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 CHAUVEAU (Adolphe) DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, COMMENTAIRE DE LA LOI DU 21 MAI 1858, 2ème éd., augmentée d’un SUPPLÉMENT |
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 CHEVAILLER (Laurent), LEFEBVRE (Charles) et METZ (René) LE DROIT ET LES INSTITUTIONS DE L’ÉGLISE CATHOLIQUE LATINE DE LA FIN DU XVIIIe SIÈCLE À 1978, Organismes religieux et moyens de gouvernement, t. XVII, Coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident publié sous la direction de G. Le Bras et J. Gaudemet |
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 CIESLAR (Anna), NAYER (André), SMEESTERS (Bernadette) LE DROIT À L’ÉPANOUISSEMENT DE L’ÊTRE HUMAIN AU TRAVAIL : Métamorphoses du droit social |
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 [Code de commerce - Édition originale] CODE DE COMMERCE, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE ;
TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE DE COMMERCE ;
EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE DE COMMERCE PRÉSENTÉ AU CORPS LÉGISLATIF par MM. les Orateurs du Gouvernement, dans les Séances des 1, 2, 3, et 8 Septembre 1807. Pour faire suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code de commerce |
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 [Code Perrin], JACOB (A.) CODE ATLAS expliquant par des dessins LES ARTICLES DU CODE VISÉS DANS LE DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTÉ (CODE PERRIN) pouvant servir de complément à cet ouvrage, Préface de Duret |
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 [Code], MEULENAERE (O. de) CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMULGUÉS LE 18 AOÛT 1896 POUR ENTRER EN VIGUEUR LE 1er JANVIER 1900 |
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 [Code - Pologne] CODE DES OBLIGATIONS DE LA RÉPUBLIQUE DE POLOGNE traduit par Stefan Sieczkowski et Jean Wasilkowski, avec la collaboration de Henri Mazeaud, Préface de Henri Capitant |
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 COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri) COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 7ème éd., avec le concours de Julliot de la Morandière pour le t. III |
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 COLLART DUTILLEUL (François) LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE D’IMMEUBLE, coll. Immobilier - Droit et Gestion |
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 [Collectif] QUEL DROIT DES AFFAIRES POUR DEMAIN ? ESSAI DE PROSPECTIVE JURIDIQUE, sous la direction de A. Sayag, Coll. Le Droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le Droit des affaires de la chambre de commerce et d’industrie de Paris, Enquête du Laboratoire de prospective appliquée |
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 [Collectif] EUROPE ET MONDIALISATION. EUROPA UND DIE GLOBALISIERUNG, sous la direction de Wolfgang Graf Vitzthum, Catherine Prieto et Rostane Mehdi, Actes du Colloque de la Fraculté de Droit et de Science Politique d’Aix-Mareseille et de la Faculté de Droit de Tübingen (Aix-en-Provence, 1-22 octobre 2004) |
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 [Collectif] LES ASSISES DE L’INTERCULTURALITÉ. DE RONDETAFELS VAN DE INTERCULTURALITEIT. THE ROUND TABLES ON INTERCULTURALISM, sous la coordination de Marie-Claire Foblets et Jean-Philippe Schreiber |
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 [Collectif] MATIÈRES PREMIÈRES ET ÉCHANGES INTERNATIONAUX, sous la direction de Claude Mouton et Évelyne Collin, vol. VI, Actes des séminaires tenus en 1991/1922 au Conservatoire national des Arts et Métiers dans le cadre de sa formation au D.P.A., coll. Bibl. des Matières Premières |
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 [Collectif] OUTILS FONCIERS, MODES D’EMPLOIS, Introduction de Christian Vigouroux |
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 [Colloque] LIFE, TECHNOLOGY AND LAW, Second Forum and Transnational and Comparative Legal Dialogue, Levico Terme – Italy, June 9-10, 2006, edited by Carlo Casonato, Preface of Linda O. Smiddy, Dipartimento di scienze giuridiche, Università di Trento, LXX |
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 [Colloque] LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57ème Congrès des Notaires de France |
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 [Colloque] DROIT ET MARCHANDISATION sous la direction de Éric Loquin et Annie Martin, Actes du colloque des 18 et 19 mai 2009 à Dijon, Univ. de Bourgogne, CNRS Travaux du centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, vol. 33 |
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 [Colloque - CEDROMA et Univ. Saint-Joseph] LE CODE CIVIL FRANÇAIS ET LE DIALOGUE DES CULTURES JURIDIQUES |
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 COMPTOIR DE LA JUSTICE. « CASSEUSE, ON VOUS DIT ! - Introduisons la notion de rétroactivité, Chaban. Il faut lui faire reconstruire la Bastielle. »; (Caricature) par Roland Moisan, publiée dans Le Canard enchaîné |
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 COMTE (Henri) LES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES EN FRANCE |
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