|
|
|
 DAUCHY (Serge) LES VOIES DE RECOURS EXTRAORDINAIRES : PROPOSITION D’ERREUR ET REQUÊTE CIVILE, (de l’ordonnance de Saint Louis jusqu’à l’ordonnance de 1667), Préface de Jean Hilaire, Travaux et recherches de l’Université de Droit, d’Économie et de Sciences Sociales de Paris, série sciences historiques, n° 26 |
| Voir la fiche complète |
 DEBOISSY (Florence) LA SIMULATION EN DROIT FISCAL, Préface de Maurice Cozian, Bibl. de droit privé, t. 276 |
| Voir la fiche complète |
 DEKEUWER-DÉFOSSEZ (Françoise) LES DISPOSITIONS TRANSITOIRES DANS LA LÉGISLATION CIVILE CONTEMPORAINE, Préface de Michelle Gobert, Bibl. de droit privé, t. CLI |
| Voir la fiche complète |
 DESCHAMPS (Auguste) DU RAPPORT DES DETTES (Théorie du prélèvement dans le partage des successions des sociétés et de la communauté entre époux) |
| Voir la fiche complète |
 Di QUAL (Lino) DROIT DE LA COMPTABILITÉ PUBLIQUE, coll. U |
| Voir la fiche complète |
 DUFOUR (Alfred) HOMMAGE À PELLEGRINO ROSSI (1787-1848). Genevois et Suisse à vocation européenne, coll. Genevoise |
| Voir la fiche complète |
 DUGUIT (Léon) TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 3e éd., Réimpression :
t. I : La règle de droit - Le problème de l’État ;
t. II-1re partie : La Théorie générale de l’État, Éléments, Fonctions et Organes de l’État ;
t. III : La théorie générale de l’État (suite et fin) ;
t. V : Les Libertés publiques [mq. t. IV] |
| Voir la fiche complète |
 DURAND (Frédéric) L’APPARENCE EN DROIT FISCAL, Préface de Thierry Schmitt, Avant-propos de Florence Deboissy, bibl. de droit privé, t. 507 |
| Voir la fiche complète |
 ELLUL (Jacques) LE FONDEMENT THÉOLOGIQUE DU DROIT, Cahiers théologiques de l’actualité protestantes, 15/16 |
| Voir la fiche complète |
 ESCARRA (Jean) COURS DE DROIT COMMERCIAL, Nouvelle éd. |
| Voir la fiche complète |
 ESMEIN (Adhémar), GENESTAL (Robert) COURS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS À L’USAGE DES ÉTUDIANTS DE PREMIÈRE ANNÉE, 14e éd., mise jour par R. G. |
| Voir la fiche complète |
 FÉRAL (François) APPROCHE DIALECTIQUE DU DROIT DE L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE, L’appareil d’État face à la société civile, Préface de Francis-Paul Bénoit, coll. Logiques Juridiques |
| Voir la fiche complète |
 FÉRAUD (Francis-Vincent) DESTINÉE DES PROFESSIONS JUDICIAIRES, Préface de Pascal Arrighi |
| Voir la fiche complète |
 FLOUR (Jacques), AUBERT (Jean-Luc) et SAVAUX (Éric) DROIT CIVIL, LES OBLIGATIONS :
t. I : L’ACTE JURIDIQUE, Le contrat – Formation – Effets – Actes unilatéraux – Actes collectifs (10e éd., 2002) ;
t. II : LE FAIT JURIDIQUE, Quasi-contrats – Responsabilité délictuelle (9e éd., 2001) ;
t. III : LE RAPPORT DE L’OBLIGATION, La preuve – Les effets de l’obligation – La responsabilité contractuelle – Transmission – Transformation – Extinction (2e éd., 2001) |
| Voir la fiche complète |
 FOUCHARD (Philippe), GAILLARD (Emmanuel) & GOLDMAN (Berthold) TRAITÉ DE L’ARBITRAGE COMMERCIAL INTERNATIONAL |
| Voir la fiche complète |
 FOURNIER DE FLAIX (Ernest) LA RÉFORME DE L’IMPÔT EN FRANCE. Les théories fiscales et les impôts en France et en Europe aux XVIIe et XVIIIe siècles, tome premier (seul paru), Réimpression |
| Voir la fiche complète |
 FRANCESCAKIS (Phocion) JURISPRUDENCE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ ANNOTÉE DANS LA REVUE CRITIQUE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ - 1948-1959 |
| Voir la fiche complète |
 FRIEDEMANN (Joë) ALEXANDRE WEILL ÉCRIVAIN CONTESTATAIRE ET HISTORIEN ENGAGÉ (1811-1899), Préface de Jean Richer |
| Voir la fiche complète |
 GAUDEMET (Eugène) THÉORIE GÉNÉRALE DES OBLIGATIONS, publiée par H. Desbois et J. Gaudemet, Préface H. Capitant, réimpression de l’édition publiée en 1937 |
| Voir la fiche complète |
 GAVINI DE CAMPILE [GAVINI (Denis)] TRAITÉ DES SERVITUDES OU CONFRONTATION DU DROIT FRANÇAIS AVEC LES LOIS ROMAINES CONCERNANT LES DROITS D’USAGE ET LES SERVICES FONCIERS |
| Voir la fiche complète |
|
