REVUE PÉNITENTIAIRE ET DE DROIT PÉNAL, janvier-mars 1970 |
| Voir la fiche complète |
 Périodique REVUE PÉNITENTIAIRE ET DE DROIT PÉNAL, avril-juin 1973 |
| Voir la fiche complète |
|
