|
|
| |
|
| |
 CHABAS (François) RESPONSABILITÉ CIVILE ET RESPONSABILITÉ PÉNALE |
| Voir la fiche complète |
 CHAMOUX (Françoise) LA PREUVE DANS LES AFFAIRES, DE L’ÉCRIT AU MICROFILM |
| Voir la fiche complète |
 CHAMPENOIS-MARMIER (M.-P.) et SANSOT (J.) DROIT, FOLIE, LIBERTÉ, La protection de la personne des malades mentaux (loi du 30 juin 1838), Préface de François Terré, coll. Travaux et recherches de l’université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris |
| Voir la fiche complète |
 CHAPUT (Yves) DROIT DE LA PRÉVENTION ET DU RÈGLEMENT AMIABLE DES DIFFICULTÉS DES ENTREPRISES, coll. Droit fondamental / Droit commercial |
| Voir la fiche complète |
 CHARLESWORTH LE DROIT ANGLAIS DES AFFAIRES, 12ème éd. par Clive M. Schmitthoff, et David A.G. Sarre, Ministère de la Justice |
| Voir la fiche complète |
 CHEVRIER (Pierre) LA PRATIQUE DES OPÉRATIONS DE BANQUE SUR LE MARCHÉ INTÉRIEUR FRANÇAIS, Centre d’études supérieurs de Banque, année 1953-1954 |
| Voir la fiche complète |
 [Code civil - Japon] CODE CIVIL DE L’EMPIRE DU JAPON, Livres I, II & III, promulgués le 28 avril 1896, traduction par Ichiro Motono et Massa-akira Tomii |
| Voir la fiche complète |
 [Code] LES QUINZE CODES DES FRANÇAIS, avec indication de leurs articles corrélatifs, contenant tarif des frais et dépens en matière civile ; le tarif des frais en matière criminelle ; les lois sur le droit d’aubaine, les orconnances sur la profession d’avocat et la plaidoirie, etc., etc. ;
Et suivis des Lois sur le cautionnement des journaux et écrits périodiques, sur les substitutions, etc., etc.
ÉDITION COMPLÈTE, entièrement conforme au Texte de l’Imprimerie royale, AUGMENTÉE de la Loi contre les attroupements ; - sur la contrainte par corps ; - sur les associations. |
| Voir la fiche complète |
 [Code] LES CODES DES CODES OU LES VINGT CODES, composés des Charte de 1830, Code civil, Code de procédure, Code de commerce, Code d’instr. criminel., Code pénal, Code forestier, Code de la pêche fluvi., Code rural, Code du garde nation., Code municipal, Code électoral, Code sur l’instruction, Code sur les associat., Code sur la presse, Code sur les théâtres, Code du contribuable, Code sur les détenteurs d’armes ; Code sur la compétence, Code sur le crieurs publics. Suivis d’une indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes qui ne sont pas traitées dans les codes. Édition complète conforme au texte de l’imprimerie royale |
| Voir la fiche complète |
 [Collectif - AMELLER (Michel)] ROBERT-JOSEPH POTHIER, D’HIER À AUJOURD’HUI, sous la direction de Joël Monéger, Jean-Louis Sourioux et Aline Terrasson de Fougères, t. 13 |
| Voir la fiche complète |
 [Collectif] REGARDS COMPARATISTES SUR L’AVANT-PROJET DE RÉFORME DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DE LA PRESCRIPTION, sous la direction de John Cartwright, Stefan Vogenauer et Simon Whittaker, coll. Droit privé comparé et européen, vol. 9 |
| Voir la fiche complète |
 [Collectif] PRINCIPES DU DROIT EUROPÉEN DU CONTRAT, version française préparée par Georges Rouhette, avec le concours d’Isabelle de Lamberterie, Denis Tallon, Claude Witz, coll. Droit privé comparé et européen, vol. 2 |
| Voir la fiche complète |
 [Collectif] PENSÉE JURIDIQUE FRANÇAISE ET HARMONISATION EUROPÉENNE DU DROIT, Textes rassemblés par Bénédicte Fauvarque-Cosson et Denis Mazeaud, Introduction de Guy Canivet, coll. Droit privé comparé et européen, vol. 1 |
| Voir la fiche complète |
 [Collectif] INTERPRÉTATION ET DROIT, volume publié sous la direction de Paul Amselek |
| Voir la fiche complète |
 [Collectif] FRANÇOIS GÉNY E LA SCIENZA GIURIDICA DEL NOVECENTO, Quaderni Fiorentini, Centro di studi per la storia del pensiero Giuridico Moderno, t. 20 |
| Voir la fiche complète |
 [Collectif] CODE PÉNAL ET CODE D’INSTRUCTION CRIMINELLE. Livre du bicentenaire |
| Voir la fiche complète |
 [Collectif] 1807-2007 LE CODE DE COMMERCE. Livre du bicentenaire |
| Voir la fiche complète |
 [Collectif] BREVETS D’INVENTION FRANÇAIS 1791-1902, UN SIÈCLE DE PROGRÈS TECHNIQUE |
| Voir la fiche complète |
 [Collectif] LES VICES DU CONSENTEMENT DANS LE CONTRAT, sous la direction et avec un avant-projet de loi commune commentée de René Rodière, dans le cadre de l’Harmonisation du droit des affaires dans les pays du Marché Commun, Institut de droit comparé de Paris |
| Voir la fiche complète |
 [Collectif] CODE EUROPÉEN DES CONTRATS, Avant-projet, sous la coordination de Giuseppe Gandolfi, Académie des privatistes européens, Livre premier (seul), édition de poche revue et corrigée par Lucilla Gatt |
| Voir la fiche complète |
|
|
|
|
|
